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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Investir dans mon entreprise agroalimentaire - Dispositif 303 du FEADER		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Réaliser des études et des travaux dans le domaine de l’assainissement	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Faciliter l’accès des Petites Villes de Demain aux financements verts pour concrétiser leurs projets		Banque des Territoires Commission européenne	France		Oui
Aider à l’acquisition de propriétés bâties ou non bâties	Mise en place d’un café / bistrot	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en voirie / aménagement de l'espace public	Gestion d'une base nautique Réfection/aménagement de la voirie	Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)	Rhône Département (hors métropole de...		Oui
Obtenir un conseil juridique		Association des Maires et Présidents d'EPCI de la Seine-Maritime (ADM76)	Seine-Maritime		Oui
Représenter les maires et les présidents d'intercommunalités		Association des Maires et Présidents d'EPCI de la Seine-Maritime (ADM76)	Seine-Maritime		Oui
Informer les élus		Association des Maires et Présidents d'EPCI de la Seine-Maritime (ADM76)	Seine-Maritime		Oui
Investir dans mon entreprise de la filière forêt-bois		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Acquérir des parcelles forestières en tant que collectivité locale	Acquisition d'une parcelle	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Effectuer des travaux d'amélioration sylvicoles dans ma forêt privée		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Investir en tant qu'entreprise forestière dans le cadre du dispositif 403 du FEADER		Conseil départemental de la Drôme Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes	Drôme	Oui
Transformer et valoriser mes productions agricoles - Dispositif 302 du FEADER		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Entretenir les monuments aux morts		Conseil départemental de la Somme	Somme	Oui
Soutenir les salons, festivals et manifestations		Ministère de la Culture	France	Oui
Soutenir la vie littéraire (résidence)		Ministère de la Culture	France	Oui
Financer des formations à destination des professionnels ou collaborateurs occasionnels des médiathèques		Ministère de la Culture	France	Oui
Soutenir les librairies et les structures collectives de librairies		Ministère de la Culture	France	Oui

Investir dans mon entreprise agroalimentaire - Dispositif 303 du FEADER

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Réaliser des études et des travaux dans le domaine de l’assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Faciliter l’accès des Petites Villes de Demain aux financements verts pour concrétiser leurs projets

Porteur s d’aides

Banque des Territoires
Commission européenne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un café / bistrot

Aider à l’acquisition de propriétés bâties ou non bâties

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 52%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Réfection/aménagement de la voirie

Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en voirie / aménagement de l'espace public

Porteur d’aides

Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Obtenir un conseil juridique

Porteur d’aides

Association des Maires et Présidents d'EPCI de la Seine-Maritime (ADM76)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

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Représenter les maires et les présidents d'intercommunalités

Porteur d’aides

Association des Maires et Présidents d'EPCI de la Seine-Maritime (ADM76)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Informer les élus

Porteur d’aides

Association des Maires et Présidents d'EPCI de la Seine-Maritime (ADM76)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Investir dans mon entreprise de la filière forêt-bois

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Acquérir des parcelles forestières en tant que collectivité locale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Effectuer des travaux d'amélioration sylvicoles dans ma forêt privée

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Investir en tant qu'entreprise forestière dans le cadre du dispositif 403 du FEADER

Porteur s d’aides

Conseil départemental de la Drôme
Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Transformer et valoriser mes productions agricoles - Dispositif 302 du FEADER

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 35%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Entretenir les monuments aux morts

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Somme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Soutenir les salons, festivals et manifestations

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

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Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la vie littéraire (résidence)

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

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Aide financière

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Permanente

Financer des formations à destination des professionnels ou collaborateurs occasionnels des médiathèques

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

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Permanente

Soutenir les librairies et les structures collectives de librairies

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

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Aide financière

Récurrence

Permanente

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