6 résultats de recherche : - Périmètre : Oise

Culture et identité collective / patrimoine / sports

Développement économique / production et consommation

Eau et milieux aquatiques

Énergies / Déchets

Fonctions support

Mobilité / transports

Nature / environnement

Solidarités / lien social

Urbanisme / logement / aménagement

Aide en ingénierie

Aide financière

4ème Programme d’investissements d’avenir - PIA 4

ACTEE - Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique

Action cœur de ville

Actions pour la Relance (complémentaires à France Relance)

Avenir Montagnes

Cités éducatives

Destination France

ÉcoQuartier

EduRénov

EUROPE - Citoyenneté, Egalité, Droits et Valeurs

EUROPE - Corps européen de solidarité

EUROPE - COSME - Programme européen pour la compétitivité des entreprises

EUROPE - EaSI - Programme européen pour l'emploi et l'innovation sociale

EUROPE - Erasmus +

EUROPE - Europe Créative

EUROPE - European Observation Network for Territorial Development and Cohesion (EPSON)

EUROPE - FEADER - Fonds européen agricole pour le développement rural

EUROPE - FEAMPA - Fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture

EUROPE - FEDER - Fonds européen de développement régional

EUROPE - Fonds Asile, Migration et Intégration

EUROPE - Fonds pour l'innovation 2020-2030

EUROPE - FSE + - Fonds social européen

EUROPE - Horizon Europe

EUROPE - Interreg - Fonds européens

EUROPE - Interreg Europe

EUROPE - Interreg France-Suisse

EUROPE - InvestEU

EUROPE - LEADER - Liaison entre Actions de Développement de l’Économie Rurale

EUROPE - LIFE - Programme européen pour l'environnement et le climat

EUROPE - Lignes de prérogatives sociales et de compétences spécifiques - 2021-2027

EUROPE - Programme Anti-Fraude 2021-2027

EUROPE - Programme du marché unique

EUROPE -AGRIP - Promotion des produits agricoles

EUROPE -Biodiversa +

EUROPE -EIT Food

EUROPE -EIT Manufacturing

EUROPE -EU City Facility

EUROPE -Europe Numérique

EUROPE -Fonds Européen de Défense

EUROPE -Fonds pour la Sécurité Intérieure

EUROPE -Fonds pour une transition juste (FTJ)

EUROPE -Instrument de Voisinage, de Coopération au Développement et de Coopération Internationale (IVCDCI)

EUROPE -L'UE pour la santé

EUROPE -Mécanisme de protection civile

EUROPE -Mécanisme pour l'interconnexion en Europe

EUROPE -PERICLES IV

EUROPE -Programme Justice 2021-2027

EUROPE -Promotion des produits agricoles

EUROPE -URBACT

Fonds Biodiversité

Fonds vert - Édition 2025

Fonds vert Ingénierie

France 2030

France Mobilités

France Relance

France Ruralités

Mission Société Numérique

Nouveaux lieux, nouveaux liens

Petites villes de demain

Plan France Très Haut Débit

QPV - Quartiers Prioritaires de la politique de la Ville

Renaturation des villes

Terres Mers Ultra-Marines (Te Me Um)

Territoires d'industrie

Tourisme Ingénierie Développement

Réflexion / conception

Mise en œuvre / réalisation

Usage / valorisation

Dépenses de fonctionnement

Dépenses d’investissement

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Recycler le foncier et les friches	Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux	Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)	Départements de l'Aisne et de l'Oise	Oui	Oui	31/12/28
Valoriser le patrimoine bâti	Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux	Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)	Départements de l'Aisne et de l'Oise	Oui	Oui	31/12/28
Obtenir une minoration foncière dans le cadre de projets "Petites Villes de Demain" ou "Action Cœur de Ville"	Acquisition d'une parcelle Mise en place d’un commerce de proximité	Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)	France	Oui	Oui	31/12/28
Soutenir le logement locatif social et l'accession aidée par l'attribution de minoration foncière	Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux	Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)	Départements de l'Aisne et de l'Oise	Oui	Oui	31/12/28
Préparer un projet de maitrise foncière	Acquisition d'une parcelle	Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)	France		Oui	31/12/28
Cofinancer des études pour préparer l'action foncière	Acquisition d'une parcelle	Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)	France	Oui	Oui	31/12/28

Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux

Recycler le foncier et les friches

Porteur d’aides

Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/12/2023
Échéance : 31/12/2028

Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux

Valoriser le patrimoine bâti

Porteur d’aides

Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/12/2023
Échéance : 31/12/2028

Acquisition d'une parcelle
Mise en place d’un commerce de proximité

Obtenir une minoration foncière dans le cadre de projets "Petites Villes de Demain" ou "Action Cœur de Ville"

Porteur d’aides

Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/12/2023
Échéance : 31/12/2028

Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux

Soutenir le logement locatif social et l'accession aidée par l'attribution de minoration foncière

Porteur d’aides

Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/12/2023
Échéance : 31/12/2028

Acquisition d'une parcelle

Préparer un projet de maitrise foncière

Porteur d’aides

Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 06/12/2023
Échéance : 31/12/2028

Acquisition d'une parcelle

Cofinancer des études pour préparer l'action foncière

Porteur d’aides

Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 06/12/2023
Échéance : 31/12/2028

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Guide de l'ingénierie locale

Recycler le foncier et les friches

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Valoriser le patrimoine bâti

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

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Obtenir une minoration foncière dans le cadre de projets "Petites Villes de Demain" ou "Action Cœur de Ville"

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Soutenir le logement locatif social et l'accession aidée par l'attribution de minoration foncière

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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