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Solidarités / lien social
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(1) Handicap
Culture et identité collective / patrimoine / sports
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Mobilité / transports
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Solidarités / lien social
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Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Equiper les classes d'intégration scolaire (ULIS)
  • Conseil départemental de l'Aube
Aube

Oui
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)
  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
France hors Corse et Outre-mer

Oui
Financer la construction et l'acquisition de logements locatifs sociaux 		Création de logements sociaux
  • Banque des Territoires
France

Oui
Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID) 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’un gymnase
+8 autres projets
  • Préfectures de région
France

Oui
Accompagner les Communes à la connaissance des conditions de vie des populations de leur territoire
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Bénéficier d'une aide à la prise de licence grâce à l'aide Tous en Club
  • Comité Départemental Olympique et Sportif (CDOS) du Val-de-Marne
Val-de-Marne
Être aidé à la prise de licence et à l’adhésion dans les clubs sportifs ornais affiliées à une fédération
  • Comité départemental olympique et sportif (CDOS) de l'Orne
Orne
Aider les clubs de personnes âgées dans leur fonctionnement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Aider à l'investissement immobilier pour les établissements accueillant des personnes âgées
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Aider à l'investissement les établissements accueillant des personnes âgées : subvention au titre des projets innovants bonification
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Produire logements locatifs sociaux adaptés aux personnes âgées et/ou handicapées entrant dans la dépendance « expérimentation entre domicile et établissement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Soutenir les opérations d'habitat groupé adapté comportant un espace partagé
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Apporter un soutien financier au titre du fonctionnement de l'organisme en faveur des personnes âgées et personnes handicapées
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Aider à l'acquisition de véhicules pour le portage de repas au domicile des personnes âgées
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Soutenir l'investissement des projets d'habitats partagés en faveur des personnes âgées et/ou adultes en situation de handicap 		Création de logements sociaux
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+) 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+9 autres projets
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui

 31/12/27
Mener des actions de coopérations entre le secteur culturel et les milieux de santé
  • Ministère de la Culture
Occitanie

Oui
Accompagner les structures de l'Economie Sociale et Solidaire dans leur développement et la consolidation de leurs emplois
  • Ligue de l'enseignement de l'Aube
Aube

Oui

Equiper les classes d'intégration scolaire (ULIS)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Création de logements sociaux

Financer la construction et l'acquisition de logements locatifs sociaux

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle Construction d’un gymnase +8 autres projets

Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)

Porteur d’aides

  • Préfectures de région

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les Communes à la connaissance des conditions de vie des populations de leur territoire

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier d'une aide à la prise de licence grâce à l'aide Tous en Club

Porteur d’aides

  • Comité Départemental Olympique et Sportif (CDOS) du Val-de-Marne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Être aidé à la prise de licence et à l’adhésion dans les clubs sportifs ornais affiliées à une fédération

Porteur d’aides

  • Comité départemental olympique et sportif (CDOS) de l'Orne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Aider les clubs de personnes âgées dans leur fonctionnement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Aider à l'investissement immobilier pour les établissements accueillant des personnes âgées

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Aider à l'investissement les établissements accueillant des personnes âgées : subvention au titre des projets innovants bonification

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Produire logements locatifs sociaux adaptés aux personnes âgées et/ou handicapées entrant dans la dépendance « expérimentation entre domicile et établissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les opérations d'habitat groupé adapté comportant un espace partagé

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Apporter un soutien financier au titre du fonctionnement de l'organisme en faveur des personnes âgées et personnes handicapées

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Aider à l'acquisition de véhicules pour le portage de repas au domicile des personnes âgées

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Création de logements sociaux

Soutenir l'investissement des projets d'habitats partagés en faveur des personnes âgées et/ou adultes en situation de handicap

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027

Mener des actions de coopérations entre le secteur culturel et les milieux de santé

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les structures de l'Economie Sociale et Solidaire dans leur développement et la consolidation de leurs emplois

Porteur d’aides

  • Ligue de l'enseignement de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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