454 résultats
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J-16 Expérimenter et déployer votre solution à impact dans la Métropole du Grand Paris !
Porteurs d’aides
- Métropole du Grand Paris
- Paris&Co (Privé)
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Récurrente
Calendrier
- Ouverture : 9 mars 2023
- Échéance : 9 avril 2023
Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant
Porteur d’aides
- Agence de l'eau Artois - Picardie
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Min : 40%
- Max : 70%
Récurrence
- Permanente
Soutenir des projets de préservation et de restauration du patrimoine public protégé ou non ayant une importance artistique / historique
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Vienne
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 25%
Récurrence
- Récurrente
Calendrier
- Ouverture : 1 janvier 2023
- Échéance : 30 juin 2023
Soutenir des projets d’investissement communaux
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Vienne
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Min : 1%
- Max : 80%
Récurrence
- Récurrente
Calendrier
- Ouverture : 1 janvier 2023
- Échéance : 30 septembre 2023
Soutenir des projets communautaires ou supra-communaux
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Vienne
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 25%
Récurrence
- Récurrente
Calendrier
- Ouverture : 1 janvier 2022
- Échéance : 31 décembre 2026
Fonds Départemental de développement (F2D)
Porteur d’aides
- Conseil départemental du Gers
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 20%
Récurrence
- Récurrente
Calendrier
- Ouverture : 1 janvier 2021
- Échéance : 31 décembre 2027
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Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)
Porteur d’aides
- Conseil départemental du Gers
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 20%
Récurrence
- Récurrente
Calendrier
- Ouverture : 1 janvier 2021
- Échéance : 31 décembre 2027
Accompagner les collectivités en ingénierie
Porteurs d’aides
- CAUE du Gers
- Conseil départemental du Gers
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage sur vos projets d'espaces publics et de bâtiments publics
Porteur d’aides
- Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en œuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, de voirie, d'ouvrage d'art et des finances
Porteur d’aides
- Agence Départementale d'Aide aux Collectivités (ADAC 37)
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Soutenir les partenaires du Département
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Charente
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
Participer aux études opérationnelles d'aménagement de bourg
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Charente
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
Soutenir la valorisation, l'embellissement et aménagement des espaces publics
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Charente
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
Rédiger des actes authentiques en la forme administrative
Porteur d’aides
- Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Déleguer l'instruction des Autorisations du Droit du Sol (ADS)
Porteur d’aides
- Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Haute-Marne
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Min : 15%
- Max : 50%
Récurrence
- Permanente
Accompagner les collectivités dans l’élaboration du projet de territoire, d’un programme d’actions et de la mise en œuvre de ce dernier
Porteur d’aides
- ID77
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Accompagner les collectivités pour une gestion des espaces publics sans produits phytosanitaires : cimetière, trottoir, place,...
Porteur d’aides
- ID77
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
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