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Eau pluviale

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Participer aux aménagements hydrauliques et à l’équipement rural des réseaux et ouvrages pour le pluvial	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Vaucluse	Communes rurales du Vaucluse	Oui
Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale		Commission européenne	France			Oui
Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen		Commission européenne	France	Oui
Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines		AFL, la banque des collectivités locales	Outre-mer		Oui	Oui
Accompagner à l'intégration des enjeux climatiques aux documents d’urbanisme (ScoT, PLUi, PLU)		Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde			Oui
Être accompagné dans l’élaboration de son PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial)		Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde	Oui		Oui
Réaliser des études dans le domaine de l'eau	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Prévenir les risques d'inondation	Gestion d'une base nautique Gestion des inondations	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Dépolluer et gérer les systèmes d'assainisssement	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Connaître et protéger les eaux souterraines		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Restaurer les cours d’eau et les milieux aquatiques	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Élaborer un plan de désherbage ou un plan de gestion différenciée		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Prévenir et gérer les inondations	Gestion des inondations	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui		Oui
Co-construire des projets territoriaux de transition écologique et solidaire avec les habitant·e·s et les acteurs	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Réseau national des Centres Permanents d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE)	France			Oui
Contribuer à la gestion durable de l'eau et de zones humides		Chambres d'agriculture	France			Oui
Reconquérir la ressource en eau	Gestion d'une base nautique	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau)	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui

Gestion d'une base nautique

Participer aux aménagements hydrauliques et à l’équipement rural des réseaux et ouvrages pour le pluvial

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner à l'intégration des enjeux climatiques aux documents d’urbanisme (ScoT, PLUi, PLU)

Aide payante

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné dans l’élaboration de son PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial)

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique

Réaliser des études dans le domaine de l'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Gestion des inondations

Prévenir les risques d'inondation

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Dépolluer et gérer les systèmes d'assainisssement

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Connaître et protéger les eaux souterraines

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

Restauration écologique / continuité écologique

Restaurer les cours d’eau et les milieux aquatiques

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 35%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

Élaborer un plan de désherbage ou un plan de gestion différenciée

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

Gestion des inondations

Prévenir et gérer les inondations

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 5%
Max : 20%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

Rénover le réseau d’assainissement

Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Co-construire des projets territoriaux de transition écologique et solidaire avec les habitant·e·s et les acteurs

Porteur d’aides

Réseau national des Centres Permanents d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Contribuer à la gestion durable de l'eau et de zones humides

Aide payante

Porteur d’aides

Chambres d'agriculture

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Reconquérir la ressource en eau

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

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Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau)

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

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Permanente

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