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Rachecourt-Suzémont (Commune) - 52130

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Restaurer les cours d’eau et les milieux aquatiques	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Élaborer un plan de désherbage ou un plan de gestion différenciée		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Prévenir et gérer les inondations	Gestion des inondations	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui	Oui
Soutenir les initiatives interculturelles ou interreligieuses		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Aider à l'investissement et/ou à la mise en œuvre de la tarification incitative du service public des déchets		ADEME	France
Accompagner les projets liés au réemploi, la réduction et la substitution des emballages et contenants, notamment en plastique à usage unique		ADEME	France	Oui
Financer les diagnostics de territoire et études préalables aux investissement de réemploi, réparation et réutilisation		ADEME	France	Oui
Soutenir des projets de connexion à la nature et de conservation de la nature et des espèces	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Fondation Nature & Découvertes (Privé)	France	Oui
Réduire l'impact des activités humaines sur l'environnement	Gestion d'une base nautique	Fondation UEM (Privé)	France	Oui	Oui
Œuvrer en faveur de l’innovation pour l’éducation		Banque des Territoires	France
Financer des équipements de réemploi, réparation et réutilisation		ADEME	France	Oui
Financer les équipements de lutte contre le gaspillage	Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines	ADEME	France	Oui
Financer les études relatives à la mise en œuvre ou à la définition des réseaux de chaleur ou de froid	Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France
Réaliser un diagnostic du potentiel de déploiement de l’hydrogène sur votre territoire		ADEME	France	Oui
Financer les installations géothermiques de production de chaleur et de froid	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France	Oui
Soutenir la création de postes de Conseillers en énergie partagé (CEP)		ADEME	France	Oui
Financer une étude de faisabilité de récupération de chaleur fatale	Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France	Oui

Restauration écologique / continuité écologique

Restaurer les cours d’eau et les milieux aquatiques

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 35%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

Élaborer un plan de désherbage ou un plan de gestion différenciée

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

Gestion des inondations

Prévenir et gérer les inondations

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 5%
Max : 20%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

Rénover le réseau d’assainissement

Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

Soutenir les initiatives interculturelles ou interreligieuses

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 09/06/2017

Aider à l'investissement et/ou à la mise en œuvre de la tarification incitative du service public des déchets

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Accompagner les projets liés au réemploi, la réduction et la substitution des emballages et contenants, notamment en plastique à usage unique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer les diagnostics de territoire et études préalables aux investissement de réemploi, réparation et réutilisation

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Soutenir des projets de connexion à la nature et de conservation de la nature et des espèces

Porteur d’aides

Fondation Nature & Découvertes (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Réduire l'impact des activités humaines sur l'environnement

Porteur d’aides

Fondation UEM (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Œuvrer en faveur de l’innovation pour l’éducation

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer des équipements de réemploi, réparation et réutilisation

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 55%

Récurrence

Permanente

Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Financer les équipements de lutte contre le gaspillage

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 55%

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer les études relatives à la mise en œuvre ou à la définition des réseaux de chaleur ou de froid

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réaliser un diagnostic du potentiel de déploiement de l’hydrogène sur votre territoire

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer les installations géothermiques de production de chaleur et de froid

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la création de postes de Conseillers en énergie partagé (CEP)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer une étude de faisabilité de récupération de chaleur fatale

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Aide financière

Récurrence

Permanente

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