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Territoire

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efficacité énergétique

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics	Construction d'une piscine Construction d’un gymnase +3 autres projets	Banque des Territoires Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique ADEME	Communes bénéficiaires du programme P...
Restaurer et valoriser les « Grands sites patrimoniaux »		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Obtenir un appui en expertise sur les thématiques de transitions écologique et énergétique et d'aménagement durable	Gestion d'une base nautique Rénovation énergétique école	Banque des Territoires	France			Oui
Améliorer le patrimoine pour réduire les consommations énergétiques du parc public et développer les énergies renouvelables	Gestion d'une base nautique Rénovation énergétique école	SCOT Grand Douaisis (Syndicat mixte)	SCOT DU GRAND-DOUAISIS			Oui
Valoriser les certificats d'Economie d'Energie	Gestion d'une base nautique Rénovation énergétique école	Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde			Oui
Former et sensibiliser aux Enjeux Energie Climat	Gestion d'une base nautique Rénovation énergétique école	Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde			Oui
Maîtriser l'énergie dans les bâtiments publics	Gestion d'une base nautique Rénovation énergétique école	Territoire d'énergie Mayenne	Mayenne	Oui		Oui
Investir dans l'agritourisme (PASS Agritourisme)		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Financer la rénovation énergétique des bâtiments publics et associatifs	Isolation du bâtiment Rénovation du gymnase +1 autre projet	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Accompagner les collectivités et leurs groupements à la mise en oeuvre des projets énergies renouvelables	Construction d’une école Gestion d'une base nautique +1 autre projet	Syndicat Intercommunal de l'Electricité et du Gaz de l'Eure (SIEGE 27)	Eure			Oui
Diagnostiquer énergétiquement vos bâtiments publics avec le programme ACTEE	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Gestion d'une base nautique +3 autres projets	Syndicat Départemental d'Energie 35	Ille-et-Vilaine	Oui		Oui
Rénover énergétiquement vos bâtiments publics via le programme SERENE	Gestion d'une base nautique Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics +5 autres projets	Syndicat Départemental d'Energie 35	Ille-et-Vilaine			Oui
Aider à la transition énergétique du patrimoine bâti des collectivités	Construction d’une école Gestion d'une base nautique +4 autres projets	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Bénéficier d'un Prêt bonifié Vert	Gestion d'une base nautique Gestion des inondations +1 autre projet	Agence Française de Développement (AFD) Ministère des Outre-mer	Outre-mer		Oui
Être accompagné dans la rénovation énergétique du patrimoine public	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase +1 autre projet	Banque des Territoires	Communes bénéficiaires du programme A...			Oui
Etre accompagné en ingénierie pour la rénovation énergétique des bâtiments publics	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase +1 autre projet	Banque des Territoires	France			Oui
Financer la rénovation énergétique des bâtiments publics (ERP)	Gestion d'une base nautique Isolation du bâtiment +1 autre projet	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Rénover et construire durablement un bâtiment public	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase +1 autre projet	Alec métropole bordelaise et Gironde	Gironde			Oui

Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+3 autres projets

Spécifique PVD Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics

Porteur s d’aides

Banque des Territoires
Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Restaurer et valoriser les « Grands sites patrimoniaux »

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation énergétique école

Obtenir un appui en expertise sur les thématiques de transitions écologique et énergétique et d'aménagement durable

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation énergétique école

Améliorer le patrimoine pour réduire les consommations énergétiques du parc public et développer les énergies renouvelables

Porteur d’aides

SCOT Grand Douaisis (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation énergétique école

Valoriser les certificats d'Economie d'Energie

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation énergétique école

Former et sensibiliser aux Enjeux Energie Climat

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique
Rénovation énergétique école

Maîtriser l'énergie dans les bâtiments publics

Porteur d’aides

Territoire d'énergie Mayenne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Investir dans l'agritourisme (PASS Agritourisme)

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Isolation du bâtiment
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Financer la rénovation énergétique des bâtiments publics et associatifs

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/01/2017

Construction d’une école
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Accompagner les collectivités et leurs groupements à la mise en oeuvre des projets énergies renouvelables

Porteur d’aides

Syndicat Intercommunal de l'Electricité et du Gaz de l'Eure (SIEGE 27)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Gestion d'une base nautique
+3 autres projets

Diagnostiquer énergétiquement vos bâtiments publics avec le programme ACTEE

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energie 35

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
+5 autres projets

Rénover énergétiquement vos bâtiments publics via le programme SERENE

Aide payante

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energie 35

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une école
Gestion d'une base nautique
+4 autres projets

Aider à la transition énergétique du patrimoine bâti des collectivités

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 62%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Gestion des inondations
+1 autre projet

Bénéficier d'un Prêt bonifié Vert

Porteur s d’aides

Agence Française de Développement (AFD)
Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Être accompagné dans la rénovation énergétique du patrimoine public

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Etre accompagné en ingénierie pour la rénovation énergétique des bâtiments publics

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
+1 autre projet

Financer la rénovation énergétique des bâtiments publics (ERP)

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 25%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Rénover et construire durablement un bâtiment public

Porteur d’aides

Alec métropole bordelaise et Gironde

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Spécifique PVD Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics

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Taux de subvention

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