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Territoire

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Réduction de l'empreinte carbone

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Mobiliser les ressources durables des villages du territoire		GAL Coeur Entre-deux-Mers (Privé)	PÔLE TERRITORIAL COEUR ENTRE DEUX MERS	Oui		31/12/27
Bénéficier d'un porter à connaissance énergie-climat	Gestion d'une base nautique	Alec métropole bordelaise et Gironde	Gironde		Oui
Connaître la consommation et la production énergétique de son territoire		ENEDIS (Privé)	Territoires Enedis		Oui
Localiser et s'informer sur les logements inoccupés		ENEDIS (Privé)	Territoires Enedis		Oui
Réaliser un diagnostic du potentiel de déploiement de l’hydrogène sur votre territoire		ADEME	France	Oui
Soutenir l'acquisition de véhicules à motorisation décarbonnée	Acquisition de véhicule décarboné	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Développer et animer les territoires ruraux		PETR Pays d'Auch	PAYS D'AUCH	Oui	Oui	31/12/27
Rassembler tous les acteurs volontaires pour produire des ressources ouvertes		ADEME	Europe	Oui	Oui
Demander une contribution au financement de postes de chargés de mission, pour des projets d’envergure et structurants pour les territoires		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui
Financer les diagnostics de territoire et études préalables aux investissement de réemploi, réparation et réutilisation		ADEME	France	Oui
Financer des projets vertueux en termes d'environnement (dont les projets de transitions énergétiques)	Construction d’un éclairage public	Communauté de communes du massif du Sancy	CC du Massif du Sancy	Oui		20/02/26
Bénéficier d'investissements pour les Territoires d'Industrie		Banque des Territoires	France
Réalisez la réhabilitation et la renaturation de décharges littorales historiques présentant un risque de relargage de déchets en mer		ADEME	France	Oui	Oui
Obtenir un appui technique de proximité à la mise en oeuvre des politiques publiques prioritaires et un accompagnement amont sur les procédures réglementaires associées		Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère	Finistère		Oui
Etre accompagné pendant 4 ans dans la mise en œuvre de sa démarche Territoire Engagé Transition Écologique		ADEME	France	Oui	Oui
Financer les actions en faveur du changement de mentalité en faveur de la transition écologique (action ponctuelle ou recrutement)		ADEME	France	Oui
Financer un projet d'investissement communal ou intercommunal	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +7 autres projets	Conseil départemental de Lot-et-Garonne	Lot-et-Garonne	Oui
Accompagner dans la transition environnementale et énergétique	Gestion d'une base nautique	PETR Grand Quercy	GAL Grand Quercy	Oui	Oui	31/12/27

Mobiliser les ressources durables des villages du territoire

Porteur d’aides

GAL Coeur Entre-deux-Mers (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Bénéficier d'un porter à connaissance énergie-climat

Porteur d’aides

Alec métropole bordelaise et Gironde

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Connaître la consommation et la production énergétique de son territoire

Porteur d’aides

ENEDIS (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Localiser et s'informer sur les logements inoccupés

Porteur d’aides

ENEDIS (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser un diagnostic du potentiel de déploiement de l’hydrogène sur votre territoire

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Acquisition de véhicule décarboné

Soutenir l'acquisition de véhicules à motorisation décarbonnée

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Développer et animer les territoires ruraux

Porteur d’aides

PETR Pays d'Auch

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Rassembler tous les acteurs volontaires pour produire des ressources ouvertes

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Demander une contribution au financement de postes de chargés de mission, pour des projets d’envergure et structurants pour les territoires

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Financer les diagnostics de territoire et études préalables aux investissement de réemploi, réparation et réutilisation

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public

J-16 Financer des projets vertueux en termes d'environnement (dont les projets de transitions énergétiques)

Porteur d’aides

Communauté de communes du massif du Sancy

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 20/04/2023
Échéance : 20/02/2026

Bénéficier d'investissements pour les Territoires d'Industrie

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réalisez la réhabilitation et la renaturation de décharges littorales historiques présentant un risque de relargage de déchets en mer

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Obtenir un appui technique de proximité à la mise en oeuvre des politiques publiques prioritaires et un accompagnement amont sur les procédures réglementaires associées

Porteur d’aides

Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Etre accompagné pendant 4 ans dans la mise en œuvre de sa démarche Territoire Engagé Transition Écologique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Financer les actions en faveur du changement de mentalité en faveur de la transition écologique (action ponctuelle ou recrutement)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+7 autres projets

Financer un projet d'investissement communal ou intercommunal

Porteur d’aides

Conseil départemental de Lot-et-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 25%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner dans la transition environnementale et énergétique

Porteur d’aides

PETR Grand Quercy

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

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Taux de subvention

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Porteur d’aides

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Taux de subvention

Récurrence

J-16 Financer des projets vertueux en termes d'environnement (dont les projets de transitions énergétiques)

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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