129 résultats

Qualité de l'air

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Développer des actions d'éducation à l'environnement et au développement durable (fonctionnement)	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Bâtir le volet énergie-climat du projet de territoire et le mettre en œuvre	Fédération des Agences Locales de l'Energie et du Climat (FLAME)	France			Oui
Aider à la Structuration de Projets de Territoires (ASPT)	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Financer la réhabilitation énergétique de son logement (propriétaires occupants - programme MaPrimeRénov' Sérénité)	Conseil départemental de la Haute-Savoie	Haute-Savoie	Oui
Soutenir les opérations de reconquête de la qualité de l'eau (gestion par bassin)	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche Climat, Air, Énergie selon le programme Territoire engagé	ADEME	France	Oui
Accompagner le déploiement de Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m)	Cerema	Agglomérations des Zones à faibles ém...			Oui	31/12/24
Soutenir l'hôtellerie de plein air de tourisme	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Améliorer la qualité de l'air dans les bâtiments publics qui accueillent des publics sensibles à la pollution	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)	Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires	France			Oui
Modéliser et proposer des solutions face aux nuisances (via des études environnementales)	Cerema	France			Oui
Contribuer à la sobriété énergétique	Conseil départemental des Bouches-du-Rhône	Bouches-du-Rhône	Oui
Créer, rénover et réhabiliter l’hôtellerie de plein air et des aires de camping-cars publiques	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions (ZFE)	Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires	Aires d'attraction des Zones à faible...	Oui			31/12/24
Demander une contribution au financement de postes de chargés de mission, pour des projets d’envergure et structurants pour les territoires	ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui		Oui	31/12/24
Bénéficier d'un prêt secteur public - PSP	Agence Française de Développement (AFD) Ministère des Outre-mer	Outre-mer		Oui
Bénéficier d'un Prêt Secteur Public bonifié	Agence Française de Développement (AFD) Ministère des Outre-mer	Outre-mer		Oui
Bénéficier d'un préfinancement de subventions européennes et d'Etat - PS2E	Agence Française de Développement (AFD) Ministère des Outre-mer	Outre-mer		Oui

Développer des actions d'éducation à l'environnement et au développement durable (fonctionnement)

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Bâtir le volet énergie-climat du projet de territoire et le mettre en œuvre

Porteur d’aides

Fédération des Agences Locales de l'Energie et du Climat (FLAME)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider à la Structuration de Projets de Territoires (ASPT)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Financer la réhabilitation énergétique de son logement (propriétaires occupants - programme MaPrimeRénov' Sérénité)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Savoie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 15%

Récurrence

Permanente

Soutenir les opérations de reconquête de la qualité de l'eau (gestion par bassin)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche Climat, Air, Énergie selon le programme Territoire engagé

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

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Accompagner le déploiement de Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m)

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 16/01/2023
Échéance : 31/12/2024

Soutenir l'hôtellerie de plein air de tourisme

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Améliorer la qualité de l'air dans les bâtiments publics qui accueillent des publics sensibles à la pollution

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)

Porteur d’aides

Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Modéliser et proposer des solutions face aux nuisances (via des études environnementales)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Contribuer à la sobriété énergétique

Porteur d’aides

Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Créer, rénover et réhabiliter l’hôtellerie de plein air et des aires de camping-cars publiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions (ZFE)

Porteur d’aides

Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 08/01/2024
Échéance : 31/12/2024

Demander une contribution au financement de postes de chargés de mission, pour des projets d’envergure et structurants pour les territoires

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2024

Bénéficier d'un prêt secteur public - PSP

Porteurs d’aides

Agence Française de Développement (AFD)
Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'un Prêt Secteur Public bonifié

Porteurs d’aides

Agence Française de Développement (AFD)
Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'un préfinancement de subventions européennes et d'Etat - PS2E

Porteurs d’aides

Agence Française de Développement (AFD)
Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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