377 résultats de recherche : | Aides Territoires

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +6 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Financer des projets d’investissement de communes et groupements de communes dans le milieu rural en Meurthe-et-Moselle – DETR	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets	Préfecture de Meurthe-et-Moselle	Meurthe-et-Moselle	Oui
Financer des projets d’investissement de communes et groupements de communes en Meurthe-et-Moselle – DSIL	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +10 autres projets	Préfecture de Meurthe-et-Moselle	Meurthe-et-Moselle	Oui
Être aidé pour réaliser des documents de planification (SCoT, PLUI...)		Agences d'urbanisme	France			Oui
Soutenir des projets communautaires ou supra-communaux	Acquisition d'une parcelle Construction d’un gymnase +3 autres projets	Conseil départemental de la Vienne	Vienne	Oui			31/12/26
Passer un marché public en vue de la réalisation d’un projet de construction et d’aménagement	Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire	Gironde Ressources (ATD)	Gironde			Oui
Obtenir un avis technique sur un ouvrage ou une construction	Construction d’une cantine scolaire Entretien des ponts +2 autres projets	Gironde Ressources (ATD)	Gironde			Oui
Rendre accessibles les bâtiments publics	Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics	Gironde Ressources (ATD)	Gironde			Oui
Demander une subvention au titre de la convention interrégionale du Massif central (CIMAC) 2021-2027		Commissariat du Massif Central	Massif central	Oui
Financer des projets contribuant à renforcer l'attractivité de la commune et de son territoire	Mise en place d’un commerce de proximité	Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo	CA Saint-Lô Agglo	Oui
Elaborer un Agenda 2030 local		Association Notre Village (Privé)	France			Oui
Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat		Agence départementale d'information sur le logement d'Indre-et-Loire	Indre-et-Loire			Oui
Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)	Acquisition d'une parcelle	Agence départementale d'information sur le logement d'Indre-et-Loire	Indre-et-Loire			Oui
Financer les investissements des collectivités	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets	Collecticity (Privé)	France		Oui
Être accompagné pour créer un observatoire de l’habitat et du foncier (OHF)	Création de logements sociaux	Agences d'urbanisme	France			Oui
Être accompagné pour créer un observatoire des friches	Gestion des inondations	Agences d'urbanisme	France			Oui
Être accompagné pour créer un observatoire des secteurs prioritaires de précarité énergétique		Agences d'urbanisme	France			Oui
Être accompagné pour réaliser un inventaire des zones d'activités économiques (ZAE)		Agences d'urbanisme	France			Oui

Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +6 autres projets

Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets

Financer des projets d’investissement de communes et groupements de communes dans le milieu rural en Meurthe-et-Moselle – DETR

Porteur d’aides

Préfecture de Meurthe-et-Moselle

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +10 autres projets

Financer des projets d’investissement de communes et groupements de communes en Meurthe-et-Moselle – DSIL

Porteur d’aides

Préfecture de Meurthe-et-Moselle

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Être aidé pour réaliser des documents de planification (SCoT, PLUI...)

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle Construction d’un gymnase +3 autres projets

Soutenir des projets communautaires ou supra-communaux

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vienne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2022
Échéance : 31/12/2026

Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire

Passer un marché public en vue de la réalisation d’un projet de construction et d’aménagement

Porteur d’aides

Gironde Ressources (ATD)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Construction d’une cantine scolaire Entretien des ponts +2 autres projets

Obtenir un avis technique sur un ouvrage ou une construction

Porteur d’aides

Gironde Ressources (ATD)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Rendre accessibles les bâtiments publics

Porteur d’aides

Gironde Ressources (ATD)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Demander une subvention au titre de la convention interrégionale du Massif central (CIMAC) 2021-2027

Porteur d’aides

Commissariat du Massif Central

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un commerce de proximité

Financer des projets contribuant à renforcer l'attractivité de la commune et de son territoire

Porteur d’aides

Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Elaborer un Agenda 2030 local

Aide payante

Porteur d’aides

Association Notre Village (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat

Porteur d’aides

Agence départementale d'information sur le logement d'Indre-et-Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)

Porteur d’aides

Agence départementale d'information sur le logement d'Indre-et-Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets

Financer les investissements des collectivités

Aide payante

Porteur d’aides

Collecticity (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux

Être accompagné pour créer un observatoire de l’habitat et du foncier (OHF)

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations

Être accompagné pour créer un observatoire des friches

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné pour créer un observatoire des secteurs prioritaires de précarité énergétique

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné pour réaliser un inventaire des zones d'activités économiques (ZAE)

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

377 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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Taux de subvention

Récurrence

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Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

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Récurrence

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Taux de subvention

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