132 résultats

Économie Sociale :
(économie, développement économique, commerce, activité économique, ZAE, artisanat)

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Financer un projet favorable à la cohésion sociale avec le prêt social	Création d’une crèche Création de logements sociaux	La Banque Postale	France		Oui
Rassembler les acteurs autour de l’économie circulaire et la valorisation de nos ressources locales		Châteaux (Syndicat mixte)	PAYS DES CHÂTEAUX	Oui			31/12/27
Réaliser des études d’aide à la décision relatives aux stations de traitement des eaux usées		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Réaliser des travaux de réduction des rejets macropolluants par traitement		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Réaliser des travaux de réduction des rejets micropolluants par traitement		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Résorber les dépôts sauvages à proximité de milieux naturels		Conseil départemental de l'Essonne	Essonne			Oui
Surveiller et lutter contre les dépôts sauvages à proximité de milieux naturels		Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Résorber les dépôts sauvages en milieux urbanisé		Conseil départemental de l'Essonne	Essonne			Oui
Financer des études de faisabilité de performance énergétique ou de décarbonation d'entreprises industrielles		ADEME	France	Oui		Oui	31/12/25
Accompagnement des propriétaires pour la rénovation énergétique de leur maison	Isolation du bâtiment	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir la rénovation énergétique des logements sociaux	Création de logements sociaux Isolation du bâtiment	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Traiter, numériser et valoriser les archives à l'échelle communale, départementale et régionale		Ministère de la Culture	France	Oui
Mener des projets de prévention et collecte sélective des déchets ménagers et assimilés		Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Accompagner les projets de solidarité et de coopération internationales		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui			31/12/30
Bénéficier du revenu de solidarité active (RSA)		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Créer de nouvelles activités en économie circulaire		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Demander le financement d'études de faisabilité de performance énergétique ou de décarbonation d'entreprises industrielles		ADEME	France	Oui		Oui
Généraliser le tri à la source des biodéchets		Conseil régional d'Occitanie Ademe — Direction régionale — Occitanie	Occitanie	Oui

Création d’une crèche
Création de logements sociaux

Financer un projet favorable à la cohésion sociale avec le prêt social

Porteur d’aides

La Banque Postale

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Rassembler les acteurs autour de l’économie circulaire et la valorisation de nos ressources locales

Porteur d’aides

Châteaux (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Réaliser des études d’aide à la décision relatives aux stations de traitement des eaux usées

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 30/12/0024
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des travaux de réduction des rejets macropolluants par traitement

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des travaux de réduction des rejets micropolluants par traitement

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Résorber les dépôts sauvages à proximité de milieux naturels

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Surveiller et lutter contre les dépôts sauvages à proximité de milieux naturels

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Résorber les dépôts sauvages en milieux urbanisé

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer des études de faisabilité de performance énergétique ou de décarbonation d'entreprises industrielles

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2025

Isolation du bâtiment

Accompagnement des propriétaires pour la rénovation énergétique de leur maison

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux
Isolation du bâtiment

Soutenir la rénovation énergétique des logements sociaux

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Traiter, numériser et valoriser les archives à l'échelle communale, départementale et régionale

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mener des projets de prévention et collecte sélective des déchets ménagers et assimilés

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les projets de solidarité et de coopération internationales

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Bénéficier du revenu de solidarité active (RSA)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Créer de nouvelles activités en économie circulaire

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Récurrente

Demander le financement d'études de faisabilité de performance énergétique ou de décarbonation d'entreprises industrielles

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Généraliser le tri à la source des biodéchets

Porteur s d’aides

Conseil régional d'Occitanie
Ademe — Direction régionale — Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

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