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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Analyser les pollutions et contaminants dans les bâtiments, terrains, plans d'eaux 		Gestion d'une base nautique
  • La Drôme Laboratoire
Drôme

Oui
Réaliser les projets d'investissements des grandes villes - Dotation grandes villes 		Gestion d'une base nautique
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Aider à la réhabilitation des logements locatifs communaux (ou intercommunaux) conventionnés
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Permettre de maintenir voire d'accroître l'offre médicale et paramédicale sur un territoire où l'offre est faible
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Développer une alimentation de proximité 		Mise en place d’un commerce de proximité
  • Chambre d'agriculture de la Drôme
Drôme

Oui
Développer le bois-énergie, chauffage-bois 		Gestion d'une base nautique
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Avoir un guichet unique pour les aides européennes en Bourgogne-Franche-Comté
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Améliorer les conditions de chargement et de stockage
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Réaliser des analyses environnementales (eau, air, sol)
  • La Drôme Laboratoire
Drôme

Oui
Soutenir l Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) (regroupements de parcelles)
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire
Développer des énergies renouvelables électriques (installations photovoltaïques) 		Gestion d'une base nautique
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Investir pour la cybersécurité et la souveraineté numérique
  • Banque des Territoires
France
Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins 		Création de logements sociaux
  • Ministère des Outre-mer
La Réunion

Oui
Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins 		Création de logements sociaux
  • Ministère des Outre-mer
Martinique

Oui
Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins 		Création de logements sociaux
  • Ministère des Outre-mer
Mayotte

Oui
Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins 		Création de logements sociaux
  • Ministère des Outre-mer
Guadeloupe

Oui
Etendre le réseau électrique sur le domaine public - branchement long
  • SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)
Deux-Sèvres

Oui
Accompagner l’installation d’activités artisanales sur votre territoire 		Mise en place d’un commerce de proximité
  • Chambres de métiers et de l'artisanat (CMA)
France

Oui
Gestion d'une base nautique

Analyser les pollutions et contaminants dans les bâtiments, terrains, plans d'eaux

Porteur d’aides

  • La Drôme Laboratoire

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Réaliser les projets d'investissements des grandes villes - Dotation grandes villes

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente

Aider à la réhabilitation des logements locatifs communaux (ou intercommunaux) conventionnés

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Permettre de maintenir voire d'accroître l'offre médicale et paramédicale sur un territoire où l'offre est faible

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un commerce de proximité

Développer une alimentation de proximité

Porteur d’aides

  • Chambre d'agriculture de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Développer le bois-énergie, chauffage-bois

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Avoir un guichet unique pour les aides européennes en Bourgogne-Franche-Comté

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Améliorer les conditions de chargement et de stockage

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Réaliser des analyses environnementales (eau, air, sol)

Porteur d’aides

  • La Drôme Laboratoire

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Soutenir l Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) (regroupements de parcelles)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Développer des énergies renouvelables électriques (installations photovoltaïques)

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Investir pour la cybersécurité et la souveraineté numérique

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Création de logements sociaux

Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins

Porteur d’aides

  • Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Création de logements sociaux

Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins

Porteur d’aides

  • Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Création de logements sociaux

Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins

Porteur d’aides

  • Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Création de logements sociaux

Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins

Porteur d’aides

  • Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Etendre le réseau électrique sur le domaine public - branchement long

Porteur d’aides

  • SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un commerce de proximité

Accompagner l’installation d’activités artisanales sur votre territoire

Porteur d’aides

  • Chambres de métiers et de l'artisanat (CMA)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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