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Rénover le réseau d’assainissement

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Restaurer le patrimoine historique	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui
Soutenir la réalisation de diagnostics sanitaires sur les édifices religieux	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Préserver et restaurer les monuments aux morts non inscrits ou protégés	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir la conservation et la restauration du patrimoine non protégé privé	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Soutenir la conservation et la restauration du patrimoine protégé au titre des monuments historiques privés	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Favoriser la conservation du patrimoine	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Restaurer le patrimoine immobilier protégé	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Restaurer les objets mobiliers protégés	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Construire et restaurer des orgues à tuyaux	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Restaurer et valoriser des sites patrimoniaux	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Financer les études préalables pour les opérations globales de valorisation de sites patrimoniaux	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Défiscaliser vos travaux - Label de la Fondation du patrimoine	Restauration du patrimoine religieux	Fondation du Patrimoine (Privé)	France	Oui
Développer, restaurer et valoriser le patrimoine culturel	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Gérer un patrimoine mobilier protégé ou non au titre des monuments historiques	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental du Tarn	Tarn			Oui
Financer le petit patrimoine d'intérêt local	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental du Lot	Lot	Oui
Bénéficier du dispositif Conseil en Energie Partagé (CEP)	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Gestion d'une base nautique +5 autres projets	Territoire d'Energie Somme	Somme			Oui
Financer vos projets de construction, rénovation et transformation des bâtiments éducatifs	Construction d’une école Rénovation énergétique école	Banque des Territoires	France		Oui
Aider au maintien et au développement des établissements scolaires publics du 1er degré, des locaux périscolaires et des accueils de loisirs	Construction d’une école Rénovation énergétique école	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui

Restauration du patrimoine religieux

Restaurer le patrimoine historique

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Soutenir la réalisation de diagnostics sanitaires sur les édifices religieux

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 75%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Préserver et restaurer les monuments aux morts non inscrits ou protégés

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/03/2020

Restauration du patrimoine religieux

Soutenir la conservation et la restauration du patrimoine non protégé privé

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Soutenir la conservation et la restauration du patrimoine protégé au titre des monuments historiques privés

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Favoriser la conservation du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

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Restauration du patrimoine religieux

Restaurer le patrimoine immobilier protégé

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Restauration du patrimoine religieux

Restaurer les objets mobiliers protégés

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Construire et restaurer des orgues à tuyaux

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Restauration du patrimoine religieux

Restaurer et valoriser des sites patrimoniaux

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Restauration du patrimoine religieux

Financer les études préalables pour les opérations globales de valorisation de sites patrimoniaux

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 25%

Récurrence

Récurrente

Restauration du patrimoine religieux

Défiscaliser vos travaux - Label de la Fondation du patrimoine

Porteur d’aides

Fondation du Patrimoine (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Développer, restaurer et valoriser le patrimoine culturel

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Récurrente

Restauration du patrimoine religieux

Gérer un patrimoine mobilier protégé ou non au titre des monuments historiques

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Financer le petit patrimoine d'intérêt local

Porteur d’aides

Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Gestion d'une base nautique
+5 autres projets

Bénéficier du dispositif Conseil en Energie Partagé (CEP)

Porteur d’aides

Territoire d'Energie Somme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une école
Rénovation énergétique école

Financer vos projets de construction, rénovation et transformation des bâtiments éducatifs

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une école
Rénovation énergétique école

Aider au maintien et au développement des établissements scolaires publics du 1er degré, des locaux périscolaires et des accueils de loisirs

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

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