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Patrimoine et monuments historiques

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Fédérer les acteurs locaux autour d'une démarche partagée de valorisation du patrimoine (LEADER /Fiche action 4)		Nord Haute-Marne (Syndicat mixte)	SYNDICAT MIXTE DU NORD HAUTE MARNE	Oui
Participer au label national Territoires, Villes et Villages Internet		Villes Internet	France			Oui
Être labellisé "Maison des Illustres" pour contribuer à la conservation et à la transmission des lieux façonnant notre pays		Ministère de la Culture	France			Oui
Réhabiliter et valoriser le petit patrimoine rural	Restauration du patrimoine religieux	Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)	PNR des Baronnies provençales (Parc n...			Oui
Soutenir les investissements structurants (Fonds "Thématiques")	Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +13 autres projets	Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Soutenir les projets d'ampleur local d'animation ou événements portés par les associations, plus exceptionnellement les collectivités		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Créer ou rénover un musée		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Valoriser des sites et des vestiges archéologiques		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Mener un projet de sauvegarde et de restauration du patrimoine mobilier non protégé ou protégé au titre des monuments historiques		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Restaurer du patrimoine bâti non protégé et protégé au titre des monuments historiques		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Mettre en place une signalétique de valorisation du patrimoine historique		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Réaliser un inventaire du patrimoine mobilier et immobilier		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Financer le transfert de patrimoine dans l'habitat locatif social	Création de logements sociaux	Banque des Territoires	France		Oui
Financer la rénovation des logements conventionnés APL dans l'habitat spécifique		Banque des Territoires	France		Oui
Aider à la création et à la résidence		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir les structures d’enseignement artistique labellisées en fonctionnement et les projets des acteurs culturels		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Acquérir du matériel pour les structures culturelles et patrimoniales		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Mettre à disposition des outils pour la valorisation du patrimoine		Conseil départemental de l'Aube	Aube			Oui

Fédérer les acteurs locaux autour d'une démarche partagée de valorisation du patrimoine (LEADER /Fiche action 4)

Porteur d’aides

Nord Haute-Marne (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Participer au label national Territoires, Villes et Villages Internet

Porteur d’aides

Villes Internet

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être labellisé "Maison des Illustres" pour contribuer à la conservation et à la transmission des lieux façonnant notre pays

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Réhabiliter et valoriser le petit patrimoine rural

Porteur d’aides

Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+13 autres projets

Soutenir les investissements structurants (Fonds "Thématiques")

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets d'ampleur local d'animation ou événements portés par les associations, plus exceptionnellement les collectivités

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

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Aide financière

Récurrence

Permanente

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Créer ou rénover un musée

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Valoriser des sites et des vestiges archéologiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

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Récurrence

Permanente

Mener un projet de sauvegarde et de restauration du patrimoine mobilier non protégé ou protégé au titre des monuments historiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restaurer du patrimoine bâti non protégé et protégé au titre des monuments historiques

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Conseil départemental de la Drôme

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mettre en place une signalétique de valorisation du patrimoine historique

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser un inventaire du patrimoine mobilier et immobilier

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

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Permanente

Création de logements sociaux

Financer le transfert de patrimoine dans l'habitat locatif social

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Banque des Territoires

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Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer la rénovation des logements conventionnés APL dans l'habitat spécifique

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider à la création et à la résidence

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les structures d’enseignement artistique labellisées en fonctionnement et les projets des acteurs culturels

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquérir du matériel pour les structures culturelles et patrimoniales

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Conseil départemental de la Drôme

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Aide financière

Récurrence

Permanente

Mettre à disposition des outils pour la valorisation du patrimoine

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Conseil départemental de l'Aube

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