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Economie d'énergie et rénovation énergétique
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Être accompagné dans la rénovation du patrimoine remarquable 		Gestion d'une base nautique
  • Banque des Territoires
France

Oui
Financer vos budgets d'investissement 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+14 autres projets
  • AFL, la banque des collectivités locales
France

Oui

Oui
Développer des installations géothermiques intermédiaires 		Gestion d'une base nautique
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Développer des installations solaires thermiques 		Gestion d'une base nautique
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Développer des chaufferies biomasse et des réseaux de chaleur 		Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Fonds Départemental de développement (F2D) 		Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui

 31/12/27
Dotation Départementale Rurale (DDR)
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui

 31/12/27
Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)
  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
France hors Corse et Outre-mer

Oui
Financer la rénovation énergétique des bâtiments publics (ERP) 		Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
+1 autre projet
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Investir dans la rénovation des bâtiments grâce au dispositif Intracting 		Gestion d'une base nautique
  • Banque des Territoires
France

Oui
Contribuer au développement des projets des territoires lotois 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+10 autres projets
  • Conseil départemental du Lot
Lot

Oui
Réinventer l'école de demain 		Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Isolation du bâtiment
+3 autres projets
  • Cerema
Hauts-de-France 31/08/26
Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
France

Oui

 11/09/26
Contrat Chaleur Renouvelable 		Création de logements sociaux
Mise en place d’un réseau de chaleur
+1 autre projet 		Haute-Savoie

Oui
Réaliser des économies d'énergie sur votre patrimoine
  • Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)
Haute-Savoie

Oui
Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique 		Construction d’un éclairage public
Développer les infrastructures de covoiturage
+4 autres projets
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France

Oui

Oui

 31/12/26
Permettre aux communes de réaliser les travaux en lien avec leur éclairage public 		Rénovation de l’éclairage public
  • Territoire Energie Gard-SMEG
Gard

Oui
Accompagner les opérations d’efficacité énergétique 		Restauration écologique / continuité écologique
  • Territoire Energie Gard-SMEG
Gard
Gestion d'une base nautique

Être accompagné dans la rénovation du patrimoine remarquable

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+14 autres projets

Financer vos budgets d'investissement

Porteur d’aides

  • AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Développer des installations géothermiques intermédiaires

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Développer des installations solaires thermiques

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Développer des chaufferies biomasse et des réseaux de chaleur

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Fonds Départemental de développement (F2D)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027

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Dotation Départementale Rurale (DDR)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 10%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027

Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)

Porteur d’aides

  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
+1 autre projet

Financer la rénovation énergétique des bâtiments publics (ERP)

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 25%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Investir dans la rénovation des bâtiments grâce au dispositif Intracting

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+10 autres projets

Contribuer au développement des projets des territoires lotois

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Isolation du bâtiment
+3 autres projets

J-27 Réinventer l'école de demain

Porteur d’aides

  • Cerema

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 02/05/2026
  • Échéance : 31/08/2026

Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/03/2026
  • Échéance : 11/09/2026
Création de logements sociaux
Mise en place d’un réseau de chaleur
+1 autre projet

Contrat Chaleur Renouvelable

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

Réaliser des économies d'énergie sur votre patrimoine

Porteur d’aides

  • Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Développer les infrastructures de covoiturage
+4 autres projets

Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 07/04/2026
  • Échéance : 31/12/2026
Rénovation de l’éclairage public

Permettre aux communes de réaliser les travaux en lien avec leur éclairage public

Porteur d’aides

  • Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Récurrente
Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner les opérations d’efficacité énergétique

Porteur d’aides

  • Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

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