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Acquisition de véhicule décarboné
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir des projets communautaires ou supra-communaux 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+3 autres projets
  • Conseil départemental de la Vienne
Vienne

Oui

 31/12/26
Innover en soutenant une production et une consommation locale 		Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines
  • Isle en Périgord (Syndicat mixte)
PAYS DE L'ISLE EN PÉRIGORD

Oui

 31/12/27
Subventionner l'achat d'équipements de lutte contre le gaspillage 		Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines
  • ADEME
regions_01_02_04_06_11_24_27_28_32_44...

Oui

Oui
Participer à l'achat d'équipement dans les collèges 		Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire
Financer les équipements de lutte contre le gaspillage 		Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines
  • ADEME
France

Oui
Financer l’acquisition de véhicules à motorisation décarbonée
  • Banque des Territoires
France
Favoriser les actions en faveur de la pratique du vélo 		Acquisition d'une parcelle
Création d’une voie douce / piste cyclable
+1 autre projet
  • Conseil départemental d'Eure-et-Loir
Eure-et-Loir

Oui
Aider à la construction, la restructuration ou la réhabilitation des bâtiments scolaires du 1er degré 		Création d’une bibliothèque municipale
Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines
  • Conseil départemental des Landes
Landes

Oui
Redynamiser mon centre-ville 		Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
+3 autres projets
  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)
Nord, Pas-de-Calais et Somme

Oui
Accompagner les collectivités pour l'acquisition, la restauration et la gestion de zones humides et des champs d'expansion des crues 		Acquisition d'une parcelle
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage sur vos projets d'espaces publics et de bâtiments publics 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+3 autres projets
  • Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)
Charente

Oui
Être accompagné pour réaliser une étude de faisabilité pour la requalification d'un foncier public au service de l’intérêt général 		Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
+3 autres projets
  • Atelier Quartier Libre (Privé)
Pays de la Loire

Oui
Aider à la création, à la réhabilitation ou à l'aménagement de locaux scolaires et périscolaires 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+3 autres projets
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Être accompagné pour son projet de Bois-Énergie 		Construction d’une école
Gestion d'une base nautique
+3 autres projets
  • SIEL-Territoire d’énergie Loire
Loire

Oui
Aider à l’acquisition de véhicules utilitaires propres
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Créer, rénover, étendre des équipements scolaires et périscolaires (écoles primaires, restauration scolaire, garderies et salles d’activités périscolaires) 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+3 autres projets
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage sur vos projets de rénovation ou construction de bâtiments 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+6 autres projets
  • MATEC (ATD 57 Moselle)
Moselle

Oui
Agir pour l’école de demain : bâtiments, cours et espaces publics 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+4 autres projets
  • Cerema
France

Oui
Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+3 autres projets

Soutenir des projets communautaires ou supra-communaux

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Vienne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 25%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2022
  • Échéance : 31/12/2026
Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Innover en soutenant une production et une consommation locale

Porteur d’aides

  • Isle en Périgord (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2027
Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Subventionner l'achat d'équipements de lutte contre le gaspillage

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle
Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Participer à l'achat d'équipement dans les collèges

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Financer les équipements de lutte contre le gaspillage

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 55%

Récurrence

  • Permanente

Financer l’acquisition de véhicules à motorisation décarbonée

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Acquisition d'une parcelle
Création d’une voie douce / piste cyclable
+1 autre projet

Favoriser les actions en faveur de la pratique du vélo

Porteur d’aides

  • Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Création d’une bibliothèque municipale
Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Aider à la construction, la restructuration ou la réhabilitation des bâtiments scolaires du 1er degré

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
+3 autres projets

Redynamiser mon centre-ville

Porteur d’aides

  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Accompagner les collectivités pour l'acquisition, la restauration et la gestion de zones humides et des champs d'expansion des crues

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+3 autres projets

Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage sur vos projets d'espaces publics et de bâtiments publics

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
+3 autres projets

Être accompagné pour réaliser une étude de faisabilité pour la requalification d'un foncier public au service de l’intérêt général

Aide payante

Porteur d’aides

  • Atelier Quartier Libre (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+3 autres projets

Aider à la création, à la réhabilitation ou à l'aménagement de locaux scolaires et périscolaires

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 52%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une école
Gestion d'une base nautique
+3 autres projets

Être accompagné pour son projet de Bois-Énergie

Porteur d’aides

  • SIEL-Territoire d’énergie Loire

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Aider à l’acquisition de véhicules utilitaires propres

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+3 autres projets

Créer, rénover, étendre des équipements scolaires et périscolaires (écoles primaires, restauration scolaire, garderies et salles d’activités périscolaires)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+6 autres projets

Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage sur vos projets de rénovation ou construction de bâtiments

Aide payante

Porteur d’aides

  • MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+4 autres projets

Agir pour l’école de demain : bâtiments, cours et espaces publics

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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