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Accessibilité :
(accessibilité, PMR, handicap, mise aux normes, ADAP, mobilité réduite, adaptation)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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  • Affichage en cartes

Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+9 autres projets
  • Conseil départemental des Ardennes
  • Ardennes Ingenierie
Ardennes

Oui
Accompagner les petites communes rurales du Calvados 		Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+5 autres projets
  • Conseil départemental du Calvados
Calvados

Oui
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+4 autres projets
  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)
Jura

Oui
Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV) 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+7 autres projets
  • Préfectures de département
Communes éligibles à la Dotation Poli...

Oui
Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+6 autres projets
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Soutenir des projets communautaires ou supra-communaux 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’un gymnase
+3 autres projets
  • Conseil départemental de la Vienne
Vienne

Oui

 31/12/26
Bénéficier d’un accompagnement pour une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Aménagement d’une aire de jeux
+22 autres projets
  • Gironde Ressources (ATD)
Gironde

Oui
Financer les investissements des collectivités 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets
  • Collecticity (Privé)
France

Oui
Financer des projets structurants majeurs pour le territoire 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets
  • Communauté de communes du massif du Sancy
CC du Massif du Sancy

Oui

 20/02/26
Bénéficier d’un accompagnement de projets et d’une aide à la programmation sur le volet bâtiments et espaces publics 		Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Construction d'une piscine
+14 autres projets
  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)
Cantal

Oui
Favoriser la réalisation des petits projets 		Aménagement d’une aire de jeux
Construction d’un gymnase
+6 autres projets
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui
Accompagner les opérations des collectivités 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+11 autres projets
  • Agence départementale d'Ingénierie de l'Ain
Ain

Oui
Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en bâtiment / maîtrise de l'énergie 		Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Construction d'une piscine
+11 autres projets
  • Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)
Rhône Département (hors métropole de...

Oui
Financer un projet d'investissement communal ou intercommunal 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+7 autres projets
  • Conseil départemental de Lot-et-Garonne
Lot-et-Garonne

Oui
Bénéficier d’une assistance en matière de voirie et d’aménagements d’espace public et paysager 		Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics
+1 autre projet
  • MATEC (ATD 57 Moselle)
Moselle

Oui
Obtenir de l'aide en ingénierie : le guichet unique d'ingénierie territoriale pour les communes rurales essoniennes 		Acquisition d'une parcelle
Aménagement d’une aire de jeux
+33 autres projets
  • Préfecture de l'Essonne
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Conseiller et appuyer les communes et les EPCI dans la réalisation de leurs projets 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+9 autres projets

Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet

Porteur s d’aides

  • Conseil départemental des Ardennes
  • Ardennes Ingenierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+5 autres projets

Accompagner les petites communes rurales du Calvados

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+4 autres projets

Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité

Porteur d’aides

  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+7 autres projets

Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)

Porteur d’aides

  • Préfectures de département

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+6 autres projets

Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Acquisition d'une parcelle
Construction d’un gymnase
+3 autres projets

Soutenir des projets communautaires ou supra-communaux

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Vienne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 25%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2022
  • Échéance : 31/12/2026
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Aménagement d’une aire de jeux
+22 autres projets

Bénéficier d’un accompagnement pour une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO)

Porteur d’aides

  • Gironde Ressources (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets

Financer les investissements des collectivités

Aide payante

Porteur d’aides

  • Collecticity (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets

Financer des projets structurants majeurs pour le territoire

Porteur d’aides

  • Communauté de communes du massif du Sancy

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 20/04/2023
  • Échéance : 20/02/2026
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Construction d'une piscine
+14 autres projets

Bénéficier d’un accompagnement de projets et d’une aide à la programmation sur le volet bâtiments et espaces publics

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Aménagement d’une aire de jeux
Construction d’un gymnase
+6 autres projets

Favoriser la réalisation des petits projets

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+11 autres projets

Accompagner les opérations des collectivités

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence départementale d'Ingénierie de l'Ain

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Construction d'une piscine
+11 autres projets

Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en bâtiment / maîtrise de l'énergie

Porteur d’aides

  • Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+7 autres projets

Financer un projet d'investissement communal ou intercommunal

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de Lot-et-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 25%

Récurrence

  • Permanente
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics
+1 autre projet

Bénéficier d’une assistance en matière de voirie et d’aménagements d’espace public et paysager

Aide payante

Porteur d’aides

  • MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Aménagement d’une aire de jeux
+33 autres projets

Obtenir de l'aide en ingénierie : le guichet unique d'ingénierie territoriale pour les communes rurales essoniennes

Porteur s d’aides

  • Préfecture de l'Essonne
  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets

Conseiller et appuyer les communes et les EPCI dans la réalisation de leurs projets

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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