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Assainissement des eaux
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Évènement grand public
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Action ou programme de sensibilisation, de communication, d'information sur les enjeux de la politique de l'eau
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui
Mener des études en matière de connaissance générale : acquisition de données 		Gestion d'une base nautique
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui
Financer des travaux de mise en conformité des installations d'assainissement non collectif
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui
Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique 		Gestion d'une base nautique
  • PETR Garrigues et Costières de Nîmes
PETR DE GARRIGUES ET COSTIÈRES DE NIMES

Oui

Oui
Accompagner les collectivités sur la thématiques de l'eau et de l'assainissement 		Installation de bornes et poteaux incendies dans le cadre de la défense extérieure contre l’incendie (DECI)
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence technique départementale (ATD) des Vosges
Vosges

Oui
Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers) 		Acquisition d'une parcelle
Aménagement d’une aire de jeux
+36 autres projets
  • Villyz (Privé)
France
Adapter le bâti existant 		Création de jardins partagés
  • GAL du Pays de Coutances
GAL Pays de Coutances

Oui

 12/12/27
Coopérer avec d’autres territoires
  • GAL des Coëvrons
CC des Coëvrons

Oui

 31/12/26
Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires 		Gestion d'une base nautique
  • DDT de l'Aube
Aube

Oui
Accompagner la transition écologique
  • GAL des Coëvrons
CC des Coëvrons

Oui

 31/12/26
Accompagner les transitions écologiques et énergétiques
  • Remiremont et ses Vallées (PETR)
CC des Hautes Vosges, CC de la Porte...

Oui

Oui
Se former à comment subventionner ses projets
  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)
Jura

Oui
Se former aux financements de projets de son territoire par le mécénat 		Gestion d'une base nautique
  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)
Jura

Oui
Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’eau et de l’assainissement 		Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • MATEC (ATD 57 Moselle)
Moselle

Oui
Bénéficier d'une assistance à la recherche de subventions et au montage des dossiers 		Gestion d'une base nautique
  • MATEC (ATD 57 Moselle)
Moselle

Oui
Conseiller les communes et les intercommunalités en matière juridique et administrative
  • Agence technique départementale du Gard
Gard

Oui
Conseiller les communes et les intercommunalités en matière technique et de financement de projets
  • Agence technique départementale du Gard
Gard

Oui

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Évènement grand public

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Action ou programme de sensibilisation, de communication, d'information sur les enjeux de la politique de l'eau

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Mener des études en matière de connaissance générale : acquisition de données

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Financer des travaux de mise en conformité des installations d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique

Porteur d’aides

  • PETR Garrigues et Costières de Nîmes

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 64%

Récurrence

  • Permanente
Installation de bornes et poteaux incendies dans le cadre de la défense extérieure contre l’incendie (DECI)
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner les collectivités sur la thématiques de l'eau et de l'assainissement

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale (ATD) des Vosges

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Acquisition d'une parcelle
Aménagement d’une aire de jeux
+36 autres projets

Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers)

Aide payante

Porteur d’aides

  • Villyz (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente
Création de jardins partagés

Adapter le bâti existant

Porteur d’aides

  • GAL du Pays de Coutances

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 12/12/2027

Coopérer avec d’autres territoires

Porteur d’aides

  • GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2026
Gestion d'une base nautique

Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires

Porteur d’aides

  • DDT de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner la transition écologique

Porteur d’aides

  • GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2026

Accompagner les transitions écologiques et énergétiques

Porteur d’aides

  • Remiremont et ses Vallées (PETR)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

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  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

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  • Aide en ingénierie

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  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Se former aux financements de projets de son territoire par le mécénat

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  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

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  • Aide en ingénierie

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  • Permanente
Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’eau et de l’assainissement

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Porteur d’aides

  • MATEC (ATD 57 Moselle)

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  • Aide en ingénierie

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  • Permanente
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Bénéficier d'une assistance à la recherche de subventions et au montage des dossiers

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  • MATEC (ATD 57 Moselle)

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  • Aide en ingénierie

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  • Permanente

Conseiller les communes et les intercommunalités en matière juridique et administrative

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  • Agence technique départementale du Gard

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  • Aide en ingénierie

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Conseiller les communes et les intercommunalités en matière technique et de financement de projets

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  • Agence technique départementale du Gard

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

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  • Permanente

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