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Mela (Commune) - 20112

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Appréhender les phénomènes hydrauliques dans les milieux maritimes ou fluviaux (via Modélisation numérique)	Gestion des inondations	Cerema	France		Oui
Financer la recherche-développement (R&D) en sciences du numérique appliquée à la culture	Déployer les équipements numériques	Ministère de la Culture	France	Oui
Être labellisé "Maison des Illustres" pour contribuer à la conservation et à la transmission des lieux façonnant notre pays		Ministère de la Culture	France		Oui
Sécuriser les déplacements piétons et maintenir l'accessibilité : chantiers urbains et piétons (Formation)		Cerema	France		Oui
Études de faisabilité pour l'installation de récupération de chaleur fatale		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/26
Réaliser des installations de production de chaleur biomasse/bois		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/26
Engins agricoles électriques – Programme CEE E-Trans		ADEME	France	Oui	Oui	30/06/26
Co-construire des connaissances pour des mobilités et logistiques soutenables		ADEME	France	Oui	Oui	19/03/26
Extension et création de réseaux de chaleur ou de froid		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/26
Accompagner le développement de projets citoyens d'énergie renouvelable (ENRCIT)		Banque des Territoires	France
Développer des solutions innovantes nécessaires à la transformation du système alimentaire		Commission européenne	Europe	Oui
Aider à la création et au fonctionnement des observatoires territoriaux		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/26
Promouvoir mes réseaux de chaleur et multiplier les raccordements		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique France Chaleur Urbaine	France		Oui
Favoriser le développement de Zones Industrielles Bas Carbone (ZIBaC) Phase 2 : accompagnement		ADEME	France	Oui	Oui	10/06/28
Obtenir de nouvelles antennes du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) dans les territoires		Banque des Territoires	France		Oui
Bénéficier d'investissements pour les Territoires d'Industrie		Banque des Territoires	France
Bénéficier d'une offre adaptée aux acteurs de l’Economie Sociale et Solidaire		Banque des Territoires	France
Engager votre démarche de résilience territoriale - Formation		Cerema	France		Oui

Gestion des inondations

Appréhender les phénomènes hydrauliques dans les milieux maritimes ou fluviaux (via Modélisation numérique)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Financer la recherche-développement (R&D) en sciences du numérique appliquée à la culture

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Être labellisé "Maison des Illustres" pour contribuer à la conservation et à la transmission des lieux façonnant notre pays

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Sécuriser les déplacements piétons et maintenir l'accessibilité : chantiers urbains et piétons (Formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Études de faisabilité pour l'installation de récupération de chaleur fatale

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Réaliser des installations de production de chaleur biomasse/bois

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

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Engins agricoles électriques – Programme CEE E-Trans

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 02/01/2026
Échéance : 30/06/2026

Co-construire des connaissances pour des mobilités et logistiques soutenables

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 17/12/2025
Échéance : 19/03/2026

Extension et création de réseaux de chaleur ou de froid

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Accompagner le développement de projets citoyens d'énergie renouvelable (ENRCIT)

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer des solutions innovantes nécessaires à la transformation du système alimentaire

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Aider à la création et au fonctionnement des observatoires territoriaux

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Promouvoir mes réseaux de chaleur et multiplier les raccordements

Porteur s d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France Chaleur Urbaine

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

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Permanente

Favoriser le développement de Zones Industrielles Bas Carbone (ZIBaC) Phase 2 : accompagnement

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 10/04/2025
Échéance : 10/06/2028

Obtenir de nouvelles antennes du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) dans les territoires

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
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Permanente

Bénéficier d'investissements pour les Territoires d'Industrie

Porteur d’aides

Banque des Territoires

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Permanente

Bénéficier d'une offre adaptée aux acteurs de l’Economie Sociale et Solidaire

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Banque des Territoires

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Permanente

Engager votre démarche de résilience territoriale - Formation

Aide payante

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Permanente

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