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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir le tri, la collecte et la valorisation des biodéchets alimentaires
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur 18/09/26
Montagne pour tous
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Renforcer la filière TLC : textile, linge de maison, chaussures
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Travaux d'épuration Moyennes Entreprises
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Etudes Petites Entreprises
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Gestion à la source des eaux pluviales Moyennes Entreprises
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Gestion à la source des eaux pluviales Petites Entreprises
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Soutenir les mobilités innovantes et décarbonées
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur 28/08/26
Conseil et accompagnement de projets d’architecture, d’urbanisme, de paysage, et d’environnement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Politiques locales de l’habitat
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Performance énergétique des bâtiments publics
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Construction de logements locatifs, restauration de bâtiments, implantation de locaux commerciaux et tertiaires
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui

J-29 Soutenir le tri, la collecte et la valorisation des biodéchets alimentaires

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 13/04/2026
  • Échéance : 18/09/2026

Montagne pour tous

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

J-29 Renforcer la filière TLC : textile, linge de maison, chaussures

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Travaux d'épuration Moyennes Entreprises

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Etudes Petites Entreprises

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Gestion à la source des eaux pluviales Moyennes Entreprises

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

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Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Gestion à la source des eaux pluviales Petites Entreprises

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

J-8 Soutenir les mobilités innovantes et décarbonées

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 27/04/2026
  • Échéance : 28/08/2026

Conseil et accompagnement de projets d’architecture, d’urbanisme, de paysage, et d’environnement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Politiques locales de l’habitat

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Performance énergétique des bâtiments publics

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Construction de logements locatifs, restauration de bâtiments, implantation de locaux commerciaux et tertiaires

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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