216 résultats

Transports collectifs et optimisation des trafics routiers

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Améliorer la desserte des lycées et des îles de loisirs - Plan Route	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Financer des équipements, des études et des plans relatifs au management de la mobilité	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Soutenir la sécurisation et la suppression des passages à niveau	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Mener des actions d’innovation en matière de logistique	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Favoriser les projets d'aménagement des pôles d'échanges multimodaux	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Mettre en place d'un abri sur un point d'arrêt de ligne scolaire	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Distribuer gratuitement des gilets haute visibilité aux usagers du transport scolaire ligérien	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire
Améliorer l'accès au réseau de transport régional en contribuant à l'aménagement des points d’arrêts du réseau régional	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Soutenir les aménagements de sécurité routière	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Conseiller les collectivités en matière de sécurité routière, aménagements de voirie et modes actifs	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Accompagner les collectivités pour l’aménagement des pôles gare	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Conseiller les collectivités sur la création, le déplacement ou l'aménagement de points d'arrêt de lignes régulières de transport en commun (arrêt de bus)	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)	Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)	France hors Corse et Outre-mer			Oui
Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)	Préfectures de département	Communes éligibles à la Dotation Poli...	Oui
Faire des aménagements routiers sur routes départementales en agglomération	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Soutenir les investissements collectifs de production agricole en faveur de l'agriculture biologique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Accompagner le déploiement de Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m)	Cerema	Agglomérations des Zones à faibles ém...			Oui	31/12/24
Être aidé pour réaliser des documents de planification (SCoT, PLUI...)	Agences d'urbanisme	France			Oui

Améliorer la desserte des lycées et des îles de loisirs - Plan Route

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Financer des équipements, des études et des plans relatifs au management de la mobilité

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Soutenir la sécurisation et la suppression des passages à niveau

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 35%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Mener des actions d’innovation en matière de logistique

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Favoriser les projets d'aménagement des pôles d'échanges multimodaux

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mettre en place d'un abri sur un point d'arrêt de ligne scolaire

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Distribuer gratuitement des gilets haute visibilité aux usagers du transport scolaire ligérien

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Améliorer l'accès au réseau de transport régional en contribuant à l'aménagement des points d’arrêts du réseau régional

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les aménagements de sécurité routière

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Conseiller les collectivités en matière de sécurité routière, aménagements de voirie et modes actifs

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités pour l’aménagement des pôles gare

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conseiller les collectivités sur la création, le déplacement ou l'aménagement de points d'arrêt de lignes régulières de transport en commun (arrêt de bus)

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)

Porteur d’aides

Préfectures de département

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Faire des aménagements routiers sur routes départementales en agglomération

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les investissements collectifs de production agricole en faveur de l'agriculture biologique

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Accompagner le déploiement de Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m)

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 16/01/2023
Échéance : 31/12/2024

Être aidé pour réaliser des documents de planification (SCoT, PLUI...)

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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