297 résultats de recherche : | Aides Territoires

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Dynamiser les bourgs-centres		Conseil départemental d'Eure-et-Loir	Eure-et-Loir	Oui
Promouvoir un développement territorial sobre et résilient		Ploërmel - Cœur de Bretagne (PETR)	GAL Pays De Ploërmel Cœur De Bretagne	Oui			31/12/27
Développer des projets d'infrastructures de transport fluvial liés à des ports intérieurs sur le réseau global RTE-T		Commission européenne	Europe	Oui			21/01/25
Développer des projets d'infrastructures de transport fluvial sur le réseau central du RTE-T		Commission européenne	Europe	Oui			21/01/25
Accroître l'interopérabilité du transport ferroviaire en déployant le système européen de gestion du trafic ferroviaire		Commission européenne	Europe	Oui			21/01/25
Moderniser les infrastructures de transport maritime et de passagers sur le réseau RTE-T		Commission européenne	Europe	Oui			21/01/25
Renforcer l’appui en ingénierie auprès des collectivités ligériennes		ADEME Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) Agences de l'eau +10 autres	Loire			Oui
Moderniser les infrastructures de transport routier sur le réseau RTE-T		Commission européenne	Europe	Oui			21/01/25
Soutenir la production et la diffusion d'informations et de contenus liés à la politique de cohésion de l'UE		Commission européenne	Europe	Oui			07/01/25
Sensibiliser aux enjeux de la politique agricole commune (IMCAP) - 2025		Commission européenne	Europe	Oui			16/01/25
Mieux-vivre ensemble dans une ruralité attractive et dynamique		Pays Dunois Communauté Coeur de Beauce	GAL Beauce Dunois	Oui
Être accompagné en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, aménagement, énergie, paysage et environnement et culture	Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Acquisition d'une parcelle +33 autres projets	CAUE de l’Indre-et-Loire CAUE de la Somme CAUE d'Alsace +73 autres	France			Oui
Financer les projets d'investissement grâce au mécénat d'entreprise	Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Acquisition d'une parcelle +36 autres projets	Villyz (Privé)	France
Financer vos budgets d'investissement	Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +13 autres projets	Agence France Locale (AFL)	France		Oui	Oui
Recycler le foncier et les friches	Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux	Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)	Départements de l'Aisne et de l'Oise	Oui		Oui	31/12/28
Obtenir une minoration foncière dans le cadre de projets "Petites Villes de Demain" ou "Action Cœur de Ville"	Acquisition d'une parcelle Mise en place d’un commerce de proximité	Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)	France	Oui		Oui	31/12/28
Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes	Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +8 autres projets	Agence France Locale (AFL)	France		Oui	Oui
Mobiliser un établissement public foncier	Acquisition d'une parcelle	Établissements publics fonciers d'Etat et établissements publics fonciers locaux (EPF/EPFL)	France			Oui

Dynamiser les bourgs-centres

Porteur d’aides

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Promouvoir un développement territorial sobre et résilient

Porteur d’aides

Ploërmel - Cœur de Bretagne (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 1%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 27/03/2023
Échéance : 31/12/2027

Développer des projets d'infrastructures de transport fluvial liés à des ports intérieurs sur le réseau global RTE-T

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 24/09/2024
Échéance : 21/01/2025

Développer des projets d'infrastructures de transport fluvial sur le réseau central du RTE-T

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 24/09/2024
Échéance : 21/01/2025

Accroître l'interopérabilité du transport ferroviaire en déployant le système européen de gestion du trafic ferroviaire

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 24/09/2024
Échéance : 21/01/2025

Moderniser les infrastructures de transport maritime et de passagers sur le réseau RTE-T

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 24/09/2024
Échéance : 21/01/2025

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Renforcer l’appui en ingénierie auprès des collectivités ligériennes

Porteur s d’aides

ADEME
Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)
Agences de l'eau
+10 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Moderniser les infrastructures de transport routier sur le réseau RTE-T

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 24/09/2024
Échéance : 21/01/2025

Soutenir la production et la diffusion d'informations et de contenus liés à la politique de cohésion de l'UE

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 09/10/2024
Échéance : 07/01/2025

Sensibiliser aux enjeux de la politique agricole commune (IMCAP) - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 15/10/2024
Échéance : 16/01/2025

Mieux-vivre ensemble dans une ruralité attractive et dynamique

Porteur s d’aides

Pays Dunois
Communauté Coeur de Beauce

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Acquisition d'une parcelle +33 autres projets

Être accompagné en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, aménagement, énergie, paysage et environnement et culture

Porteur s d’aides

CAUE de l’Indre-et-Loire
CAUE de la Somme
CAUE d'Alsace
+73 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Acquisition d'une parcelle +36 autres projets

Financer les projets d'investissement grâce au mécénat d'entreprise

Aide payante

Porteur d’aides

Villyz (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +13 autres projets

Financer vos budgets d'investissement

Porteur d’aides

Agence France Locale (AFL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux

Recycler le foncier et les friches

Porteur d’aides

Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/12/2023
Échéance : 31/12/2028

Acquisition d'une parcelle Mise en place d’un commerce de proximité

Obtenir une minoration foncière dans le cadre de projets "Petites Villes de Demain" ou "Action Cœur de Ville"

Porteur d’aides

Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/12/2023
Échéance : 31/12/2028

Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +8 autres projets

Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes

Porteur d’aides

Agence France Locale (AFL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Mobiliser un établissement public foncier

Porteur d’aides

Établissements publics fonciers d'Etat et établissements publics fonciers locaux (EPF/EPFL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

297 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

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Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

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Récurrence

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Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

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Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

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Taux de subvention

Récurrence

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Porteur d’aides

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