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Gestion des déchets :
(déchet, recyclage, tri, valorisation, collecte, gestion des déchets, économie circulaire, traitement)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Construire la résilience de son territoire : préparation à la crise et accompagnement post-crise 		Gestion des inondations
  • Cerema
France

Oui
Aider à la gestion de l'eau 		Gestion des inondations
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui
Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique 		Gestion des inondations Construction d’un éclairage public
+4 autres projets
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France

Oui

Oui

 15/12/25
Soutenir les projets de résorption des dépôts sauvages d’importance régionale ou liés à des situations exceptionnelles 		Gestion des inondations
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Bénéficier de prestations en ingénierie pour la mise en œuvre de vos projets 		Gestion des inondations Construction d’un éclairage public
+4 autres projets
  • Agence Française de Développement (AFD)
  • Ministère des Outre-mer
Outre-mer

Oui
Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales 		Gestion des inondations Création de jardins partagés
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Soutenir les projets favorables à la transition écologique 		Gestion des inondations Acquisition de véhicule décarboné
+6 autres projets
  • PETR Centre-Cher
PETR CENTRE-CHER

Oui

 31/12/27
Etudier, rechercher, innover et densifier la connaissance environnementale 		Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique
  • Agence de l'eau Artois - Picardie
Artois-Picardie

Oui

 15/10/30
Expérimenter; en conditions réelles, des solutions innovantes qui offrent des réponses concrètes aux enjeux de transition écologique 		Gestion des inondations Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
+5 autres projets
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Innover dans les territoires ruraux 		Gestion des inondations Acquisition de véhicule décarboné
+10 autres projets
  • Perche Ornais (PETR)
PAYS PERCHE ORNAIS

Oui

 31/12/27
Accompagner les collectivités en ingénierie 		Gestion des inondations Acquisition d'une parcelle
+19 autres projets
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui
Prévenir les risques naturels majeurs - Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM) 		Gestion des inondations
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
  • Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR)
France

Oui
Bénéficier de Conseils, d'Assistance Technique (AT) et d'Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour les problématiques quotidiennes des collectivités adhérentes 		Gestion des inondations Entretien des ponts
+4 autres projets
  • Ingénierie et Territoires 04
Alpes-de-Haute-Provence

Oui
Améliorer la gestion de vos eaux pluviales et leurs interactions avec les réseaux d'assainissement en ville 		Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement
  • Cerema
France

Oui
Opter pour une gestion intégrée du littoral 		Gestion des inondations
  • Cerema
Communes littorales

Oui
Favoriser une gestion intégrée de l’eau en ville et dans les infrastructures de transport 		Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement
  • Cerema
France

Oui
Gérer l'eau et la nature dans les villes et les villages 		Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique
  • Agence de l'eau Artois - Picardie
Artois-Picardie

Oui

 15/10/30
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la mobilité douce 		Gestion des inondations Construction d’un éclairage public
+5 autres projets
  • Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
France

Oui
Gestion des inondations

Construire la résilience de son territoire : préparation à la crise et accompagnement post-crise

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Aider à la gestion de l'eau

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations Construction d’un éclairage public
+4 autres projets

Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 14/03/2025
  • Échéance : 15/12/2025
Gestion des inondations

Soutenir les projets de résorption des dépôts sauvages d’importance régionale ou liés à des situations exceptionnelles

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations Construction d’un éclairage public
+4 autres projets

Bénéficier de prestations en ingénierie pour la mise en œuvre de vos projets

Porteur s d’aides

  • Agence Française de Développement (AFD)
  • Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations Création de jardins partagés

Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 57%

Récurrence

  • Permanente

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Gestion des inondations Acquisition de véhicule décarboné
+6 autres projets

Soutenir les projets favorables à la transition écologique

Porteur d’aides

  • PETR Centre-Cher

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2024
  • Échéance : 31/12/2027
Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique

Etudier, rechercher, innover et densifier la connaissance environnementale

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 15/10/2030
Gestion des inondations Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
+5 autres projets

Expérimenter; en conditions réelles, des solutions innovantes qui offrent des réponses concrètes aux enjeux de transition écologique

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 45%

Récurrence

  • Récurrente
Gestion des inondations Acquisition de véhicule décarboné
+10 autres projets

Innover dans les territoires ruraux

Porteur d’aides

  • Perche Ornais (PETR)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 20/03/2023
  • Échéance : 31/12/2027
Gestion des inondations Acquisition d'une parcelle
+19 autres projets

Accompagner les collectivités en ingénierie

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Prévenir les risques naturels majeurs - Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM)

Porteur s d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
  • Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations Entretien des ponts
+4 autres projets

Bénéficier de Conseils, d'Assistance Technique (AT) et d'Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour les problématiques quotidiennes des collectivités adhérentes

Porteur d’aides

  • Ingénierie et Territoires 04

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer la gestion de vos eaux pluviales et leurs interactions avec les réseaux d'assainissement en ville

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Opter pour une gestion intégrée du littoral

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement

Favoriser une gestion intégrée de l’eau en ville et dans les infrastructures de transport

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique

Gérer l'eau et la nature dans les villes et les villages

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 15/10/2030
Gestion des inondations Construction d’un éclairage public
+5 autres projets

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la mobilité douce

Porteur s d’aides

  • Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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