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Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en bâtiment / maîtrise de l'énergie 		Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Construction d'une piscine
+12 autres projets
  • Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)
Rhône Département (hors métropole de...

Oui
Créer, rénover, restructurer, étendre un pôle de santé (PSLA), une maison de santé (MSP) ou un centre de santé (CDS) 		Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Création d’une maison de santé
+2 autres projets
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Promouvoir un territoire sobre et résilient 		Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+10 autres projets
  • GAL de la Pointe de Caux
GAL de la Pointe de Caux

Oui

Oui
Obtenir de l'aide en ingénierie : le guichet unique d'ingénierie territoriale pour les communes rurales essoniennes 		Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Acquisition d'une parcelle
+33 autres projets
  • Préfecture de l'Essonne
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Financer les projets d'investissement grâce au mécénat d'entreprise 		Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
+37 autres projets
  • Villyz (Privé)
France
Instruire les acte d'urbanisme 		Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Acquisition d'une parcelle
+9 autres projets
  • Agence technique départementale (ATD) des Vosges
Vosges

Oui
Valoriser vos économies d'énergie avec les CEE 		Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+4 autres projets
  • Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)
Var 31/12/25
Financer l'ingénierie pour la rénovation des bâtiments publics tertiaire 		Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+2 autres projets
  • Agence des politiques énergétiques du Var - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC)
  • Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
  • Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)
Var

Oui

Oui

 01/09/26
Réaliser des études et travaux sur les bâtiments d’archives 		Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
  • Ministère de la Culture
France

Oui
Mettre en œuvre la rénovation énergétique des bâtiments publics 		Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+2 autres projets
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France

Oui

 15/12/25
Préserver le patrimoine naturel, agricole, culturel et architectural (LEADER / Fiche action 6) 		Restauration écologique / continuité écologique
  • Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)
PAYS EPINAL CŒUR DES VOSGES

Oui
Bénéficier du fonds d’intervention d’urgence pour le patrimoine communal
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques 		Restauration du patrimoine religieux
  • Ministère de la Culture
France

Oui
Aider à la préservation, restauration et mise en valeur du patrimoine architectural et historique protégé et non protégé au titre des MH 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Accompagner la Valorisation et Médiation du Patrimoine Culturel
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Réaliser des travaux de restauration patrimoniale (monument historique) 		Restauration du patrimoine religieux
  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)
Jura

Oui
Mobiliser une subvention pour l'entretien du monument aux morts de ma commune
  • Office national des combattants et des victimes de guerre (ONaCVG)
  • Ministère des Armées
Communes de moins de 2000 habitants

Oui

Oui

 31/12/26
Financer les opérations d'inventaire général du patrimoine culturel
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Construction d'une piscine
+12 autres projets

Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en bâtiment / maîtrise de l'énergie

Porteur d’aides

  • Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Création d’une maison de santé
+2 autres projets

Créer, rénover, restructurer, étendre un pôle de santé (PSLA), une maison de santé (MSP) ou un centre de santé (CDS)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+10 autres projets

Promouvoir un territoire sobre et résilient

Porteur d’aides

  • GAL de la Pointe de Caux

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Acquisition d'une parcelle
+33 autres projets

Obtenir de l'aide en ingénierie : le guichet unique d'ingénierie territoriale pour les communes rurales essoniennes

Porteur s d’aides

  • Préfecture de l'Essonne
  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
+37 autres projets

Financer les projets d'investissement grâce au mécénat d'entreprise

Aide payante

Porteur d’aides

  • Villyz (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Acquisition d'une parcelle
+9 autres projets

Instruire les acte d'urbanisme

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale (ATD) des Vosges

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+4 autres projets

Valoriser vos économies d'énergie avec les CEE

Porteur d’aides

  • Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2025
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+2 autres projets

Financer l'ingénierie pour la rénovation des bâtiments publics tertiaire

Porteur s d’aides

  • Agence des politiques énergétiques du Var - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC)
  • Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
  • Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/09/2023
  • Échéance : 01/09/2026
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment

Réaliser des études et travaux sur les bâtiments d’archives

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+2 autres projets

J-25 Mettre en œuvre la rénovation énergétique des bâtiments publics

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 14/03/2025
  • Échéance : 15/12/2025
Restauration écologique / continuité écologique

Préserver le patrimoine naturel, agricole, culturel et architectural (LEADER / Fiche action 6)

Porteur d’aides

  • Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier du fonds d’intervention d’urgence pour le patrimoine communal

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Aider à la préservation, restauration et mise en valeur du patrimoine architectural et historique protégé et non protégé au titre des MH

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

Accompagner la Valorisation et Médiation du Patrimoine Culturel

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 31/10/2023
Restauration du patrimoine religieux

Réaliser des travaux de restauration patrimoniale (monument historique)

Porteur d’aides

  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Mobiliser une subvention pour l'entretien du monument aux morts de ma commune

Porteur s d’aides

  • Office national des combattants et des victimes de guerre (ONaCVG)
  • Ministère des Armées

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2024
  • Échéance : 31/12/2026

Financer les opérations d'inventaire général du patrimoine culturel

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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