202 résultats de recherche : - 2 autres critères

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Soutenir l'appui technique aux collectivités dans le domaine de l'assainissement	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/24
Assurer le traitement des eaux pluviales collectées	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/24
Désimperméabiliser et mettre en oeuvre des techniques alternatives de gestion des eaux pluviales	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/24
Accompagner les partenariats institutionnels pour promouvoir la gestion intégrée de l'eau et le dispositif Oudin-Santini	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/24
Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui	Oui
Accompagner la réduction de l'impact de l'assainissement en zone littorale	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Vendée	Communes littorales de Vendée	Oui
Soutenir la réhabilitation des systèmes d'assainissement non collectif	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Réhabiliter les systèmes d'assainissement non collectif	Rénover le réseau d’assainissement	Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui
Mettre en place le contrôle et l'analyse de l’eau dans le cadre de l’autosurveillance réglementaire sur les stations d’épuration	Rénover le réseau d’assainissement	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Organiser une action de coopération internationale dans les domaines de l'eau et de l'assainissement	Rénover le réseau d’assainissement	Office de l'eau Guadeloupe	Outre-mer	Oui	Oui
Financer les schémas directeurs assainissement (SDA) et les schémas directeurs de gestion des eaux pluviales (SDGEP)	Rénover le réseau d’assainissement	Office de l'eau Guadeloupe	Guadeloupe	Oui	Oui
Améliorer le niveau de service des SPANCs	Rénover le réseau d’assainissement	Office de l'eau Guadeloupe	Guadeloupe	Oui	Oui
Gérer les sous-produits de l'assainissement (boues) et réhabiliter les décharges	Rénover le réseau d’assainissement	Office de l'eau Guadeloupe	Guadeloupe	Oui	Oui
Réhabiliter un ouvrage d'assainissement non collectif	Rénover le réseau d’assainissement	Nantes Métropole	Nantes Métropole	Oui		31/12/24
Être accompagné pour gérer la fin d’un contrat de DSP (Délégation de Service Public) ou MPS (Marché Prestation de Services)	Rénover le réseau d’assainissement	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Bénéficier de l'accompagnement du service d'assistance technique à l'assainissement autonome (SATAA)	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme + Ardèche		Oui
Soutenir les interconnexions des réseaux d'eau potable		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir l'appui technique aux collectivités dans le domaine de l'assainissement

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Rénover le réseau d’assainissement

Assurer le traitement des eaux pluviales collectées

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Rénover le réseau d’assainissement

Désimperméabiliser et mettre en oeuvre des techniques alternatives de gestion des eaux pluviales

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2022
Échéance : 31/12/2024

Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner les partenariats institutionnels pour promouvoir la gestion intégrée de l'eau et le dispositif Oudin-Santini

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2022
Échéance : 31/12/2024

Rénover le réseau d’assainissement

Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner la réduction de l'impact de l'assainissement en zone littorale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la réhabilitation des systèmes d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les systèmes d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en place le contrôle et l'analyse de l’eau dans le cadre de l’autosurveillance réglementaire sur les stations d’épuration

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Organiser une action de coopération internationale dans les domaines de l'eau et de l'assainissement

Porteur d’aides

Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Financer les schémas directeurs assainissement (SDA) et les schémas directeurs de gestion des eaux pluviales (SDGEP)

Porteur d’aides

Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer le niveau de service des SPANCs

Porteur d’aides

Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Gérer les sous-produits de l'assainissement (boues) et réhabiliter les décharges

Porteur d’aides

Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter un ouvrage d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

Nantes Métropole

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2022
Échéance : 31/12/2024

Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné pour gérer la fin d’un contrat de DSP (Délégation de Service Public) ou MPS (Marché Prestation de Services)

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier de l'accompagnement du service d'assistance technique à l'assainissement autonome (SATAA)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les interconnexions des réseaux d'eau potable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

202 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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