224 résultats de recherche : - 2 autres critères

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réduction des rejets de phosphore		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux de gestion du temps de pluie - Autosurveillance		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux d'économies d'eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Réaliser des études de diagnostic et schémas directeurs d’assainissement des eaux usées		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Être accompagné dans le suivi et la bonne exécution pour la gouvernance et la planification de votre service d’assainissement collectif et/ou d’alimentation en eau potable		Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Accompagner la réalisation d'études et de travaux dans les domaines de l'eau potable et de l'assainissement collectif		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Lutter contre les effluents non domestiques		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Réhabiliter des stations d'eaux usées		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Aider à la gestion de l'eau	Gestion des inondations	Conseil départemental des Bouches-du-Rhône	Bouches-du-Rhône	Oui
Construire ou rénover des trottoirs le long des routes départementales		Conseil départemental de l'Aube	Communes de l'Aube de moins de 10.000...	Oui	Oui
Créer, rénover, restructurer, étendre un pôle de santé (PSLA), une maison de santé (MSP) ou un centre de santé (CDS)	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Création d’une maison de santé +2 autres projets	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Créer, rénover et réhabiliter l’hôtellerie de plein air et des aires de camping-cars publiques	Construction d'une piscine	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Créer, rénover, étendre, développer des services au sein des bibliothèques et/ou des ludothèques	Création d’une bibliothèque municipale	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Créer, rénover, étendre des centres de vacances		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Créer, rénover, étendre l'immobilier destiné à accueillir un commerce (dernier commerce, seul commerce dans sa spécialité ou boutique éphémère)	Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Créer, rénover, étendre des équipements liées à des structures d’accueil petite enfance / enfance / familles	Création d’une crèche	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Créer, rénover, étendre des équipements liées à des structures d’accueil jeunesse		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Créer, rénover, étendre des équipements à vocation sportive	Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +2 autres projets	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réduction des rejets de phosphore

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux de gestion du temps de pluie - Autosurveillance

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux d'économies d'eau

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Réaliser des études de diagnostic et schémas directeurs d’assainissement des eaux usées

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Être accompagné dans le suivi et la bonne exécution pour la gouvernance et la planification de votre service d’assainissement collectif et/ou d’alimentation en eau potable

Aide payante

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner la réalisation d'études et de travaux dans les domaines de l'eau potable et de l'assainissement collectif

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

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Lutter contre les effluents non domestiques

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Réhabiliter des stations d'eaux usées

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Gestion des inondations

Aider à la gestion de l'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Construire ou rénover des trottoirs le long des routes départementales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Permanente

Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Création d’une maison de santé
+2 autres projets

Créer, rénover, restructurer, étendre un pôle de santé (PSLA), une maison de santé (MSP) ou un centre de santé (CDS)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine

Créer, rénover et réhabiliter l’hôtellerie de plein air et des aires de camping-cars publiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création d’une bibliothèque municipale

Créer, rénover, étendre, développer des services au sein des bibliothèques et/ou des ludothèques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Créer, rénover, étendre des centres de vacances

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Créer, rénover, étendre l'immobilier destiné à accueillir un commerce (dernier commerce, seul commerce dans sa spécialité ou boutique éphémère)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Création d’une crèche

Créer, rénover, étendre des équipements liées à des structures d’accueil petite enfance / enfance / familles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Créer, rénover, étendre des équipements liées à des structures d’accueil jeunesse

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+2 autres projets

Créer, rénover, étendre des équipements à vocation sportive

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

224 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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