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Recyclage%20et%20valorisation%20des%20d%C3%A9chets

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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Demander un soutien financier pour le surtri et la préparation de déchets en vue de leur recyclage, la production de matières premières de recyclage
  • ADEME
regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...

Oui

Oui

 09/09/24
Organiser la filière de recyclage des boues en agriculture - mission d’expertise et de suivi des épandages
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/24
Accompagner l’émergence de projets d’équipements structurants au niveau régional participant aux objectifs inscrits dans le volet déchet du Schéma régional d’aménagement
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui
Recycler le foncier (friches)
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
France

Oui

 15/12/24
Financer les études et tests préalables aux investissements servant à incorporer des matières premières issues du recyclage
  • ADEME
France

Oui
Financer les études préalables aux investissements de recyclage
  • ADEME
France

Oui
Soutenir les investissements en faveur du recyclage et du réemploi des déchets
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
  • Commission européenne
Nouvelle-Aquitaine

Oui
Requalifier une zone d’activités ou une zone industrielle
  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)
Nord, Pas-de-Calais et Somme

Oui
Aider à la mise en œuvre d’opérations de programmation foncière et études pré-opérationnelles
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Encourager les actions d’économies d’eau pour tous les usages
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 30/08/24
S'engager pour la sobriété foncière
  • Cerema
France

Oui
Développer l’usage des matériaux alternatifs en construction routière
  • Cerema
France

Oui
Intégrer l'économie circulaire dans vos projets de construction et d'aménagement (Label 2EC)
  • Cerema
France

Oui
Identifier le gisement foncier de mon territoire, de ma commune
  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)
Nord, Pas-de-Calais et Somme

Oui
Redynamiser mon centre-ville
  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)
Nord, Pas-de-Calais et Somme

Oui
Promouvoir un territoire sobre et résilient
  • GAL de la Pointe de Caux
GAL de la Pointe de Caux

Oui

Oui
Recycler les friches
  • Cerema
France

Oui

 31/12/24
Développer et mettre en œuvre une économie circulaire des matériaux du BTP
  • Cerema
France

Oui

 31/12/24

Demander un soutien financier pour le surtri et la préparation de déchets en vue de leur recyclage, la production de matières premières de recyclage

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 17/01/2024
  • Échéance : 09/09/2024

Organiser la filière de recyclage des boues en agriculture - mission d’expertise et de suivi des épandages

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Accompagner l’émergence de projets d’équipements structurants au niveau régional participant aux objectifs inscrits dans le volet déchet du Schéma régional d’aménagement

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Recycler le foncier (friches)

Porteur d’aides

  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 08/01/2024
  • Échéance : 15/12/2024

Financer les études et tests préalables aux investissements servant à incorporer des matières premières issues du recyclage

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

Financer les études préalables aux investissements de recyclage

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 70%

Récurrence

  • Permanente

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Soutenir les investissements en faveur du recyclage et du réemploi des déchets

Porteurs d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

Requalifier une zone d’activités ou une zone industrielle

Porteur d’aides

  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Aider à la mise en œuvre d’opérations de programmation foncière et études pré-opérationnelles

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 42%

Récurrence

  • Permanente

Encourager les actions d’économies d’eau pour tous les usages

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 10/05/2023
  • Échéance : 30/08/2024

S'engager pour la sobriété foncière

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Développer l’usage des matériaux alternatifs en construction routière

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Intégrer l'économie circulaire dans vos projets de construction et d'aménagement (Label 2EC)

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Identifier le gisement foncier de mon territoire, de ma commune

Porteur d’aides

  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Redynamiser mon centre-ville

Porteur d’aides

  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Promouvoir un territoire sobre et résilient

Porteur d’aides

  • GAL de la Pointe de Caux

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Recycler les friches

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 16/01/2023
  • Échéance : 31/12/2024

Développer et mettre en œuvre une économie circulaire des matériaux du BTP

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 16/01/2023
  • Échéance : 31/12/2024

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