146 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Soutenir les investissements pour la valorisation de la production agricole (ateliers de transformation)		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les investissements pour la valorisation de la production agricole (abattoir)		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Recycler une friche	Acquisition d'une parcelle	Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)	Nord, Pas-de-Calais et Somme		Oui
Construire / réhabiliter des stations de traitement d'eau (eau potable et eaux usées)	Rénover le réseau d’assainissement	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura		Oui
Soutenir la publication et à la diffusion de la recherche archéologique		Ministère de la Culture	France	Oui
Limiter les rejets en mer (diagnostics portuaires et plans d’actions)		Cerema	France		Oui
Développer l’usage des matériaux alternatifs en construction routière	Réfection/aménagement de la voirie	Cerema	France		Oui
Financer les équipements structurants : réservoirs AEP, châteaux d'eau potable, usines de traitement d'eau potable		Office de l'eau Guadeloupe	Guadeloupe	Oui
Réaliser des études complémentaires pressions/polluants, recherche appliquée aux dispositifs de traitement, campagne RSDE		Office de l'eau Guadeloupe	Guadeloupe	Oui
Renouveler et étendre les réseaux de collecte d'eaux usées	Rénover le réseau d’assainissement	Office de l'eau Guadeloupe	Guadeloupe	Oui	Oui
Financer la gestion et la valorisation des cours d'eau et milieux humides associés		Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Mener des projets de protection et de valorisation du patrimoine naturel landais	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Réaliser des études et des travaux dans le domaine de l’assainissement		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Financer la conservation des bateaux traditionnels naviguant sur les côtes du département de la Manche		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Identifier et réaliser des travaux de restauration et de valorisation du petit patrimoine non protégé au titre des monuments historiques		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Accompagner les entreprises et les collectivités dans la mise en place de leur toiture ou ombrière solaire photovoltaïque en ACI, base de la valorisation du surplus en ACC	Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics	ADEME	regions_01_02_03_06_94_975_987	Oui	Oui
Soutenir les investissements de traitement et de valorisation (désemballage/déconditionnement, hygiénisation, compostage sur plate-forme collective)		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui

Soutenir les investissements pour la valorisation de la production agricole (ateliers de transformation)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 35%

Récurrence

Permanente

Soutenir les investissements pour la valorisation de la production agricole (abattoir)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 35%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Recycler une friche

Porteur d’aides

Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Construire / réhabiliter des stations de traitement d'eau (eau potable et eaux usées)

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir la publication et à la diffusion de la recherche archéologique

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Limiter les rejets en mer (diagnostics portuaires et plans d’actions)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Réfection/aménagement de la voirie

Développer l’usage des matériaux alternatifs en construction routière

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer les équipements structurants : réservoirs AEP, châteaux d'eau potable, usines de traitement d'eau potable

Porteur d’aides

Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 10%

Récurrence

Permanente

Réaliser des études complémentaires pressions/polluants, recherche appliquée aux dispositifs de traitement, campagne RSDE

Porteur d’aides

Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Renouveler et étendre les réseaux de collecte d'eaux usées

Porteur d’aides

Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Financer la gestion et la valorisation des cours d'eau et milieux humides associés

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Mener des projets de protection et de valorisation du patrimoine naturel landais

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réaliser des études et des travaux dans le domaine de l’assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Financer la conservation des bateaux traditionnels naviguant sur les côtes du département de la Manche

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Identifier et réaliser des travaux de restauration et de valorisation du petit patrimoine non protégé au titre des monuments historiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Accompagner les entreprises et les collectivités dans la mise en place de leur toiture ou ombrière solaire photovoltaïque en ACI, base de la valorisation du surplus en ACC

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Soutenir les investissements de traitement et de valorisation (désemballage/déconditionnement, hygiénisation, compostage sur plate-forme collective)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

146 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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