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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Aider à la Structuration de Projets de Territoires (ASPT)		Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Permettre à des personnes mentalement ou physiquement défaillantes de découvrir un monde auquel elles ne pensaient jamais avoir accès		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Développer les manifestations nautiques inclusives		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Développer des infrastructures cyclables de façon massive		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Améliorer le bien-être et le cadre de vie des Coëvronnais		GAL des Coëvrons	CC des Coëvrons	Oui			31/12/26
Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires	Gestion d'une base nautique	DDT de l'Aube	Aube			Oui
Financer le projet de vie sociale et partagée des habitants qui font le choix de vivre dans un habitat inclusif (aide à la vie partagée)		Conseils départementaux	France
Accompagner les domaines skiables afin qu’ils puissent atteindre la neutralité carbone dès 2030 avec zéro émission de CO2		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Apprendre à réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) - Formation		Cerema	France			Oui
Apprendre à utiliser les fichiers fonciers (Formation)	Acquisition d'une parcelle	Cerema	France			Oui
Développer un projet MaaS : pour un accès unique aux services de mobilité du territoire (Formation)		Cerema	France			Oui
Construire ou aménager des espaces réservés au sport	Construction d'une piscine Construction d’un gymnase +2 autres projets	Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui		Oui
Investir dans les réserves naturelles régionales		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Etre conseillé en amont d'un projet de construction, d'aménagement, d'architecture et paysage	Construction d’une école Gestion d'une base nautique +1 autre projet	Conseil départemental de la Loire	Loire			Oui
Construire ou acquérir des logements sociaux avec le prêt Locatif à Usage Social		Banque des Territoires	France		Oui
Financer des projets immobiliers pour des populations spécifiques	Acquisition d'une parcelle	Banque des Territoires	France		Oui
Réaliser des espaces de téléconsultation	Mise en place de la télémedecine	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Créer, rénover ou étendre une salle de convivialité ou un espace de vie associatif dont la gestion est publique	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui

Aider à la Structuration de Projets de Territoires (ASPT)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Permettre à des personnes mentalement ou physiquement défaillantes de découvrir un monde auquel elles ne pensaient jamais avoir accès

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer les manifestations nautiques inclusives

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer des infrastructures cyclables de façon massive

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Améliorer le bien-être et le cadre de vie des Coëvronnais

Porteur d’aides

GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2026

Gestion d'une base nautique

Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires

Porteur d’aides

DDT de l'Aube

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Financer le projet de vie sociale et partagée des habitants qui font le choix de vivre dans un habitat inclusif (aide à la vie partagée)

Porteur d’aides

Conseils départementaux

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les domaines skiables afin qu’ils puissent atteindre la neutralité carbone dès 2030 avec zéro émission de CO2

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Apprendre à réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) - Formation

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Apprendre à utiliser les fichiers fonciers (Formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer un projet MaaS : pour un accès unique aux services de mobilité du territoire (Formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+2 autres projets

Construire ou aménager des espaces réservés au sport

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 35%

Récurrence

Permanente

Investir dans les réserves naturelles régionales

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une école
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Etre conseillé en amont d'un projet de construction, d'aménagement, d'architecture et paysage

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construire ou acquérir des logements sociaux avec le prêt Locatif à Usage Social

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Financer des projets immobiliers pour des populations spécifiques

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place de la télémedecine

Réaliser des espaces de téléconsultation

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Créer, rénover ou étendre une salle de convivialité ou un espace de vie associatif dont la gestion est publique

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

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