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Territoire

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Economie circulaire

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Aider à la création et au fonctionnement des observatoires territoriaux		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/26
Accompagner, de la réflexion à l’évaluation, la mise en œuvre des mesures de la trame verte et bleue régionale	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Restauration écologique / continuité écologique	Cerema	France		Oui
Replacer la nature au cœur des aménagements	Création de jardins partagés Gestion d'une base nautique +2 autres projets	Conseil départemental de l'Eure	Eure	Oui	Oui
Soutenir les solutions de production et préparation de la matière en vue d'utilisation ou de fabrication de matières premières recyclées.		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Promouvoir un développement territorial sobre et résilient		Ploërmel - Cœur de Bretagne (PETR)	GAL Pays De Ploërmel Cœur De Bretagne	Oui		31/12/27
Prévenir et lutter contre les dépôts sauvages de déchets		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Aider à l'investissement pour le réemploi, la réparation et la réutilisation		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir la prévention des déchets et la tarification incitative		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir les études et diagnostics pour le réemploi-réutilisation et la réparation (hors emballages)		ADEME	regions_11_24_27_28_32_44_52_53_75_76...	Oui	Oui	31/12/26
Demander de l'aide pour financer votre étude préalable de faisabilité pour le réemploi-réutilisation et la réparation (hors emballages)		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui
Réduire le nombre de dépôts sauvages de déchets et éradiquer certains « points noirs »		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Renaturer les villes et les villages	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Création de jardins partagés +2 autres projets	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui		31/12/26
Financer les projets autour de l’économie inclusive	Déployer les équipements numériques	Banque des Territoires	France		Oui
Soutenir financièrement les commerces et services du quotidien présents dans les centres-bourgs	Isolation du bâtiment Mise en place d’un commerce de proximité	Communauté de Communes La Rochefoucauld Porte du Périgord	CC La Rochefoucauld porte du Périgord	Oui
LEADER - Fiche Action 4 : Devenir un territoire exemplaire qui consomme moins et mieux		Seine-et-Marne Attractivité Conseil régional d'Ile de France	Seine-et-Marne	Oui		31/12/27
Soutenir le réemploi des emballages et développer la vente en vrac et la consigne		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Accompagner les collectivités dans leurs projets d’investissement concourant à l’aménagement, au développement et à l’équipement cohérent et durable du territoire	Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +4 autres projets	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Soutenir les investissements en faveur du recyclage et du réemploi des déchets	Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine Commission européenne	Nouvelle-Aquitaine	Oui

Aider à la création et au fonctionnement des observatoires territoriaux

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner, de la réflexion à l’évaluation, la mise en œuvre des mesures de la trame verte et bleue régionale

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés
Gestion d'une base nautique
+2 autres projets

Replacer la nature au cœur des aménagements

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Eure

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Soutenir les solutions de production et préparation de la matière en vue d'utilisation ou de fabrication de matières premières recyclées.

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Promouvoir un développement territorial sobre et résilient

Porteur d’aides

Ploërmel - Cœur de Bretagne (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 1%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 27/03/2023
Échéance : 31/12/2027

Prévenir et lutter contre les dépôts sauvages de déchets

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Récurrente

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Aider à l'investissement pour le réemploi, la réparation et la réutilisation

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la prévention des déchets et la tarification incitative

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les études et diagnostics pour le réemploi-réutilisation et la réparation (hors emballages)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Demander de l'aide pour financer votre étude préalable de faisabilité pour le réemploi-réutilisation et la réparation (hors emballages)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Réduire le nombre de dépôts sauvages de déchets et éradiquer certains « points noirs »

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Création de jardins partagés
+2 autres projets

Renaturer les villes et les villages

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 07/04/2026
Échéance : 31/12/2026

Déployer les équipements numériques

Financer les projets autour de l’économie inclusive

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Isolation du bâtiment
Mise en place d’un commerce de proximité

Soutenir financièrement les commerces et services du quotidien présents dans les centres-bourgs

Porteur d’aides

Communauté de Communes La Rochefoucauld Porte du Périgord

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

LEADER - Fiche Action 4 : Devenir un territoire exemplaire qui consomme moins et mieux

Porteur s d’aides

Seine-et-Marne Attractivité
Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 23/04/2024
Échéance : 31/12/2027

Soutenir le réemploi des emballages et développer la vente en vrac et la consigne

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+4 autres projets

Accompagner les collectivités dans leurs projets d’investissement concourant à l’aménagement, au développement et à l’équipement cohérent et durable du territoire

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Gestion d'une base nautique

Soutenir les investissements en faveur du recyclage et du réemploi des déchets

Porteur s d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Récurrente

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