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Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions :
(accompagner, soutenir, aider, assister, guider, conseiller, suivre, orienter, zone faible émission, ZFE, zone circulation restreinte, zone verte, secteur basse pollution, émission CO2, zone propre, zone environnementale, mobilité durable, zones à faibles émissions)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Sensibiliser et accompagner aux économies d'énergie dans les ZNI
  • Eco CO2 (Privé)
Outre-mer

Oui
Aider le secteur sanitaire et social
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Aider des entreprises de l'économie sociale et solidaire (ESS)
  • Conseil départemental de l'Aude
Aude

Oui

Oui
Accompagner la mobilité internationale des étudiants en formation initiale - Envoléo
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui

 31/12/30
Accorder jusqu'à 10.000€ aux TPE-PME franciliennes de moins de 20 salariés pour les aider à faire face à la crise énergétique 		Isolation du bâtiment
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Aider les responsables de restauration collective à suivre leurs achats de bio et durable
  • Direction Interministérielle du Numérique (DINUM)
  • Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire
France

Oui
Accompagner les opérations des collectivités 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+11 autres projets
  • Agence départementale d'Ingénierie de l'Ain
Ain

Oui
Accompagner les démarches d’écologie industrielle et territoriale en Nouvelle-Aquitaine (EITNA Démarches)
  • ADEME
Nouvelle-Aquitaine

Oui

Oui
Déployer et accompagner des démarches d’écologie industrielle et territoriale
  • ADEME
Nouvelle-Aquitaine

Oui

Oui
Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : élaboration et déploiement d'un plan d'actions
  • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)
France

Oui
Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : réalisation d'un diagnostic approfondi
  • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)
France

Oui
Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT)
  • DDT du Tarn
Tarn

Oui
Accompagner les ouvertures de formation d'enseignement supérieur des Villes Universitaires d'Équilibre
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Accompagner à la création, au développement, à la consolidation et à la professionalisation d'un garage solidaire -SOLIDARAUTO
  • Fédération Solidarauto (Privé)
France

Oui
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales 		Déployer les équipements numériques
  • SOLURIS (opérateur public de services numériques - OPSN)
Charente-Maritime, Deux-Sèvres

Oui
Aider les travaux urgents de réparation de voirie suite à intempérie 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Hautes-Pyrénées

Oui
Suivre les trajets de covoiturage sans risque de fraude et inciter la pratique du covoiturage sur votre territoire - Registre de preuve de covoiturage 		Inciter financièrement le covoiturage
  • Registre de preuve de covoiturage (Privé)
France

Oui
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales 		Déployer les équipements numériques
  • Agence Alpine des Territoires (AGATE) - OPSN et CPIE (Privé)
Savoie

Oui

Sensibiliser et accompagner aux économies d'énergie dans les ZNI

Porteur d’aides

  • Eco CO2 (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Aider le secteur sanitaire et social

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Aider des entreprises de l'économie sociale et solidaire (ESS)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner la mobilité internationale des étudiants en formation initiale - Envoléo

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 05/01/2008
  • Échéance : 31/12/2030
Isolation du bâtiment

Accorder jusqu'à 10.000€ aux TPE-PME franciliennes de moins de 20 salariés pour les aider à faire face à la crise énergétique

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Aider les responsables de restauration collective à suivre leurs achats de bio et durable

Porteur s d’aides

  • Direction Interministérielle du Numérique (DINUM)
  • Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +11 autres projets

Accompagner les opérations des collectivités

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence départementale d'Ingénierie de l'Ain

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les démarches d’écologie industrielle et territoriale en Nouvelle-Aquitaine (EITNA Démarches)

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Déployer et accompagner des démarches d’écologie industrielle et territoriale

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : élaboration et déploiement d'un plan d'actions

Porteur d’aides

  • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 75%

Récurrence

  • Permanente

Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : réalisation d'un diagnostic approfondi

Porteur d’aides

  • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT)

Porteur d’aides

  • DDT du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les ouvertures de formation d'enseignement supérieur des Villes Universitaires d'Équilibre

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Accompagner à la création, au développement, à la consolidation et à la professionalisation d'un garage solidaire -SOLIDARAUTO

Porteur d’aides

  • Fédération Solidarauto (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

  • SOLURIS (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Aider les travaux urgents de réparation de voirie suite à intempérie

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Inciter financièrement le covoiturage

Suivre les trajets de covoiturage sans risque de fraude et inciter la pratique du covoiturage sur votre territoire - Registre de preuve de covoiturage

Porteur d’aides

  • Registre de preuve de covoiturage (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

  • Agence Alpine des Territoires (AGATE) - OPSN et CPIE (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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