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habitat, Logement et habitat

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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  • Affichage en cartes

Liste des aides
Nom Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Accompagner vers un renouvellement urbain en milieu rural
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Soutenir l'aménagement des cheminements dédiés aux mobilités douces
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Soutenir le commerce rural
  • Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
France

Oui
Valoriser et soutenir les initiatives en faveur de la préservation de la biodiversité
  • Conseil départemental de la Vendée
Vendée

Oui
Faciliter l'implantation d'entreprises sur mon territoire dans un contexte immobilier et environnemental contraint [formation]
  • Fédération des agences d'attractivité, de développement et d'innovation (CNER)
France

Oui
Rendre accessible des bâtiments publics
  • Communauté de communes du massif du Sancy
CC du Massif du Sancy

Oui

 31/12/24
Gérer les risques naturels et technologiques
  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)
Nord, Pas-de-Calais et Somme

Oui
Accélérer d'ici 2024 la création de places de stationnement pour les vélos
  • FUB (Fédération française des Usagers de la Bicyclette)
France 15/11/24
Mise aux normes et réhabilitation des dispositifs ANC non conformes dans les zones à enjeux du SDAGE (AAC, masses d'eau dégradée)
  • Office de l'eau Guadeloupe
Guadeloupe

Oui

Oui
Contribuer au développement local
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui
Aider à l'aménagement des communes dans le cadre d'un partenariat pluriannuel
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui
Favoriser la réalisation des petits projets
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui
Contribuer à la sobriété énergétique
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui
Encourager l'enfouissement des réseaux EDF et Télécom
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui
Soutenir la construction et l'amélioration des gendarmeries communales
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui
Réaliser un stage au sein d’un établissement vétérinaire rural du Grand Est
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est
Mener à bien un projet de rénovation d’une copropriété
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est
Bénéficier d’avantages culture, sport et de bons plans
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui

Accompagner vers un renouvellement urbain en milieu rural

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir l'aménagement des cheminements dédiés aux mobilités douces

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir le commerce rural

Porteur d’aides

  • Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Valoriser et soutenir les initiatives en faveur de la préservation de la biodiversité

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Faciliter l'implantation d'entreprises sur mon territoire dans un contexte immobilier et environnemental contraint [formation]

Aide payante

Porteur d’aides

  • Fédération des agences d'attractivité, de développement et d'innovation (CNER)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Rendre accessible des bâtiments publics

Porteur d’aides

  • Communauté de communes du massif du Sancy

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2024

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Gérer les risques naturels et technologiques

Porteur d’aides

  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accélérer d'ici 2024 la création de places de stationnement pour les vélos

Porteur d’aides

  • FUB (Fédération française des Usagers de la Bicyclette)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 21/11/2022
  • Échéance : 15/11/2024

Mise aux normes et réhabilitation des dispositifs ANC non conformes dans les zones à enjeux du SDAGE (AAC, masses d'eau dégradée)

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Contribuer au développement local

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

Aider à l'aménagement des communes dans le cadre d'un partenariat pluriannuel

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Favoriser la réalisation des petits projets

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

Contribuer à la sobriété énergétique

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

Encourager l'enfouissement des réseaux EDF et Télécom

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir la construction et l'amélioration des gendarmeries communales

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente

Réaliser un stage au sein d’un établissement vétérinaire rural du Grand Est

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Mener à bien un projet de rénovation d’une copropriété

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier d’avantages culture, sport et de bons plans

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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