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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Mener des Opérations d’Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) et d’Echanges et Cessions d’Immeubles		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Accompagner les politiques foncières en espace rural		Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Auvergne-Rhône-Alpes (Privé)	Drôme		Oui
Bénéficier de logiciels et d'applications de gestion	Déployer les équipements numériques	Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)	Drôme		Oui
Mettre en place des process de dématérialisation et des téléprocédures (e-administration)	Déployer les équipements numériques	Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)	Drôme		Oui
Réaliser des travaux concernant l’assainissement (réseaux, stations d’épuration, pluvial…) et l’eau potable (installations de production et de traitement, réseaux…).	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Réaliser des travaux d’eau potable et d’assainissement : conduite d’opération	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Bénéficier d'assistance et de conseils pour l’exploitation des ouvrages d’assainissement (stations d’épuration, postes de refoulement …)	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Entretenir et réparer la voirie et les ouvrages d’art sur réseau routier communal	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Réaliser des bâtiments et locaux spécifiques		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Développer des opération d'aménagement et de renouvellement urbain		Drôme Aménagement Habitat (DAH)	Drôme		Oui
Construire des logements locatifs, restaurer des bâtiments, implanter des locaux commerciaux et tertiaires		Drôme Aménagement Habitat (DAH)	Drôme		Oui
Aménager des routes départementales en traverse de zones agglomérées	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir les exploitations exclues des Zones Défavorisées Simples ZDS		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir les projets agricoles portant sur la création et la modernisation d'ouvrages de prélèvement, de stockage, de transfert, d'acheminement et de traitement de l'eau		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Valoriser les espaces pastoraux		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir l'expérimentation en Agriculture Biologique et pour l'innovation en cultures végétales par des aides aux investissements dans les stations expérimentales drômoises		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir les investissements collectifs de production agricole en faveur de l'agriculture biologique		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Accompagner les éleveurs de Bovins lait dans leurs investissements pour répondre aux exigences du cahier des charges de l'I.G.P. Saint Marcellin		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui

Mener des Opérations d’Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) et d’Echanges et Cessions d’Immeubles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les politiques foncières en espace rural

Porteur d’aides

Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Auvergne-Rhône-Alpes (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Bénéficier de logiciels et d'applications de gestion

Porteur d’aides

Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Mettre en place des process de dématérialisation et des téléprocédures (e-administration)

Porteur d’aides

Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des travaux concernant l’assainissement (réseaux, stations d’épuration, pluvial…) et l’eau potable (installations de production et de traitement, réseaux…).

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des travaux d’eau potable et d’assainissement : conduite d’opération

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'assistance et de conseils pour l’exploitation des ouvrages d’assainissement (stations d’épuration, postes de refoulement …)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Entretenir et réparer la voirie et les ouvrages d’art sur réseau routier communal

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser des bâtiments et locaux spécifiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer des opération d'aménagement et de renouvellement urbain

Porteur d’aides

Drôme Aménagement Habitat (DAH)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construire des logements locatifs, restaurer des bâtiments, implanter des locaux commerciaux et tertiaires

Porteur d’aides

Drôme Aménagement Habitat (DAH)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Aménager des routes départementales en traverse de zones agglomérées

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les exploitations exclues des Zones Défavorisées Simples ZDS

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets agricoles portant sur la création et la modernisation d'ouvrages de prélèvement, de stockage, de transfert, d'acheminement et de traitement de l'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Valoriser les espaces pastoraux

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 100%

Récurrence

Permanente

Soutenir l'expérimentation en Agriculture Biologique et pour l'innovation en cultures végétales par des aides aux investissements dans les stations expérimentales drômoises

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Soutenir les investissements collectifs de production agricole en faveur de l'agriculture biologique

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Accompagner les éleveurs de Bovins lait dans leurs investissements pour répondre aux exigences du cahier des charges de l'I.G.P. Saint Marcellin

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

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