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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Accompagner les maîtres d'ouvrages sélectionnés dans le cadre de l'appel à projet territorial « Nouvelle Organisation Territoriale Touristique »		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Soutenir la restauration et la préservation des milieux aquatiques ainsi que l'amélioration de la gestion quantitative de la ressources en eau en période d'étiage	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Accompagner la labellisation des espaces naturels sensibles en vue de soutenir leur préservation	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Mettre en valeur les espaces naturels sensibles	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Soutenir la création de postes de Conseillers en énergie partagé (CEP)		ADEME	France	Oui
Mutualiser des services applicatifs en mode Saas		INFOCOM'94 (opérateur public de services numériques - OPSN)	Île-de-France		Oui
Favoriser les aménagements paysagers et la nature en ville – Volet « Planter 50 000 arbres en Vaucluse »	Création de jardins partagés Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Financer la préservation du patrimoine naturel	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Seine Normandie Agglomération (SNA)	CA Seine Normandie Agglomération	Oui
Restaurer les continuités écologiques dans les territoires - contrat nature trame verte et bleue ; Améliorer la connaissance de la biodiversité - contrat nature thématique	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional de Bretagne	Bretagne	Oui
Financer les équipements liés au cadre de vie		Conseil départemental du Lot	Lot	Oui
Organiser une manifestation agricole		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Financer les aménagements et équipements touristiques d'intérêt régional ou local	Gestion d'une base nautique	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Construire des espaces associatifs et/ou mutualisés (de types Maisons France Service ou Tiers lieux)		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Enrichir les collections des services d'archives		Service Interministériel des Archives de France	France	Oui
Bénéficier d'une assistance juridique		Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)	Charente		Oui
Bénéficier d'une sauvegarde informatique et d'usage collaboratifs		Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)	Charente		Oui
Mettre en place la collecte séparative des urines		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui
Réhabiliter les réseaux d'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui

Accompagner les maîtres d'ouvrages sélectionnés dans le cadre de l'appel à projet territorial « Nouvelle Organisation Territoriale Touristique »

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Soutenir la restauration et la préservation des milieux aquatiques ainsi que l'amélioration de la gestion quantitative de la ressources en eau en période d'étiage

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner la labellisation des espaces naturels sensibles en vue de soutenir leur préservation

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Mettre en valeur les espaces naturels sensibles

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Soutenir la création de postes de Conseillers en énergie partagé (CEP)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mutualiser des services applicatifs en mode Saas

Porteur d’aides

INFOCOM'94 (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Création de jardins partagés
Restauration écologique / continuité écologique

Favoriser les aménagements paysagers et la nature en ville – Volet « Planter 50 000 arbres en Vaucluse »

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Financer la préservation du patrimoine naturel

Porteur d’aides

Seine Normandie Agglomération (SNA)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Restaurer les continuités écologiques dans les territoires - contrat nature trame verte et bleue ; Améliorer la connaissance de la biodiversité - contrat nature thématique

Porteur d’aides

Conseil régional de Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Financer les équipements liés au cadre de vie

Porteur d’aides

Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 15%

Récurrence

Permanente

Organiser une manifestation agricole

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer les aménagements et équipements touristiques d'intérêt régional ou local

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 35%

Récurrence

Permanente

Construire des espaces associatifs et/ou mutualisés (de types Maisons France Service ou Tiers lieux)

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Enrichir les collections des services d'archives

Porteur d’aides

Service Interministériel des Archives de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'une assistance juridique

Porteur d’aides

Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'une sauvegarde informatique et d'usage collaboratifs

Porteur d’aides

Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mettre en place la collecte séparative des urines

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019

Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les réseaux d'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019

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