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Culture et identité collective / patrimoine / sports
  • Patrimoine et monuments historiques
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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien 		Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+2 autres projets
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+6 autres projets
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Financer des projets d’investissement de communes et groupements de communes dans le milieu rural en Meurthe-et-Moselle – DETR 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets
  • Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Meurthe-et-Moselle

Oui
Financer des projets d’investissement de communes et groupements de communes en Meurthe-et-Moselle – DSIL 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+10 autres projets
  • Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Meurthe-et-Moselle

Oui
Être aidé pour réaliser des documents de planification (SCoT, PLUI...)
  • Agences d'urbanisme
France

Oui
Financer des projets contribuant à renforcer l'attractivité de la commune et de son territoire 		Mise en place d’un commerce de proximité
  • Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo
CA Saint-Lô Agglo

Oui
Répondre collectivement aux défis éducatifs des enfants et des jeunes - Cité éducative de Chambéry
  • Caisse des écoles de Chambéry
Chambéry

Oui
Accompagner les projets de valorisation du patrimoine
  • Conseil départemental de la Haute-Marne
Haute-Marne

Oui
Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (23) 		Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
  • Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)
Creuse

Oui
Financer les investissements des collectivités 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets
  • Collecticity (Privé)
France

Oui
Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques 		Restauration du patrimoine religieux
  • Ministère de la Culture
France

Oui
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (16) 		Acquisition d'une parcelle
  • Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)
Charente

Oui
Favoriser la présence de grandes expositions dans les sites emblématiques du Département
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Valoriser les richesses patrimoniales - Toitures typiques 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Sauvegarder et restaurer les édifices cultuels non protégés 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Préserver le patrimoine rural bâti non protégé au titre des Monuments Historiques 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Restaurer le patrimoine privé protégé (Monuments Historiques) 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire +2 autres projets

Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +6 autres projets

Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets

Financer des projets d’investissement de communes et groupements de communes dans le milieu rural en Meurthe-et-Moselle – DETR

Porteur d’aides

  • Préfecture de Meurthe-et-Moselle

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +10 autres projets

Financer des projets d’investissement de communes et groupements de communes en Meurthe-et-Moselle – DSIL

Porteur d’aides

  • Préfecture de Meurthe-et-Moselle

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Être aidé pour réaliser des documents de planification (SCoT, PLUI...)

Porteur d’aides

  • Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Mise en place d’un commerce de proximité

Financer des projets contribuant à renforcer l'attractivité de la commune et de son territoire

Porteur d’aides

  • Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Répondre collectivement aux défis éducatifs des enfants et des jeunes - Cité éducative de Chambéry

Porteur d’aides

  • Caisse des écoles de Chambéry

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les projets de valorisation du patrimoine

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 15%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux

Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (23)

Porteur d’aides

  • Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets

Financer les investissements des collectivités

Aide payante

Porteur d’aides

  • Collecticity (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (16)

Porteur d’aides

  • Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Favoriser la présence de grandes expositions dans les sites emblématiques du Département

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Valoriser les richesses patrimoniales - Toitures typiques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Sauvegarder et restaurer les édifices cultuels non protégés

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 25%

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Préserver le patrimoine rural bâti non protégé au titre des Monuments Historiques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Restaurer le patrimoine privé protégé (Monuments Historiques)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente

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