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Cours d'eau / canaux / plans d'eau
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Accompagner, inciter à la réalisation des actions en faveur des milieux aquatiques 		Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+2 autres projets
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+7 autres projets
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Obtenir une assistance technique en matière d'eau potable et/ou d'assainissement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Être accompagné dans la recherche et l'obtention de subventions avec Subzen
  • La Banque Postale
France

Oui
Eduquer au territoire et à l'environnement 		Gestion d'une base nautique
  • Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)
PNR des Baronnies provençales (Parc n...

Oui
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+) 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+9 autres projets
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui

 31/12/27
Soutenir les structures gestionnaires des milieux aquatiques à l'échelle des bassins versants 		Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet
  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Hautes-Pyrénées

Oui
Soutenir la protection des Espaces Naturels Sensibles ouverts au public - Volet investissement Environnement 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Hautes-Pyrénées

Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+17 autres projets
  • Préfectures de région
France

Oui
Préserver et restaurer les cours d'eau et les habitats naturels associés aux rivières et aux millieux humides 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil départemental de l'Eure
Eure

Oui
Analyser les pollutions et contaminants dans les bâtiments, terrains, plans d'eaux 		Gestion d'une base nautique
  • La Drôme Laboratoire
Drôme

Oui
Réaliser des analyses environnementales (eau, air, sol)
  • La Drôme Laboratoire
Drôme

Oui
Mettre en oeuvre des projets de solutions fondées sur la nature pour l'adaptation des territoires au changement climatique 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • CDC Biodiversité
France

Oui
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)
  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
France hors Corse et Outre-mer

Oui
Accompagner les collectivités à la communication environnementale 		Gestion d'une base nautique
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner, inciter à la réalisation des actions en faveur des milieux aquatiques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+2 autres projets

Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+7 autres projets

Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Obtenir une assistance technique en matière d'eau potable et/ou d'assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

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Aide payante

Porteur d’aides

  • La Banque Postale

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Eduquer au territoire et à l'environnement

Porteur d’aides

  • Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027
Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Soutenir les structures gestionnaires des milieux aquatiques à l'échelle des bassins versants

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Soutenir la protection des Espaces Naturels Sensibles ouverts au public - Volet investissement Environnement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+17 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL

Porteur d’aides

  • Préfectures de région

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Préserver et restaurer les cours d'eau et les habitats naturels associés aux rivières et aux millieux humides

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Eure

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Analyser les pollutions et contaminants dans les bâtiments, terrains, plans d'eaux

Porteur d’aides

  • La Drôme Laboratoire

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Réaliser des analyses environnementales (eau, air, sol)

Porteur d’aides

  • La Drôme Laboratoire

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Mettre en oeuvre des projets de solutions fondées sur la nature pour l'adaptation des territoires au changement climatique

Porteur d’aides

  • CDC Biodiversité

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Accompagner les collectivités à la communication environnementale

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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