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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Mettre en place une assistance Technique Départementale ou missions boues
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui
Réaliser des travaux d'assainissement d'urgence pour restaurer des écosystèmes aquatiques ou littoraux 		Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Améliorer les ouvrages d'approvisionnement en eau potable
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Action pilote inscrite dans un contrat de territoire eau et climat 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Maintenir le bon état des eaux et de préservation des usages sensibles via la collecte et le traitement des eaux usées domestiques - étude 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Contribuer au développement des projets des territoires lotois 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+10 autres projets
  • Conseil départemental du Lot
Lot

Oui
Obtenir un appui en expertise sur les thématiques de transitions écologique et énergétique et d'aménagement durable 		Gestion d'une base nautique
Rénovation énergétique école
  • Banque des Territoires
France

Oui
Mener des études préalables à la réalisation d’une opération d’aménagement ou d’équipements 		Acquisition d'une parcelle
Gestion d'une base nautique
  • Collectivité Territoriale de Guyane
  • Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)
Guyane

Oui
Être accompagné dans l’application du droit du sol
  • Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)
Guyane

Oui
Soutenir les communes de l'ouest de la Guyane 		Gestion d'une base nautique
  • Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)
Guyane

Oui
Soutenir la résorption de l’habitat indigne
  • Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)
Guyane

Oui
Equiper et aménager des espaces déjà urbanisés ou qui ont vocation à l’être 		Gestion d'une base nautique
  • Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)
  • Collectivité Territoriale de Guyane
Guyane

Oui
Réinventer l'école de demain 		Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Isolation du bâtiment
+3 autres projets
  • Cerema
Hauts-de-France 31/08/26
Soutenir la transition écologique juste et solidaire dans le massif des Vosges
  • Fondation du Patrimoine (Privé)
France

Oui

 16/08/26
Valoriser les opérations de recyclage urbain avec des solutions techniques innovantes, expérimentales en production de logements 		Création de logements sociaux
  • EPCI Agglo Montelimar
CA Montélimar Agglomération

Oui

 31/10/26
Missions régionales chaleur renouvelable en Occitanie - 2027-2028
  • ADEME
Occitanie

Oui

Oui

 04/09/26
Fond de concours aux communes pour l'adaptation des espaces publics au changement climatique 		Aménagement d’une aire de jeux
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+6 autres projets 		CC de Forez-Est

Oui

 31/12/26
Accompagner la mise en place de la Trame Verte et la protection des continuités écologiques 		Restauration écologique / continuité écologique
  • France Nature Environnement Île-de-France
Île-de-France

Oui

Mettre en place une assistance Technique Départementale ou missions boues

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des travaux d'assainissement d'urgence pour restaurer des écosystèmes aquatiques ou littoraux

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Améliorer les ouvrages d'approvisionnement en eau potable

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Rénover le réseau d’assainissement

Action pilote inscrite dans un contrat de territoire eau et climat

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Rénover le réseau d’assainissement

Maintenir le bon état des eaux et de préservation des usages sensibles via la collecte et le traitement des eaux usées domestiques - étude

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+10 autres projets

Contribuer au développement des projets des territoires lotois

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Gestion d'une base nautique
Rénovation énergétique école

Obtenir un appui en expertise sur les thématiques de transitions écologique et énergétique et d'aménagement durable

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Gestion d'une base nautique

Mener des études préalables à la réalisation d’une opération d’aménagement ou d’équipements

Porteur s d’aides

  • Collectivité Territoriale de Guyane
  • Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Être accompagné dans l’application du droit du sol

Porteur d’aides

  • Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Soutenir les communes de l'ouest de la Guyane

Porteur d’aides

  • Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Soutenir la résorption de l’habitat indigne

Porteur d’aides

  • Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Equiper et aménager des espaces déjà urbanisés ou qui ont vocation à l’être

Porteur s d’aides

  • Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)
  • Collectivité Territoriale de Guyane

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Isolation du bâtiment
+3 autres projets

Réinventer l'école de demain

Porteur d’aides

  • Cerema

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 02/05/2026
  • Échéance : 31/08/2026

J-26 Soutenir la transition écologique juste et solidaire dans le massif des Vosges

Porteur d’aides

  • Fondation du Patrimoine (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 16/06/2026
  • Échéance : 16/08/2026
Création de logements sociaux

Valoriser les opérations de recyclage urbain avec des solutions techniques innovantes, expérimentales en production de logements

Porteur d’aides

  • EPCI Agglo Montelimar

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 25%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture prochaine de l’aide !
  • Ouverture : 01/08/2026
  • Échéance : 31/10/2026

Missions régionales chaleur renouvelable en Occitanie - 2027-2028

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 15/06/2026
  • Échéance : 04/09/2026
Aménagement d’une aire de jeux
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+6 autres projets

Fond de concours aux communes pour l'adaptation des espaces publics au changement climatique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2026
  • Échéance : 31/12/2026
Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner la mise en place de la Trame Verte et la protection des continuités écologiques

Aide payante

Porteur d’aides

  • France Nature Environnement Île-de-France

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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