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Territoire

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Acquisition de véhicule décarboné

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Préserver les zones humides	Acquisition d'une parcelle Restauration écologique / continuité écologique	Conseil Départemental des Pyrénées Orientales	Pyrénées-Orientales	Oui	Oui
Favoriser les actions en faveur du Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)	Acquisition d'une parcelle Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental d'Eure-et-Loir	Eure-et-Loir	Oui
Aménager les Espaces Naturels Sensibles (ENS) délégués	Acquisition d'une parcelle Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui
Accompagner les stratégies foncières pour des espaces naturels préservés durablement	Acquisition d'une parcelle Restauration écologique / continuité écologique	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Mettre en oeuvre la Stratégie Nationale Biodiversité dans les territoires	Acquisition d'une parcelle Restauration écologique / continuité écologique	Agences de l'eau Directions de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DEAL) Directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL)	France	Oui		20/12/26
Soutenir des projets communautaires ou supra-communaux	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +3 autres projets	Conseil départemental de la Vienne	Vienne	Oui		31/12/26
Innover en soutenant une production et une consommation locale	Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines	Isle en Périgord (Syndicat mixte)	PAYS DE L'ISLE EN PÉRIGORD	Oui		31/12/27
Subventionner l'achat d'équipements de lutte contre le gaspillage	Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines	ADEME	regions_01_02_04_06_11_24_27_28_32_44...	Oui	Oui
Participer à l'achat d'équipement dans les collèges	Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire
Renouveler du gros matériel de cuisine des cantines scolaires de regroupement pédagogique	Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines	Conseil départemental de l'Aube	Aube	Oui
Acquérir le premier équipement en matériel et mobilier des cantines scolaires	Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines	Conseil départemental de l'Aube	Aube	Oui
Renouveler le matériel et le mobilier pour les cantines scolaires	Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines	Conseil départemental de l'Aube	Aube	Oui
Financer les équipements de lutte contre le gaspillage	Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines	ADEME	France	Oui
Financer l’acquisition de véhicules à motorisation décarbonée	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France
Favoriser les actions en faveur de la pratique du vélo	Acquisition d'une parcelle Création d’une voie douce / piste cyclable +1 autre projet	Conseil départemental d'Eure-et-Loir	Eure-et-Loir	Oui
Aider à la construction, la restructuration ou la réhabilitation des bâtiments scolaires du 1er degré	Création d’une bibliothèque municipale Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Redynamiser mon centre-ville	Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux +3 autres projets	Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)	Nord, Pas-de-Calais et Somme		Oui
Accompagner les collectivités pour l'acquisition, la restauration et la gestion de zones humides et des champs d'expansion des crues	Acquisition d'une parcelle Gestion d'une base nautique +1 autre projet	ID77	Seine-et-Marne		Oui

Acquisition d'une parcelle
Restauration écologique / continuité écologique

Préserver les zones humides

Porteur d’aides

Conseil Départemental des Pyrénées Orientales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Restauration écologique / continuité écologique

Favoriser les actions en faveur du Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)

Porteur d’aides

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Restauration écologique / continuité écologique

Aménager les Espaces Naturels Sensibles (ENS) délégués

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner les stratégies foncières pour des espaces naturels préservés durablement

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Acquisition d'une parcelle
Restauration écologique / continuité écologique

Mettre en oeuvre la Stratégie Nationale Biodiversité dans les territoires

Porteur s d’aides

Agences de l'eau
Directions de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DEAL)
Directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 26/03/2026
Échéance : 20/12/2026

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+3 autres projets

Soutenir des projets communautaires ou supra-communaux

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vienne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2022
Échéance : 31/12/2026

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Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Innover en soutenant une production et une consommation locale

Porteur d’aides

Isle en Périgord (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Subventionner l'achat d'équipements de lutte contre le gaspillage

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Participer à l'achat d'équipement dans les collèges

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Renouveler du gros matériel de cuisine des cantines scolaires de regroupement pédagogique

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Acquérir le premier équipement en matériel et mobilier des cantines scolaires

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Renouveler le matériel et le mobilier pour les cantines scolaires

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Financer les équipements de lutte contre le gaspillage

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 55%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer l’acquisition de véhicules à motorisation décarbonée

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Création d’une voie douce / piste cyclable
+1 autre projet

Favoriser les actions en faveur de la pratique du vélo

Porteur d’aides

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Création d’une bibliothèque municipale
Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Aider à la construction, la restructuration ou la réhabilitation des bâtiments scolaires du 1er degré

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
+3 autres projets

Redynamiser mon centre-ville

Porteur d’aides

Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Accompagner les collectivités pour l'acquisition, la restauration et la gestion de zones humides et des champs d'expansion des crues

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

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