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Cours d'eau / canaux / plans d'eau

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Bretagne	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)	Bretagne			Oui
Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Bourgogne Franche-Comté	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté			Oui
Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature" - Provence-Alpes-Côte d'Azur	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur			Oui
Replacer la nature au cœur des aménagements	Création de jardins partagés Gestion d'une base nautique +2 autres projets	Conseil départemental de l'Eure	Eure	Oui		Oui
Analyser les pollutions et contaminants dans les bâtiments, terrains, plans d'eaux	Gestion d'une base nautique	La Drôme Laboratoire	Drôme			Oui
Soutenir les projets d’aménagement des milieux aquatiques et des zones humides	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Soutenir les projets locaux d'espaces naturels sensibles	Création de jardins partagés Gestion d'une base nautique +1 autre projet	Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Financer les investissements des collectivités	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +8 autres projets	Collecticity (Privé)	France		Oui
Soutenir les projets de plantation de haies et éléments de végétation arbustive et / arborée	Entretien / restauration des haies Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Mettre en œuvre un aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE)		Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne			Oui
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +9 autres projets	Conseil départemental du Gers	Gers	Oui			31/12/27
Accompagner la réalisation d'études et de travaux dans les domaines de l'eau potable et de l'assainissement collectif	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Favoriser la diffusion de technologies utilisant l'énergie solaire à des fins thermiques	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir l'amélioration et la restauration du fonctionnement des cours d'eau	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Aider à la réalisation d'études préalables aux contrats de rivières ou autres démarches d’ensemble a l’échelle du bassin versant	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Accompagner l'élaboration d'une stratégie de transition écologique	Gestion d'une base nautique	Seine-Maritime Attractivité	Seine-Maritime			Oui
Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +8 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un gymnase +2 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Bretagne

Porteur s d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"- Bourgogne Franche-Comté

Porteur s d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature" - Provence-Alpes-Côte d'Azur

Porteur s d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés
Gestion d'une base nautique
+2 autres projets

Replacer la nature au cœur des aménagements

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Eure

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Analyser les pollutions et contaminants dans les bâtiments, terrains, plans d'eaux

Porteur d’aides

La Drôme Laboratoire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Soutenir les projets d’aménagement des milieux aquatiques et des zones humides

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

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Création de jardins partagés
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Soutenir les projets locaux d'espaces naturels sensibles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets

Financer les investissements des collectivités

Porteur d’aides

Collecticity (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Entretien / restauration des haies
Gestion d'une base nautique

Soutenir les projets de plantation de haies et éléments de végétation arbustive et / arborée

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Mettre en œuvre un aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Accompagner la réalisation d'études et de travaux dans les domaines de l'eau potable et de l'assainissement collectif

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Favoriser la diffusion de technologies utilisant l'énergie solaire à des fins thermiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Soutenir l'amélioration et la restauration du fonctionnement des cours d'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Aider à la réalisation d'études préalables aux contrats de rivières ou autres démarches d’ensemble a l’échelle du bassin versant

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 15%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner l'élaboration d'une stratégie de transition écologique

Porteur d’aides

Seine-Maritime Attractivité

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+2 autres projets

Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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