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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Réduire l’impact de la pollution lumineuse et permettre la création de la trame noire		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Accompagner les collectivités dans leurs projets d’investissement concourant à l’aménagement, au développement et à l’équipement cohérent et durable du territoire	Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +4 autres projets	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Etre accompagné en tant qu'acteur majeur du programme Cœur de Ville		Banque des Territoires	Communes bénéficiaires du programme A...		Oui
Couvrir un besoin ponctuel de trésorerie et de financer vos opérations	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France		Oui
Maintenir ou construire des espaces publics		Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui		Oui
Améliorer le cadre de vie avec l'opération "Coeurs de village"		Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui
Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui		Oui
Soutenir l'amélioration du cadre de vie et des services de proximité		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir les projets innovants au titre des démarches Leader (mesure 16.7 A des PDR)		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir les centralités rurales et urbaines		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Traiter et requalifier des friches publiques		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir la couverture régionale en SCoT		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir les projets d'aménagements hydrauliques multifonctions	Gestion d'une base nautique	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art	Réfection/aménagement de la voirie Rénover le réseau d’assainissement	Agence technique départementale de Meurthe et Moselle (ATD 54)	Meurthe-et-Moselle			Oui
Adapter l'offre de services et d'équipements de proximité aux besoins de la population		Pays Comminges Pyrénées	SCOT DU PAYS COMMINGES-PYRENEES	Oui		Oui
Financer vos opérations situées dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville avec le prêt PRU (QPV)	Construction d’une école Construction d’un gymnase	Banque Européenne d'Investissement (BEI) Banque des Territoires	Communes bénéficiaires du programme P...		Oui
Être accompagné dans les projets de transition écologique et environnementale	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France			Oui
Soutenir les projets Petites villes de demain	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un commerce de proximité	Banque des Territoires	Communes bénéficiaires du programme P...			Oui

Réduire l’impact de la pollution lumineuse et permettre la création de la trame noire

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 31/12/2022

Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+4 autres projets

Accompagner les collectivités dans leurs projets d’investissement concourant à l’aménagement, au développement et à l’équipement cohérent et durable du territoire

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 30/06/2026

Etre accompagné en tant qu'acteur majeur du programme Cœur de Ville

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Couvrir un besoin ponctuel de trésorerie et de financer vos opérations

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Maintenir ou construire des espaces publics

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 35%

Récurrence

Permanente

Améliorer le cadre de vie avec l'opération "Coeurs de village"

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 35%

Récurrence

Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement

Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

Soutenir l'amélioration du cadre de vie et des services de proximité

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 18/05/2017

Soutenir les projets innovants au titre des démarches Leader (mesure 16.7 A des PDR)

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 18/05/2022

Soutenir les centralités rurales et urbaines

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 16/05/2017

Traiter et requalifier des friches publiques

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 10/05/2017

Soutenir la couverture régionale en SCoT

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 10/05/2017

Gestion d'une base nautique

Soutenir les projets d'aménagements hydrauliques multifonctions

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 11/07/2019

Réfection/aménagement de la voirie
Rénover le réseau d’assainissement

Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art

Porteur d’aides

Agence technique départementale de Meurthe et Moselle (ATD 54)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Adapter l'offre de services et d'équipements de proximité aux besoins de la population

Porteur d’aides

Pays Comminges Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 64%

Récurrence

Permanente

Construction d’une école
Construction d’un gymnase

Spécifique PVD Financer vos opérations situées dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville avec le prêt PRU (QPV)

Porteur s d’aides

Banque Européenne d'Investissement (BEI)
Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Être accompagné dans les projets de transition écologique et environnementale

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un commerce de proximité

Spécifique PVD Soutenir les projets Petites villes de demain

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Spécifique PVD Financer vos opérations situées dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville avec le prêt PRU (QPV)

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Spécifique PVD Soutenir les projets Petites villes de demain

Porteur d’aides

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