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Territoire

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Bénéficier des compétences d'un jeune diplômé (VTA)		Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)	France	Oui	Oui	31/12/26
Soutenir les projets de valorisation et/ou restauration du patrimoine public ou privé	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental du Morbihan	Morbihan	Oui	Oui
Soutenir les projets liés aux centres d'incendie et de secours	Installation de bornes et poteaux incendies dans le cadre de la défense extérieure contre l’incendie (DECI)	Conseil départemental du Morbihan	Morbihan	Oui	Oui
Soutenir la diffusion culturelle		Conseil départemental du Morbihan	Morbihan	Oui
Accompagner des collectivités pour obtenir le label Station Verte	Gestion d'une base nautique	Fédération des Stations Vertes	France		Oui
Soutenir la protection animale		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les organismes d'anciens combattants		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Agir pour l'environnement et le développement durable en Charente	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Accompagner et soutenir la mise en valeur des sentiers de découverte	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Accompagner et soutenir la plantation de haies et d'arbres	Entretien / restauration des haies Gestion d'une base nautique +1 autre projet	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Acquérir, gérer et valoriser les espaces naturels sensibles	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les organismes du domaine des espaces naturels	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Analyser l'opportunité d'installer une production d'énergie renouvelable	Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics	Association savoyarde pour le développement d'énergies renouvelables (ASDER)	Savoie		Oui
Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche de Transition Ecologique avec le programme Territoire engagé		ADEME	France	Oui
Financer l'aménagement d'itinéraires cyclables structurants	Création d’une voie douce / piste cyclable	Communauté de Communes Yvetot Normandie	CC Yvetot Normandie	Oui
Soutenir la protection des Espaces Naturels Sensibles ouverts au public - Volet investissement Environnement	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Informer les élus		Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura		Oui
Représenter les maires et les présidents d'intercommunalité		Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura		Oui

Bénéficier des compétences d'un jeune diplômé (VTA)

Porteur d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 15/04/2021
Échéance : 31/12/2026

Restauration du patrimoine religieux

Soutenir les projets de valorisation et/ou restauration du patrimoine public ou privé

Porteur d’aides

Conseil départemental du Morbihan

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Installation de bornes et poteaux incendies dans le cadre de la défense extérieure contre l’incendie (DECI)

Soutenir les projets liés aux centres d'incendie et de secours

Porteur d’aides

Conseil départemental du Morbihan

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Soutenir la diffusion culturelle

Porteur d’aides

Conseil départemental du Morbihan

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner des collectivités pour obtenir le label Station Verte

Porteur d’aides

Fédération des Stations Vertes

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir la protection animale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Soutenir les organismes d'anciens combattants

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Agir pour l'environnement et le développement durable en Charente

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner et soutenir la mise en valeur des sentiers de découverte

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Entretien / restauration des haies
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Accompagner et soutenir la plantation de haies et d'arbres

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Acquérir, gérer et valoriser les espaces naturels sensibles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Soutenir les organismes du domaine des espaces naturels

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Analyser l'opportunité d'installer une production d'énergie renouvelable

Porteur d’aides

Association savoyarde pour le développement d'énergies renouvelables (ASDER)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche de Transition Ecologique avec le programme Territoire engagé

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Création d’une voie douce / piste cyclable

Financer l'aménagement d'itinéraires cyclables structurants

Porteur d’aides

Communauté de Communes Yvetot Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Soutenir la protection des Espaces Naturels Sensibles ouverts au public - Volet investissement Environnement

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Informer les élus

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Représenter les maires et les présidents d'intercommunalité

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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