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Moutiers-sur-le-Lay (Commune) - 85320

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Sensibiliser les citoyens sur leur empreinte climat		ADEME	France		Oui
Impact CO2 - L’impact sur le climat des objets et gestes de quotidien		ADEME	France		Oui
Rémunérer des stagiaires de la formation professionnelle		Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique	France	Oui
Lutter contre le décrochage scolaire		Ministère du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion	France
Aider citoyens et collaborateurs à chiffrer les avantages du télétravail en termes d'émissions CO2 évitées		ADEME	France		Oui
Rénover les ponts	Entretien des ponts	Banque des Territoires	France	Oui	Oui
Soutenir les structures relais qui accompagnent le développement des filières d’énergies renouvelables		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire
Accompagner les organisations volontaires à définir et mettre en œuvre leur transition écologique à partir d'une démarche globale d'écoconception		ADEME	France	Oui	Oui
Développer le Vélotourisme	Création d’une voie douce / piste cyclable Gestion d'une base nautique	ADEME	France	Oui	Oui
Réaliser des études et travaux sur les bâtiments d’archives	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment	Ministère de la Culture	France	Oui
Développer des réseaux collaboratifs européens de centres d'excellence professionnelle		Agence exécutive européenne pour l’éducation et la culture (EACEA)	France	Oui		03/09/26
Organiser un Forum Entreprendre dans la Culture		Ministère de la Culture	France	Oui
Financer l’immobilier de santé et médico-social		Banque des Territoires	France
Gérer les pollutions à l’ozone et sectorielles		ADEME	France	Oui	Oui
Bénéficier gratuitement de la compétence d'un architecte pour participer à son jury	Gestion d'une base nautique	Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)	France		Oui
Développer l'industrie des Véhicules Intermédiaires (eXtrême Défi)		ADEME	France	Oui	Oui
Rendre accessible les établissements recevant du public		Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique	France	Oui		31/12/28
Accélérer et soutenir le développement des énergies renouvelables citoyennes en Pays de la Loire		ADEME	Pays de la Loire	Oui	Oui

Sensibiliser les citoyens sur leur empreinte climat

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Impact CO2 - L’impact sur le climat des objets et gestes de quotidien

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rémunérer des stagiaires de la formation professionnelle

Porteur d’aides

Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Lutter contre le décrochage scolaire

Porteur d’aides

Ministère du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider citoyens et collaborateurs à chiffrer les avantages du télétravail en termes d'émissions CO2 évitées

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Entretien des ponts

Rénover les ponts

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Soutenir les structures relais qui accompagnent le développement des filières d’énergies renouvelables

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les organisations volontaires à définir et mettre en œuvre leur transition écologique à partir d'une démarche globale d'écoconception

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Création d’une voie douce / piste cyclable
Gestion d'une base nautique

Développer le Vélotourisme

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment

Réaliser des études et travaux sur les bâtiments d’archives

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer des réseaux collaboratifs européens de centres d'excellence professionnelle

Porteur d’aides

Agence exécutive européenne pour l’éducation et la culture (EACEA)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/12/2025
Échéance : 03/09/2026

Organiser un Forum Entreprendre dans la Culture

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer l’immobilier de santé et médico-social

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gérer les pollutions à l’ozone et sectorielles

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Gestion d'une base nautique

Bénéficier gratuitement de la compétence d'un architecte pour participer à son jury

Porteur d’aides

Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer l'industrie des Véhicules Intermédiaires (eXtrême Défi)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Rendre accessible les établissements recevant du public

Porteur d’aides

Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2028

Accélérer et soutenir le développement des énergies renouvelables citoyennes en Pays de la Loire

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ADEME

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Aide financière
Aide en ingénierie

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