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Eau pluviale

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art	Réfection/aménagement de la voirie Rénover le réseau d’assainissement	Agence technique départementale de Meurthe et Moselle (ATD 54)	Meurthe-et-Moselle		Oui
Soutenir les projets d'aménagements hydrauliques multifonctions	Gestion d'une base nautique	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Connaître et protéger les eaux souterraines		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Restaurer les cours d’eau et les milieux aquatiques	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Élaborer un plan de désherbage ou un plan de gestion différenciée		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Prévenir et gérer les inondations	Gestion des inondations	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui	Oui
Contribuer à la gestion durable de l'eau et de zones humides		Chambres d'agriculture	France		Oui
Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités sous forme d'ingénierie publique	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets	Agence technique départementale de l'Yonne (ATD 89)	Yonne		Oui
Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat		Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)	France		Oui
Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)		Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)	France		Oui
Aider à la recherche de financements européens	Gestion d'une base nautique	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France		Oui
Reconquérir la ressource en eau	Gestion d'une base nautique	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Restaurer le fonctionnement écologique de la Loire et de ses annexes hydrauliques	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau)	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Co-construire des projets territoriaux de transition écologique et solidaire avec les habitant·e·s et les acteurs	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Réseau national des Centres Permanents d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE)	France		Oui
Réaliser des études dans le domaine de l'eau	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Prévenir les risques d'inondation	Gestion d'une base nautique Gestion des inondations	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui

Réfection/aménagement de la voirie
Rénover le réseau d’assainissement

Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art

Porteur d’aides

Agence technique départementale de Meurthe et Moselle (ATD 54)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Soutenir les projets d'aménagements hydrauliques multifonctions

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 11/07/2019

Connaître et protéger les eaux souterraines

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

Restauration écologique / continuité écologique

Restaurer les cours d’eau et les milieux aquatiques

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 35%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

Élaborer un plan de désherbage ou un plan de gestion différenciée

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

Gestion des inondations

Prévenir et gérer les inondations

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 5%
Max : 20%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

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Rénover le réseau d’assainissement

Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

Contribuer à la gestion durable de l'eau et de zones humides

Aide payante

Porteur d’aides

Chambres d'agriculture

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets

Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités sous forme d'ingénierie publique

Porteur d’aides

Agence technique départementale de l'Yonne (ATD 89)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat

Porteur d’aides

Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)

Porteur d’aides

Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Aider à la recherche de financements européens

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Reconquérir la ressource en eau

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Restaurer le fonctionnement écologique de la Loire et de ses annexes hydrauliques

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau)

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Co-construire des projets territoriaux de transition écologique et solidaire avec les habitant·e·s et les acteurs

Porteur d’aides

Réseau national des Centres Permanents d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Réaliser des études dans le domaine de l'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Gestion des inondations

Prévenir les risques d'inondation

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

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