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Accès à la culture :
(mobilité, transport, déplacement, circulation, vélo, transport collectif, intermodalité, accessibilité, PMR, handicap, mise aux normes, ADAP, mobilité réduite, adaptation, jardin partagé, potager collectif, jardin collectif, jardin communautaire, agriculture urbaine, bibliothèque, médiathèque, centre documentation, espace lecture, ludothèque, équipement lecture, salle lecture, centre culturel, maison livre, patrimoine, bâtiment historique, monument, culturel, architectural)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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  • Affichage en cartes

Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Financer des services de mobilité durable en ville et en périphérie 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Développer les infrastructures de covoiturage
+1 autre projet
  • Banque des Territoires
France
Développer les infrastructures de mobilité - Fonds de concours
  • Communauté de Communes de Montesquieu
CC de Montesquieu

Oui
Mettre en place des actions e-mobilité 		Déployer les équipements numériques
Développer les infrastructures de covoiturage
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Apprendre à réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) - Formation
  • Cerema
France

Oui
Soutenir le développement d'une mobilité décarbonée 		Développer les infrastructures de covoiturage
  • Cerema
France

Oui
Favoriser l'accessibilité des installations publiques aux personnes à mobilité réduite 		Création de jardins partagés
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui
Soutenir la mise en accessibilité des bâtiments publics et des cimetières 		Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Acquérir et développer des outils d’accessibilité par des structures exerçant dans plusieurs domaines artistiques et culturels - Fonds d'accessibilité des oeuvres 		Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics
  • Ministère de la Culture
France
Soutenir les projets d’infrastructures cyclables pour la mobilité du quotidien
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur

Oui

 13/05/25
Ingénierie et aménagement de l’espace public et mobilité active
  • GAL Loire
GAL Loire AAP Revitalisation de centr...

Oui

Oui

 28/02/26
Soutenir les investissements collectifs de production agricole en faveur de l'agriculture biologique
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Sensibiliser les collectivités territoriales et les acteurs économiques aux enjeux de la logistique urbaine
  • Cerema
  • ROZO (Privé)
  • Logistic Low Carbon (Privé)
France

Oui

 31/12/26
Accompagner les travaux des bâtiments culturels et les acquisitions d'équipements (mobilier, fonds initial d’une nouvelle bibliothèque, matériel numérique et scénographique) 		Création d’une bibliothèque municipale
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Aider à la réalisation de travaux d’aménagement d’infrastructures de circulation douce et modes de déplacements actifs 		Création d’une voie douce / piste cyclable
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Investir pour développer l’intermodalité autour des gares et des haltes ferroviaires
  • Isle en Périgord (Syndicat mixte)
PAYS DE L'ISLE EN PÉRIGORD

Oui

 31/12/27
Développer des infrastructures cyclables de façon massive pour qu’une plus grande part des trajets du quotidien s’effectuent à vélo
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Subventionner le déploiement de stationnements vélos sécurisés en connexion avec le réseau de transport régional
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui

 31/12/25
Développer l'usage du vélo au quotidien
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Développer les infrastructures de covoiturage +1 autre projet

Financer des services de mobilité durable en ville et en périphérie

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Développer les infrastructures de mobilité - Fonds de concours

Porteur d’aides

  • Communauté de Communes de Montesquieu

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques Développer les infrastructures de covoiturage

Mettre en place des actions e-mobilité

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

Apprendre à réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) - Formation

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Développer les infrastructures de covoiturage

Soutenir le développement d'une mobilité décarbonée

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Création de jardins partagés Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Favoriser l'accessibilité des installations publiques aux personnes à mobilité réduite

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

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Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Soutenir la mise en accessibilité des bâtiments publics et des cimetières

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Acquérir et développer des outils d’accessibilité par des structures exerçant dans plusieurs domaines artistiques et culturels - Fonds d'accessibilité des oeuvres

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les projets d’infrastructures cyclables pour la mobilité du quotidien

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/01/2025
  • Échéance : 13/05/2025

Ingénierie et aménagement de l’espace public et mobilité active

Porteur d’aides

  • GAL Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/03/2025
  • Échéance : 28/02/2026

Soutenir les investissements collectifs de production agricole en faveur de l'agriculture biologique

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

Sensibiliser les collectivités territoriales et les acteurs économiques aux enjeux de la logistique urbaine

Porteur s d’aides

  • Cerema
  • ROZO (Privé)
  • Logistic Low Carbon (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 13/01/2023
  • Échéance : 31/12/2026
Création d’une bibliothèque municipale

Accompagner les travaux des bâtiments culturels et les acquisitions d'équipements (mobilier, fonds initial d’une nouvelle bibliothèque, matériel numérique et scénographique)

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Création d’une voie douce / piste cyclable

Aider à la réalisation de travaux d’aménagement d’infrastructures de circulation douce et modes de déplacements actifs

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 52%

Récurrence

  • Permanente

Investir pour développer l’intermodalité autour des gares et des haltes ferroviaires

Porteur d’aides

  • Isle en Périgord (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027

Développer des infrastructures cyclables de façon massive pour qu’une plus grande part des trajets du quotidien s’effectuent à vélo

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Subventionner le déploiement de stationnements vélos sécurisés en connexion avec le réseau de transport régional

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 18/12/2023
  • Échéance : 31/12/2025

Développer l'usage du vélo au quotidien

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

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