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Réhabilitation

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Constituer les dossiers de demandes de subventions	Gestion d'une base nautique	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron			Oui
Être accompagné dans l'élaboration des plans de financement afin de sécuriser la faisabilité financière de votre projet	Gestion d'une base nautique	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron			Oui
Être accompagné dans une démarche d'identification exhaustive des subventions mobilisables	Gestion d'une base nautique	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron			Oui
Faire vivre nos territoires ruraux entre transitions et mutations : réinventons le vivre-ensemble bourbonnais		GAL Auvergne-Rhône-Alpes des Terroirs Bourbonnais	Allier	Oui		Oui	31/12/27
Réaliser votre projet de territoire		Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron			Oui
Mener une réflexion de territoire pour définir un projet	Gestion d'une base nautique	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron			Oui
Favoriser la coopération des acteurs du territoire		Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)	PAYS EPINAL CŒUR DES VOSGES	Oui		Oui
Préserver, valoriser et promouvoir les patrimoines bâti et naturel du territoire	Gestion d'une base nautique	Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)	PAYS EPINAL CŒUR DES VOSGES	Oui		Oui
Conseiller les communes et les intercommunalités en matière juridique et administrative		Agence technique départementale du Gard	Gard			Oui
Conseiller les communes et les intercommunalités en matière technique et de financement de projets		Agence technique départementale du Gard	Gard			Oui
Aider au maintien et au développement des établissements scolaires publics du 1er degré, des locaux périscolaires et des accueils de loisirs	Construction d’une école Rénovation énergétique école	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Aider au maintien et au développement des bâtiments administratifs et techniques		Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Aménager ou réhabiliter les aires d’accueil des gens du voyage, les aires de grand passage ainsi que les terrains familiaux locatifs		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Financer les projets territoriaux de court et moyen terme des entreprises publiques locales grâce au prêt EPL	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France		Oui	Oui
Projeter la destination Blois-Chambord-Val de Loire et ses acteurs vers un tourisme d’avenir		Châteaux (Syndicat mixte)	PAYS DES CHÂTEAUX	Oui		Oui	31/12/27
Développer des projets ruraux en Seine Aval	Acquisition d'une parcelle	GAL Seine Aval	GAL Seine Aval	Oui		Oui
Aider à la préservation, restauration et mise en valeur du patrimoine architectural et historique protégé et non protégé au titre des MH	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Aider à la création des maisons de santé pluriprofessionnelles et centres de santé publics	Création d’une maison de santé	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui

Gestion d'une base nautique

Constituer les dossiers de demandes de subventions

Aide payante

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Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

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Permanente

Gestion d'une base nautique

Être accompagné dans l'élaboration des plans de financement afin de sécuriser la faisabilité financière de votre projet

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Agence départementale Aveyron Ingénierie

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Être accompagné dans une démarche d'identification exhaustive des subventions mobilisables

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

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Permanente

Faire vivre nos territoires ruraux entre transitions et mutations : réinventons le vivre-ensemble bourbonnais

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GAL Auvergne-Rhône-Alpes des Terroirs Bourbonnais

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 15/12/2023
Échéance : 31/12/2027

Réaliser votre projet de territoire

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Mener une réflexion de territoire pour définir un projet

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Favoriser la coopération des acteurs du territoire

Porteur d’aides

Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Préserver, valoriser et promouvoir les patrimoines bâti et naturel du territoire

Porteur d’aides

Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Conseiller les communes et les intercommunalités en matière juridique et administrative

Porteur d’aides

Agence technique départementale du Gard

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conseiller les communes et les intercommunalités en matière technique et de financement de projets

Porteur d’aides

Agence technique départementale du Gard

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une école
Rénovation énergétique école

Aider au maintien et au développement des établissements scolaires publics du 1er degré, des locaux périscolaires et des accueils de loisirs

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Aider au maintien et au développement des bâtiments administratifs et techniques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Aménager ou réhabiliter les aires d’accueil des gens du voyage, les aires de grand passage ainsi que les terrains familiaux locatifs

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer les projets territoriaux de court et moyen terme des entreprises publiques locales grâce au prêt EPL

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Projeter la destination Blois-Chambord-Val de Loire et ses acteurs vers un tourisme d’avenir

Porteur d’aides

Châteaux (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/12/2023
Échéance : 31/12/2027

Acquisition d'une parcelle

Développer des projets ruraux en Seine Aval

Porteur d’aides

GAL Seine Aval

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Aider à la préservation, restauration et mise en valeur du patrimoine architectural et historique protégé et non protégé au titre des MH

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Création d’une maison de santé

Aider à la création des maisons de santé pluriprofessionnelles et centres de santé publics

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 52%

Récurrence

Permanente

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