31 résultats

Animation et mise en r%EF%BF%BD%EF%BF%BDseau

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Favoriser le sport et les loisirs pour tous (contrat départemental d'animation)	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Financer les coûts d'installation nécessaires à la mise en oeuvre de projets agroforestiers de plus d'un hectare, sur des parcelles utilisées à des fins agricoles	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Couvrir les dépenses engagées par les GAL en termes d’animation et de fonctionnement de leur stratégie locale de développement après la date de sélection des candidatures	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Contribuer à la mise en œuvre de la stratégie locale de développement	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau)	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Promouvoir la sensibilisation, le renforcement des capacités et la mise en œuvre de la Charte des droits fondamentaux de l'UE par les organisations de la société civile	Commission européenne	Europe	Oui			18/09/24
Favoriser la mise en place d’éco-pâturage sur les espaces publics	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Réaliser la mise en accessibilité des points d'arrêts routiers du transport interurbain identifiés comme prioritaires	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Soutenir la mise en service de nouvelles ressources en eau potable	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les études territoriales de mise en place de flottes faibles émissions	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir la mise en valeur touristique du fleuve Charente	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Mise aux normes et réhabilitation des dispositifs ANC non conformes dans les zones à enjeux du SDAGE (AAC, masses d'eau dégradée)	Office de l'eau Guadeloupe	Guadeloupe	Oui		Oui
Accompagner les collectivités dans l’élaboration du projet de territoire, d’un programme d’actions et de la mise en œuvre de ce dernier	ID77	Seine-et-Marne			Oui

Favoriser le sport et les loisirs pour tous (contrat départemental d'animation)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer les coûts d'installation nécessaires à la mise en oeuvre de projets agroforestiers de plus d'un hectare, sur des parcelles utilisées à des fins agricoles

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Couvrir les dépenses engagées par les GAL en termes d’animation et de fonctionnement de leur stratégie locale de développement après la date de sélection des candidatures

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Permanente

Contribuer à la mise en œuvre de la stratégie locale de développement

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau)

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Promouvoir la sensibilisation, le renforcement des capacités et la mise en œuvre de la Charte des droits fondamentaux de l'UE par les organisations de la société civile

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 90%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 23/04/2024
Échéance : 18/09/2024

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Favoriser la mise en place d’éco-pâturage sur les espaces publics

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Réaliser la mise en accessibilité des points d'arrêts routiers du transport interurbain identifiés comme prioritaires

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la mise en service de nouvelles ressources en eau potable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 15%

Récurrence

Permanente

Soutenir les études territoriales de mise en place de flottes faibles émissions

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la mise en valeur touristique du fleuve Charente

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Permanente

Mise aux normes et réhabilitation des dispositifs ANC non conformes dans les zones à enjeux du SDAGE (AAC, masses d'eau dégradée)

Porteur d’aides

Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités dans l’élaboration du projet de territoire, d’un programme d’actions et de la mise en œuvre de ce dernier

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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