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Gestion des déchets

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Promouvoir une meilleure prévention et gestion des déchets		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Faciliter l'économie circulaire et la gestion des déchets	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui
Financer une étude préalable à l'instauration ou à l'extension de la tarification incitative pour la gestion de déchets et/ou de la redevance spéciale		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui		Oui	31/12/25
Prévenir et valoriser les déchêts : zéro déchet et économie circulaire		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Soutenir les opérations et projets en matière de prévention et de valorisation des déchets		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Mener des études stratégiques en matière d'économie circulaire et de déchets		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir l'écotourisme, la valorisation et l'accès au patrimoine naturel et culturel	Gestion d'une base nautique	GAL des Cévennes au Rhône (Privé)	GAL des Cévennes au Rhône	Oui
Prévenir et gérer les déchets de chantier du BTP - Anticiper pour s’engager dans l’économie circulaire (Formation)		Cerema	France			Oui
Intégrer l'économie circulaire dans vos projets de construction et d'aménagement (Label 2EC)	Gestion d'une base nautique	Cerema	France			Oui
Manger local dans les restaurants scolaires des lycées		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire			Oui
Animer des actions collectives en matière d'économie circulaire et de déchets		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Pays de la Loire Artisans Transition	Gestion d'une base nautique	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire		Oui		31/12/26
Réaliser des projets locaux en matière d'économie circulaire et de déchets		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir la valorisation des itinéraires de randonnée et de leur environnement dans le cadre du PDIPR	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Favoriser la création et le développement des Jardins Ouvriers et Familiaux (JOF) et des Jardins Partagés	Création de jardins partagés	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Accompagner la création ou le développement d’activités touristiques de sites culturels ou patrimoniaux ligériens	Gestion d'une base nautique	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui			31/12/27
Développer et structurer une offre touristique rurale, diversifiée, innovante et décarbonée	Gestion d'une base nautique	GAL Seine-Eure	GAL Seine-Eure	Oui		Oui	31/12/27
Généraliser le tri à la source des biodéchets		Conseil régional d'Occitanie Ademe — Direction régionale — Occitanie	Occitanie	Oui

Promouvoir une meilleure prévention et gestion des déchets

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Gestion d'une base nautique

Faciliter l'économie circulaire et la gestion des déchets

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

J-27 Financer une étude préalable à l'instauration ou à l'extension de la tarification incitative pour la gestion de déchets et/ou de la redevance spéciale

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2025

Prévenir et valoriser les déchêts : zéro déchet et économie circulaire

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Soutenir les opérations et projets en matière de prévention et de valorisation des déchets

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mener des études stratégiques en matière d'économie circulaire et de déchets

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique

Soutenir l'écotourisme, la valorisation et l'accès au patrimoine naturel et culturel

Porteur d’aides

GAL des Cévennes au Rhône (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Permanente

Prévenir et gérer les déchets de chantier du BTP - Anticiper pour s’engager dans l’économie circulaire (Formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Intégrer l'économie circulaire dans vos projets de construction et d'aménagement (Label 2EC)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Manger local dans les restaurants scolaires des lycées

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Animer des actions collectives en matière d'économie circulaire et de déchets

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Pays de la Loire Artisans Transition

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/02/2025
Échéance : 31/12/2026

Réaliser des projets locaux en matière d'économie circulaire et de déchets

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Soutenir la valorisation des itinéraires de randonnée et de leur environnement dans le cadre du PDIPR

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés

Favoriser la création et le développement des Jardins Ouvriers et Familiaux (JOF) et des Jardins Partagés

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner la création ou le développement d’activités touristiques de sites culturels ou patrimoniaux ligériens

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 27/03/2025
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Développer et structurer une offre touristique rurale, diversifiée, innovante et décarbonée

Porteur d’aides

GAL Seine-Eure

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/03/2023
Échéance : 31/12/2027

Généraliser le tri à la source des biodéchets

Porteur s d’aides

Conseil régional d'Occitanie
Ademe — Direction régionale — Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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J-27 Financer une étude préalable à l'instauration ou à l'extension de la tarification incitative pour la gestion de déchets et/ou de la redevance spéciale

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Nature de l’aide

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