3202 résultats

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
DIGITAL EUROPE - Soutenir le programme Europe numérique		Commission européenne	Europe	Oui		01/10/26
MIE – MIE 2 Énergie - Projets d'intérêt commun et mutuel		Commission européenne	Europe	Oui		30/09/26
INSTRUMENT I3 – Investissements d'Innovation Interrégionale Volet 2a		Commission européenne	Europe	Oui		12/11/26
INSTRUMENT I3 – Investissements d'Innovation Interrégionale Volet 1		Commission européenne	Europe	Oui		12/11/26
Soutenir l'investissement des collectivités	Aménagement d’une aire de jeux Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +32 autres projets	Conseil départemental du Morbihan	Morbihan	Oui	Oui
Permettre aux communes de réaliser les travaux en lien avec leur éclairage public	Rénovation de l’éclairage public	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard	Oui
Accompagner les opérations d’efficacité énergétique	Restauration écologique / continuité écologique	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard
Développer et améliorer l'Éclairage Public	Rénovation de l’éclairage public	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard	Oui
Etablir le géoréférencement du réseau d'éclairage public		Territoire Energie Gard-SMEG	Gard
Etablir un diagnostic du réseau d'Eclairage Public	Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard	Oui
Organiser et contrôler la distribution d'électricité et assurer la maîtrise d'ouvrage des travaux		Fondation FACE (Privé)	Gard	Oui
Réaliser en interne des études gratuites pour les projets photovoltaïques	Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard
Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable	Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +9 autres projets	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard	Oui
Réaliser des petits travaux de rénovation énergétique sur patrimoine bâti communal		Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73)	Savoie	Oui
(P) Autorisations et déclarations préalables pour les travaux sur monuments historiques		Ministère de la Culture	France
HORIZON EUROPE - WIDERA - Facilité de gestion de la recherche - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		24/09/26
Favoriser l’accession sociale à la propriété		Établissement public foncier local (EPFL) Doubs BFC	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Réaliser des économies d'énergie sur votre patrimoine		Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)	Haute-Savoie		Oui

J-7 DIGITAL EUROPE - Soutenir le programme Europe numérique

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 21/04/2026
Échéance : 01/10/2026

J-6 MIE – MIE 2 Énergie - Projets d'intérêt commun et mutuel

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 30/04/2026
Échéance : 30/09/2026

INSTRUMENT I3 – Investissements d'Innovation Interrégionale Volet 2a

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 13/05/2026
Échéance : 12/11/2026

INSTRUMENT I3 – Investissements d'Innovation Interrégionale Volet 1

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 13/05/2026
Échéance : 12/11/2026

Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+32 autres projets

Soutenir l'investissement des collectivités

Porteur d’aides

Conseil départemental du Morbihan

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 35%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/07/2026

Rénovation de l’éclairage public

Permettre aux communes de réaliser les travaux en lien avec leur éclairage public

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Récurrente

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Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner les opérations d’efficacité énergétique

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Rénovation de l’éclairage public

Développer et améliorer l'Éclairage Public

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Récurrente

Etablir le géoréférencement du réseau d'éclairage public

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public

Etablir un diagnostic du réseau d'Eclairage Public

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 66%

Récurrence

Récurrente

Organiser et contrôler la distribution d'électricité et assurer la maîtrise d'ouvrage des travaux

Porteur d’aides

Fondation FACE (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Réaliser en interne des études gratuites pour les projets photovoltaïques

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+9 autres projets

Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 65%

Récurrence

Récurrente

Réaliser des petits travaux de rénovation énergétique sur patrimoine bâti communal

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 75%

Récurrence

Permanente

(P) Autorisations et déclarations préalables pour les travaux sur monuments historiques

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Récurrence

Permanente

J-0 HORIZON EUROPE - WIDERA - Facilité de gestion de la recherche - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 23/04/2026
Échéance : 24/09/2026

Favoriser l’accession sociale à la propriété

Porteur d’aides

Établissement public foncier local (EPFL) Doubs BFC

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Réaliser des économies d'énergie sur votre patrimoine

Porteur d’aides

Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

J-6 🇪🇺 MIE – MIE 2 Énergie - Projets d'intérêt commun et mutuel

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

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Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

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J-0 🇪🇺 HORIZON EUROPE - WIDERA - Facilité de gestion de la recherche - 2026

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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