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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Aider au débourrage des chevaux de trait		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Traiter les copropriétés fragiles et en difficulté		Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)	France	Oui	Oui
Être accompagné dans le traitement des friches	Gestion d'une base nautique	Établissement public foncier d'Occitanie (EPF)	Occitanie		Oui
Traiter et requalifier des friches publiques		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Traiter les effluents non domestiques		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
S'adapter au recul du trait de côte		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	Communes littorales	Oui		15/12/25
Soutenir les investissements de traitement et de valorisation ainsi que les collectes mobilité douce réalisées par les opérateurs de traitement de déchets		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui	31/12/25
Soutenir les travaux concernant les unités de traitement d'eau potable		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Collecter et traiter les eaux usées et les eaux pluviales		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Soutenir les investissements de stockage, de traitement et d’acheminement des eaux de pluie		Conseil départemental de Saône-et-Loire	Saône-et-Loire	Oui		31/12/27
Réaliser des travaux de réduction des rejets macropolluants par traitement		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Réaliser des travaux de réduction des rejets micropolluants par traitement		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Optimiser la sécurisation qualitative et le traitement de l’eau domestique		Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui
Traiter la gestion des eaux usées et des sous-produits de l'épuration		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Mettre en place une carte locale de projection du recul du trait de côte		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	Communes littorales	Oui
Financer la mise en œuvre du tri à la source et du traitement des biodéchets ménagers		ADEME	France	Oui
Soutenir l'adaptation des littoraux au changement climatique et la gestion souple du trait de côte		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réutilisation des eaux usées traitées		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30

Aider au débourrage des chevaux de trait

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 02/11/2023

Traiter les copropriétés fragiles et en difficulté

Porteur d’aides

Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 35%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Être accompagné dans le traitement des friches

Porteur d’aides

Établissement public foncier d'Occitanie (EPF)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Traiter et requalifier des friches publiques

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 10/05/2017

Traiter les effluents non domestiques

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

J-15 S'adapter au recul du trait de côte

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

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Soutenir les investissements de traitement et de valorisation ainsi que les collectes mobilité douce réalisées par les opérateurs de traitement de déchets

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2025

Soutenir les travaux concernant les unités de traitement d'eau potable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 15%

Récurrence

Permanente

Collecter et traiter les eaux usées et les eaux pluviales

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Soutenir les investissements de stockage, de traitement et d’acheminement des eaux de pluie

Porteur d’aides

Conseil départemental de Saône-et-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 65%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/07/2024
Échéance : 31/12/2027

Réaliser des travaux de réduction des rejets macropolluants par traitement

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des travaux de réduction des rejets micropolluants par traitement

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Optimiser la sécurisation qualitative et le traitement de l’eau domestique

Porteur d’aides

Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Traiter la gestion des eaux usées et des sous-produits de l'épuration

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Mettre en place une carte locale de projection du recul du trait de côte

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Financer la mise en œuvre du tri à la source et du traitement des biodéchets ménagers

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Soutenir l'adaptation des littoraux au changement climatique et la gestion souple du trait de côte

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réutilisation des eaux usées traitées

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Calendrier

J-15 S'adapter au recul du trait de côte

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

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Taux de subvention

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