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Patrimoine et monuments historiques

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Restaurer du patrimoine bâti non protégé et protégé au titre des monuments historiques		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Mettre en place une signalétique de valorisation du patrimoine historique		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Réaliser un inventaire du patrimoine mobilier et immobilier		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Financer le transfert de patrimoine dans l'habitat locatif social	Création de logements sociaux	Banque des Territoires	France		Oui
Financer la rénovation des logements conventionnés APL dans l'habitat spécifique		Banque des Territoires	France		Oui
Aider à la création et à la résidence		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir les structures d’enseignement artistique labellisées en fonctionnement et les projets des acteurs culturels		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Acquérir du matériel pour les structures culturelles et patrimoniales		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Mettre à disposition des outils pour la valorisation du patrimoine		Conseil départemental de l'Aube	Aube			Oui
Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen		Commission européenne	France	Oui
Soutenir les projets de valorisation du patrimoine monumental	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir la restauration du patrimoine historique protégé public	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les manifestations historiques		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines		AFL, la banque des collectivités locales	Outre-mer		Oui	Oui
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +5 autres projets	Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura			Oui
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)		Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)	France hors Corse et Outre-mer			Oui
Aider les collectivités pour leurs recherches et leurs études historiques		ID77	Seine-et-Marne			Oui
Accompagner les collectivités à la restauration et à la sauvegarde du patrimoine bâti	Gestion d'une base nautique	ID77	Seine-et-Marne			Oui

Restaurer du patrimoine bâti non protégé et protégé au titre des monuments historiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mettre en place une signalétique de valorisation du patrimoine historique

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser un inventaire du patrimoine mobilier et immobilier

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux

Financer le transfert de patrimoine dans l'habitat locatif social

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer la rénovation des logements conventionnés APL dans l'habitat spécifique

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider à la création et à la résidence

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

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Aide financière

Récurrence

Permanente

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Soutenir les structures d’enseignement artistique labellisées en fonctionnement et les projets des acteurs culturels

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquérir du matériel pour les structures culturelles et patrimoniales

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mettre à disposition des outils pour la valorisation du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Soutenir les projets de valorisation du patrimoine monumental

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Soutenir la restauration du patrimoine historique protégé public

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les manifestations historiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+5 autres projets

Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider les collectivités pour leurs recherches et leurs études historiques

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner les collectivités à la restauration et à la sauvegarde du patrimoine bâti

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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