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Eau pluviale
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Soutenir les projets de coopération interterritoriale et transnationale
  • GAL du Pays de Coutances
GAL Pays de Coutances

Oui

 12/12/27
Financer les projets d'investissement grâce au mécénat d'entreprise 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Acquisition d'une parcelle
+37 autres projets
  • Villyz (Privé)
France
Accompagner les transitions écologiques et énergétiques
  • Remiremont et ses Vallées (PETR)
CC des Hautes Vosges, CC de la Porte...

Oui

Oui
Accompagner la transition écologique
  • GAL des Coëvrons
CC des Coëvrons

Oui

 31/12/26
Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires 		Gestion d'une base nautique
  • DDT de l'Aube
Aube

Oui
Coopérer avec d’autres territoires
  • GAL des Coëvrons
CC des Coëvrons

Oui

 31/12/26
Préserver, valoriser et gérer durablement le patrimoine naturel du Pays d'Auge 		Gestion d'une base nautique
  • Conseil départemental du Calvados
GAL Pays d'Auge

Oui
Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Accompagner et coordonner les différents acteurs pour la désimperméabilisation d'espaces publics 		Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Gestion d'une base nautique
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner les collectivités dans la compréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et du SDRIF-E et leur mise en œuvre au niveau local 		Gestion d'une base nautique
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Favoriser l'infiltration des eaux à la parcelle et favoriser la récupération des eaux pluviales des toitures et leur réutilisation 		Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Gestion d'une base nautique
  • Conseil départemental d'Eure-et-Loir
Eure-et-Loir

Oui
Financer des projets liés au développement rural 		Gestion d'une base nautique
  • Dinan Agglomération
CA Dinan Agglomération

Oui

Oui

 31/12/27
Promouvoir un développement territorial sobre et résilient
  • Ploërmel - Cœur de Bretagne (PETR)
GAL Pays De Ploërmel Cœur De Bretagne

Oui

 31/12/27
Financer des projets liés au développement rural
  • GAL du Plateau de Saclay
GAL Plateau de Saclay

Oui

Oui

 31/12/27
Mettre en oeuvre la stratégie régionale de l'eau
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine

Oui
Renforcer l’appui en ingénierie auprès des collectivités ligériennes 		Gestion d'une base nautique
  • ADEME
  • Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)
  • Agences de l'eau
  • +10 autres
 Loire

Oui
Lutter contre les pollutions d'origine domestique
  • Agence de l'eau Artois - Picardie
Artois-Picardie

Oui

 15/10/30
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les projets de coopération interterritoriale et transnationale

Porteur d’aides

  • GAL du Pays de Coutances

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 12/12/2027
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Acquisition d'une parcelle
+37 autres projets

Financer les projets d'investissement grâce au mécénat d'entreprise

Aide payante

Porteur d’aides

  • Villyz (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les transitions écologiques et énergétiques

Porteur d’aides

  • Remiremont et ses Vallées (PETR)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Accompagner la transition écologique

Porteur d’aides

  • GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2026
Gestion d'une base nautique

Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires

Porteur d’aides

  • DDT de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Coopérer avec d’autres territoires

Porteur d’aides

  • GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2026
Gestion d'une base nautique

Préserver, valoriser et gérer durablement le patrimoine naturel du Pays d'Auge

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux

Aide payante

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Gestion d'une base nautique

Accompagner et coordonner les différents acteurs pour la désimperméabilisation d'espaces publics

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Accompagner les collectivités dans la compréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et du SDRIF-E et leur mise en œuvre au niveau local

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Gestion d'une base nautique

Favoriser l'infiltration des eaux à la parcelle et favoriser la récupération des eaux pluviales des toitures et leur réutilisation

Porteur d’aides

  • Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Financer des projets liés au développement rural

Porteur d’aides

  • Dinan Agglomération

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2027

Promouvoir un développement territorial sobre et résilient

Porteur d’aides

  • Ploërmel - Cœur de Bretagne (PETR)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 1%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 27/03/2023
  • Échéance : 31/12/2027

Financer des projets liés au développement rural

Porteur d’aides

  • GAL du Plateau de Saclay

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2024
  • Échéance : 31/12/2027

Mettre en oeuvre la stratégie régionale de l'eau

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente
Gestion d'une base nautique

Renforcer l’appui en ingénierie auprès des collectivités ligériennes

Porteur s d’aides

  • ADEME
  • Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)
  • Agences de l'eau
  • +10 autres

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Lutter contre les pollutions d'origine domestique

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 15/10/2030

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