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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Diagnostiquer les vulnérabilités aux aléas climatiques actuels et futurs	Gestion d'une base nautique	Cerema	France		Oui
Mettre en place un service de transport à l’aide de véhicules autonomes		Cerema	France		Oui
Organiser les mobilités en territoires peu denses	Développer les infrastructures de covoiturage	Cerema	France		Oui
Aménager des voies réservées sur votre réseau structurant	Développer les infrastructures de covoiturage	Cerema	France		Oui
Requalifier et moderniser les infrastructures de transports en préservant les continuités écologiques	Restauration écologique / continuité écologique	Cerema	France		Oui
Améliorer la sécurité des déplacements des usagers		Cerema	France		Oui
Labelliser les matériels et outils d’auscultation des chaussées routières		Cerema	France		Oui
Évaluer vos projets d'infrastructures de transports	Développer les infrastructures de covoiturage	Cerema	France		Oui
Optimiser l’usage des réseaux de transports		Cerema	France		Oui
Accompagner les projets de plantation de haies bocagères et de bosquets	Entretien / restauration des haies Gestion d'une base nautique +1 autre projet	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Planter sur les biens communaux et intercommunaux		Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui	Oui
Protéger et restaurer la qualité de la ressource en eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Mener des études en matière de connaissance générale - études d'intérêt général	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Mener des études en matière de connaissance générale : acquisition de données	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Aider à l’acquisition de minibus pour les structures sportives franciliennes	Gestion d'une base nautique	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Financer les plans de mobilités et les nouveaux services de mobilités en milieu rural	Développer les infrastructures de covoiturage	Conseil régional du Centre-Val de Loire	Centre-Val de Loire	Oui		31/12/27
Bénéficier d’un accompagnement pour la mise en conformité aux exigences du RGPD		Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)	Cantal		Oui
Bénéficier de prestations d’assistance et de conseil dans les domaines administratif et juridique pour les questions liées à la gestion locale		Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)	Cantal		Oui

Gestion d'une base nautique

Diagnostiquer les vulnérabilités aux aléas climatiques actuels et futurs

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mettre en place un service de transport à l’aide de véhicules autonomes

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer les infrastructures de covoiturage

Organiser les mobilités en territoires peu denses

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer les infrastructures de covoiturage

Aménager des voies réservées sur votre réseau structurant

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Requalifier et moderniser les infrastructures de transports en préservant les continuités écologiques

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Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer la sécurité des déplacements des usagers

Aide payante

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Labelliser les matériels et outils d’auscultation des chaussées routières

Aide payante

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Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer les infrastructures de covoiturage

Évaluer vos projets d'infrastructures de transports

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Optimiser l’usage des réseaux de transports

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Entretien / restauration des haies
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Accompagner les projets de plantation de haies bocagères et de bosquets

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Planter sur les biens communaux et intercommunaux

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Protéger et restaurer la qualité de la ressource en eau

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 80%
Max : 100%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Mener des études en matière de connaissance générale - études d'intérêt général

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Mener des études en matière de connaissance générale : acquisition de données

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Aider à l’acquisition de minibus pour les structures sportives franciliennes

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Développer les infrastructures de covoiturage

Financer les plans de mobilités et les nouveaux services de mobilités en milieu rural

Porteur d’aides

Conseil régional du Centre-Val de Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Bénéficier d’un accompagnement pour la mise en conformité aux exigences du RGPD

Aide payante

Porteur d’aides

Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier de prestations d’assistance et de conseil dans les domaines administratif et juridique pour les questions liées à la gestion locale

Porteur d’aides

Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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