88 résultats

Urbanisme / logement / aménagement

Cimetières et funéraire

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Couvrir un besoin ponctuel de trésorerie et de financer vos opérations	Banque des Territoires	France		Oui
Etre accompagné en tant qu'acteur majeur du programme Cœur de Ville	Banque des Territoires	Communes bénéficiaires du programme A...		Oui
Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en œuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, de voirie, d'ouvrage d'art et des finances	Agence Départementale d'Aide aux Collectivités (ADAC 37)	Indre-et-Loire			Oui
Contribuer à la mise en œuvre de la stratégie locale de développement	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Soutenir les partenaires du Département	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir l'investissement des collectivités (Communes, EPCI)	Conseil départemental du Morbihan	Morbihan	Oui		Oui
Entretenir le patrimoine communal	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale	Commission européenne	France			Oui
Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen	Commission européenne	France	Oui
Accompagner les petites communes rurales du Calvados	Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui
Déleguer l'instruction des Autorisations du Droit du Sol (ADS)	Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde			Oui
Approfondir la connaissance du territoire par un diagnostic territorial partagé	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Conseiller les collectivités en matière de bâtiments publics : école, installations sportives, ...(programme, construction, entretien, réhabilitation...)	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Faire appel à un Atelier Chantier d’Insertion : entretien et rénovation du patrimoine bâti	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Bénéficier d'un réseau au service de la santé du végétal et de la protection de l'environnement	FREDON Occitanie	Occitanie			Oui
Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)	Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Accompagner les collectivités dans l’élaboration du projet de territoire, d’un programme d’actions et de la mise en œuvre de ce dernier	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Conseiller les collectivités en matière d'aménagement d'espaces publics : rue, place, jardin,cimetière, cours d'école etc. (programme, conception, entretien, réhabilitation...)	ID77	Seine-et-Marne			Oui

Couvrir un besoin ponctuel de trésorerie et de financer vos opérations

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Etre accompagné en tant qu'acteur majeur du programme Cœur de Ville

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en œuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, de voirie, d'ouvrage d'art et des finances

Porteur d’aides

Agence Départementale d'Aide aux Collectivités (ADAC 37)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Contribuer à la mise en œuvre de la stratégie locale de développement

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les partenaires du Département

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir l'investissement des collectivités (Communes, EPCI)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Morbihan

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 35%

Récurrence

Permanente

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Entretenir le patrimoine communal

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Accompagner les petites communes rurales du Calvados

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Déleguer l'instruction des Autorisations du Droit du Sol (ADS)

Aide payante

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Approfondir la connaissance du territoire par un diagnostic territorial partagé

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conseiller les collectivités en matière de bâtiments publics : école, installations sportives, ...(programme, construction, entretien, réhabilitation...)

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Faire appel à un Atelier Chantier d’Insertion : entretien et rénovation du patrimoine bâti

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'un réseau au service de la santé du végétal et de la protection de l'environnement

Porteur d’aides

FREDON Occitanie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités dans l’élaboration du projet de territoire, d’un programme d’actions et de la mise en œuvre de ce dernier

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conseiller les collectivités en matière d'aménagement d'espaces publics : rue, place, jardin,cimetière, cours d'école etc. (programme, conception, entretien, réhabilitation...)

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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