410 résultats

Equipement public

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Accompagner les centralités et les intercommunalités du Calvados	Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui
Conseiller les collectivités en matière de bâtiments publics : école, installations sportives, ...(programme, construction, entretien, réhabilitation...)	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Accompagner les collectivités dans le développement de leurs offres de lecture publique	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Accompagner les collectivités dans la définition des enjeux d'aménagement et de développement local	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Aider le développement des clubs de tennis et de la pratique du tennis	Fédération Française de Tennis	France	Oui
Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)	Préfectures de département	Communes éligibles à la Dotation Poli...	Oui
Accompagner les communes dans leurs projets d'électricité 2020-2026	SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)	Deux-Sèvres	Oui			01/05/26
Obtenir un conseil juridique	Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura			Oui
Aider les communes et leurs groupements à mettre en valeur leur patrimoine bâti et à réaliser les projets ayant un caractère structurant et lisible à l’échelle du bassin de vie	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Conseiller les maîtres d'ouvrages publics sur le processus de mise en oeuvre de leurs projets d'architecture, de paysage ou d'urbanisme	Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)	France			Oui
Soutenir les collectivités territoriales et les structures privées dans leur projet de construction rénovation et aménagement des lieux culturels	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Préserver, développer ou mettre en valeur le patrimoine bâti	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Accompagner le développement d'infrastructures vertes (urbain)	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Optimiser l'éclairage public	Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)	PNR des Baronnies provençales (Parc n...			Oui
Maîtriser les consommations d’énergie de votre éclairage public tout en réduisant les nuisances lumineuses	Cerema	France			Oui	31/12/24
Soutenir les projets et opérations du territoire	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Être accompagné pour créer un observatoire des secteurs prioritaires de précarité énergétique	Agences d'urbanisme	France			Oui
Participer à l'achat d'équipement dans les collèges	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire

Accompagner les centralités et les intercommunalités du Calvados

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Conseiller les collectivités en matière de bâtiments publics : école, installations sportives, ...(programme, construction, entretien, réhabilitation...)

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités dans le développement de leurs offres de lecture publique

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités dans la définition des enjeux d'aménagement et de développement local

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider le développement des clubs de tennis et de la pratique du tennis

Porteur d’aides

Fédération Française de Tennis (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)

Porteur d’aides

Préfectures de département

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

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Accompagner les communes dans leurs projets d'électricité 2020-2026

Porteur d’aides

SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Échéance : 01/05/2026

Obtenir un conseil juridique

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider les communes et leurs groupements à mettre en valeur leur patrimoine bâti et à réaliser les projets ayant un caractère structurant et lisible à l’échelle du bassin de vie

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Conseiller les maîtres d'ouvrages publics sur le processus de mise en oeuvre de leurs projets d'architecture, de paysage ou d'urbanisme

Porteur d’aides

Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les collectivités territoriales et les structures privées dans leur projet de construction rénovation et aménagement des lieux culturels

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Préserver, développer ou mettre en valeur le patrimoine bâti

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner le développement d'infrastructures vertes (urbain)

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Optimiser l'éclairage public

Porteur d’aides

Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Maîtriser les consommations d’énergie de votre éclairage public tout en réduisant les nuisances lumineuses

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 15/01/2023
Échéance : 31/12/2024

Soutenir les projets et opérations du territoire

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Être accompagné pour créer un observatoire des secteurs prioritaires de précarité énergétique

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Participer à l'achat d'équipement dans les collèges

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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