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Cours d'eau / canaux / plans d'eau
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Restaurer la trame bleue - Plans d'eau
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui
Intégrer le rafraîchissement urbain dans les projets d'urbanisme - Plus fraîche ma ville 		Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Construction d’une école
+7 autres projets
  • ADEME

Oui
Financer la gestion et la valorisation des cours d'eau et milieux humides associés 		Gestion d'une base nautique
  • Conseil départemental des Landes
Landes

Oui
Analyser les pollutions et contaminants dans les bâtiments, terrains, plans d'eaux 		Gestion d'une base nautique
  • La Drôme Laboratoire
Drôme

Oui
Se faire accompagner sur les thématiques énergie et climat 		Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+4 autres projets
  • ALEC Métropole Marseillaise - Agence Locale de l'Energie et du Climat
Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Oui
Financer des études dans l'optique de limiter la dépendance à l’eau, restaurer les débits des cours d’eau et la recharge des nappes
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui
Déplacer les forages impactant les débits des cours d’eau en période de basses eaux, dans les territoires en ZRE ou de PTGE approuvé
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Prévenir les inondations liées aux cours d'eau et milieux humides associés – système d'endiguement 		Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique
  • Conseil départemental des Landes
Landes

Oui
Préserver et restaurer les cours d'eau et les habitats naturels associés aux rivières et aux millieux humides 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil départemental de l'Eure
Eure

Oui
Asseoir un développement économique et social du territoire, tout en préservant et valorisant le patrimoine naturel, culturel et paysager 		Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+8 autres projets
  • Parc naturel régional du VERDON (PNR)
PNR du Verdon (Parc naturel régional)

Oui
Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+10 autres projets
  • Conseil départemental des Ardennes
  • Ardennes Ingenierie
Ardennes

Oui
Déconnecter des plans d’eau à usage agricole intégrée dans un PTGE approuvé ou en ZRE
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Bénéficier gratuitement de la compétence d'un architecte pour participer à son jury 		Aménagement d’une aire de jeux
Construction d’une cantine scolaire
+14 autres projets
  • Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)
France

Oui
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Dispositif cours d'école, bulle nature
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui
Remplacer des canalisations fuyardes en zone de répartition des eaux (solidarité urbain-rural) ainsi que pour les Îles du bassin Loire-Bretagne non alimentées par le continent
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Innover dans les territoires ruraux 		Acquisition de véhicule décarboné
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+10 autres projets
  • Perche Ornais (PETR)
PAYS PERCHE ORNAIS

Oui

 31/12/27
Financer des projets d’investissement sur les systèmes d’endiguement fluviaux du territoire pour prévenir les inondations liées aux cours d'eau et aux milieux humides associés 		Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique
  • Conseil départemental des Landes
Landes

Oui
Réaliser des études et travaux d’effacement et arasement d’obstacles
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30

Restaurer la trame bleue - Plans d'eau

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Construction d’une école
+7 autres projets

Intégrer le rafraîchissement urbain dans les projets d'urbanisme - Plus fraîche ma ville

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Financer la gestion et la valorisation des cours d'eau et milieux humides associés

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Analyser les pollutions et contaminants dans les bâtiments, terrains, plans d'eaux

Porteur d’aides

  • La Drôme Laboratoire

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+4 autres projets

Se faire accompagner sur les thématiques énergie et climat

Porteur d’aides

  • ALEC Métropole Marseillaise - Agence Locale de l'Energie et du Climat

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Financer des études dans l'optique de limiter la dépendance à l’eau, restaurer les débits des cours d’eau et la recharge des nappes

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

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Déplacer les forages impactant les débits des cours d’eau en période de basses eaux, dans les territoires en ZRE ou de PTGE approuvé

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Prévenir les inondations liées aux cours d'eau et milieux humides associés – système d'endiguement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Préserver et restaurer les cours d'eau et les habitats naturels associés aux rivières et aux millieux humides

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Eure

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+8 autres projets

Asseoir un développement économique et social du territoire, tout en préservant et valorisant le patrimoine naturel, culturel et paysager

Porteur d’aides

  • Parc naturel régional du VERDON (PNR)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+10 autres projets

Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet

Porteur s d’aides

  • Conseil départemental des Ardennes
  • Ardennes Ingenierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Déconnecter des plans d’eau à usage agricole intégrée dans un PTGE approuvé ou en ZRE

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Aménagement d’une aire de jeux
Construction d’une cantine scolaire
+14 autres projets

Bénéficier gratuitement de la compétence d'un architecte pour participer à son jury

Porteur d’aides

  • Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Dispositif cours d'école, bulle nature

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

Remplacer des canalisations fuyardes en zone de répartition des eaux (solidarité urbain-rural) ainsi que pour les Îles du bassin Loire-Bretagne non alimentées par le continent

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Acquisition de véhicule décarboné
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+10 autres projets

Innover dans les territoires ruraux

Porteur d’aides

  • Perche Ornais (PETR)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 20/03/2023
  • Échéance : 31/12/2027
Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Financer des projets d’investissement sur les systèmes d’endiguement fluviaux du territoire pour prévenir les inondations liées aux cours d'eau et aux milieux humides associés

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

Réaliser des études et travaux d’effacement et arasement d’obstacles

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 70%
  • Max : 90%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

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