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Cohésion sociale et inclusion

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Accompagner les Communes à la connaissance des conditions de vie des populations de leur territoire		ID77	Seine-et-Marne			Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +16 autres projets	Préfectures de département	France	Oui
Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +7 autres projets	Préfectures de département	Communes éligibles à la Dotation Poli...	Oui
Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)	Acquisition d'une parcelle Construction d’une école +9 autres projets	Préfectures de région	France	Oui
Financer l’apprentissage tout au long de la vie		Banque des Territoires	France
Financer des logements sociaux avec le Prêt haut de bilan (PHB 2.0)	Création de logements sociaux	Banque des Territoires	France		Oui
Prendre une licence sportive		Communauté d'Agglomération Hénin Carvin	CA d'Hénin-Carvin
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +5 autres projets	Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura			Oui
Soutenir les acteurs du domaine de l'insertion - investissement		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les structures du domaine de l'insertion par l'activité économique (IAE)		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines		AFL, la banque des collectivités locales	Outre-mer		Oui	Oui
Acquérir du foncier, faire des études et des travaux d'aménagement d'espaces naturels sensibles	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Créer un point ou un bureau information jeunesse		Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Créer un établissement d'accueil de jeunes enfants	Création d’une crèche	Conseil départemental de l'Aube	Aube			Oui
Prévenir la perte d'autonomie des personnes âgées		Conseil départemental de l'Aube	Aube			Oui
Créer un/des établissements ou services dédiés aux personnes âgées et handicapées	Création de logements sociaux	Conseil départemental de l'Aube	Aube			Oui
Offrir une heure par mois pour une action citoyenne et solidaire		Voisins Solidaires	France			Oui
Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen		Commission européenne	France	Oui

Accompagner les Communes à la connaissance des conditions de vie des populations de leur territoire

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+16 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

Préfectures de département

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+7 autres projets

Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)

Porteur d’aides

Préfectures de département

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une école
+9 autres projets

Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)

Porteur d’aides

Préfectures de région

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Financer l’apprentissage tout au long de la vie

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux

Financer des logements sociaux avec le Prêt haut de bilan (PHB 2.0)

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Prendre une licence sportive

Porteur d’aides

Communauté d'Agglomération Hénin Carvin

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+5 autres projets

Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les acteurs du domaine de l'insertion - investissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les structures du domaine de l'insertion par l'activité économique (IAE)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

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Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Acquérir du foncier, faire des études et des travaux d'aménagement d'espaces naturels sensibles

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Créer un point ou un bureau information jeunesse

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

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Aide financière

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Permanente

Création d’une crèche

Créer un établissement d'accueil de jeunes enfants

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Prévenir la perte d'autonomie des personnes âgées

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux

Créer un/des établissements ou services dédiés aux personnes âgées et handicapées

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Offrir une heure par mois pour une action citoyenne et solidaire

Porteur d’aides

Voisins Solidaires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

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Permanente

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